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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 150224
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 150224)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Eau et assainissement,
Conseil Communautaire du 15 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2024-001 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2024-002 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023
2024-003 Assemblées : Désignation de représentant de MBA au sein de la Commission n°2 « Urbanisme – Aménagement »
2024-004 Assemblées : Désignation de représentant de MBA au sein de la Commission MAPA
2024-005 Assemblées : Désignation de représentant de MBA au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
2024-006 Assemblées : Désignation de représentant de MBA au sein de la Commission de Contrôle Financier
2024-007 Assemblées : Désignation de représentant de MBA au sein de la Commission chargée des concessions d’aménagement
2024-008 SIG : Adhésion de la commune de Vergisson au service « SIG commun »
2024-009 Habitat : Approbation du règlement d’intervention modifié des aides aux copropriétés
2024-010 Habitat : Programme Local de l’Habitat : Approbation du bilan à mi-parcours
2024-011 Politique de la ville : Approbation du contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 »
2024-012 Transition écologique : Communication du Rapport Développement Durable 2023
2024-013 Cycle de l’eau : Présentation du rapport d’activités 2022 de l’EPTB Saône et Doubs
2024-014 Cycle de l’eau : Approbation de l’adhésion de la commune de Le Villars au Syndicat Mixte des Eaux du Haut-Mâconnais
2024-015 Fonds de concours : Attributions du fonds de concours « Aide au développement local »
2024-016 Fonds de concours : Au titre du fonds de concours « Voirie » 2020-2026
2024-017 Fonds de concours : Au titre du fonds de concours Déchets ménagers et assimilés « Soutien à la vidéoprotection - Lutte contre les dépôts sauvages »
2024-018 Ressources humaines : Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2024-019 Finances : Notification des montants prévisionnels des attributions de compensation 2024
2024-020 Finances : Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 2024-021 Finances : Approbation du Règlement Budgétaire et Financier
2024-022 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes
2024-023 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2024-024 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Recours à des agents contractuels sur emploi permanent
2024-025 Ressources humaines : Présentation du Rapport Social Unique 2022
2024-026
Ressources humaines : Mandat au Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour la mise en concurrence de conventions de participation pour la couverture des risques Santé et/ou Prévoyance