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Convocation - cm20120505
Document publié le Samedi 5 mai 2012 par la commune d'Eymoutiers.
Lien du pdf (Convocation - cm20120505)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SEANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2012
L'an deux mil douze, le 15 mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune
d'EYMOUTIERS dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la
présidence de M. Daniel PERDUCAT, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 7 mai 2012
Présents : MM. PERDUCAT D., FAYE J.P., SUDRON F., COLY G., RABOISSON T.,
RIBOULET J. ; Mmes PLAZANET M., CHABANAT C., LOURADOUR P., MONVILLE D.,
PATINAUD M., RAYNAUD D. ;
Excusés : MM. WERTHMANN G., PASQUET R., PONS G., PIQUEREL O., VANCAMPEN
D., Mmes DAUDE C., SIMON I. ;
Mme Christelle DAUDE a donné procuration à M. Jean-Pierre FAYE.
Mme Dominique MONVILLE a été élue secrétaire.
___________________
ORDRE DU JOUR :
01/ RESTAURANT SCOLAIRE – CHOIX DES ENTREPRISES
02/ FETE DU CINEMA – CREATION DE TARIFS
___________________
1/ RESTAURANT SCOLAIRE – CHOIX DES ENTREPRISES
Monsieur le Maire indique que, dans le cadre du projet d'aménagement du restaurant
scolaire, une procédure de mise en concurrence s'est déroulée, conformément aux
dispositions de l'article 28 du Code des Marchés Publics.
La commission d'appel d'offres s'est réunie le 25 avril 2012 pour procéder à l'ouverture
des plis et à l'admission des candidatures. A l'issue de cette réunion, il a été demandé
au maître d'œuvre de procéder à l'analyse des offres.
La commission d'appel d'offres a été à nouveau convoquée le 15 mai 2012 afin de
prendre connaissance du classement des offres effectué sur la base des critères prévus
par le règlement de la consultation.
Le Conseil Municipal, vu le code des marchés publics et après avoir pris connaissance des
procès-verbaux de la commission, délibère et décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés publics suivants :
Lot
n° 1 - TERRASSEMENT – VRD
Entreprise EUROVIA tranche ferme pour un montant de…………… 63 607,89 € HT
Lot
n° 2 - DEMOLITION
Entreprise DUSSOUCHAUD tranche ferme pour un montant de…………… 11 937,68 € HT
tranche conditionnelle pour un montant de…………… 240,00 € HT
Lot
n° 3 - GROS-ŒUVRE
Entreprise FERNANDES ET FILS tranche ferme pour un montant de…………… 156 029,81 € HTtranche conditionnelle pour un montant de…………… 23 704,21 € HT
Lot
n° 5 - BARDAGE
Entreprise ETANCHE 2000 tranche ferme pour un montant de…………… 40 568,99 € HT
tranche conditionnelle pour un montant de…………… 511,12 € HT
Lot
n° 6 - ETANCHEITE
Entreprise SEC France tranche ferme pour un montant de…………… 30 940,27 € HT
tranche conditionnelle pour un montant de…………… 1 064,92 € HT
Lot
n° 7 - MENUISERIES ALUMINIUM
Entreprise SCAL tranche ferme pour un montant de…………… 48 111,80 € HT
tranche conditionnelle pour un montant de…………… 4 110,00 € HT
Lot
n° 8 - PLATRERIE – ISOLATION – FAUX PLAFOND – REVETEMENTS MURAUX
Entreprise GUYONNAUD tranche ferme pour un montant de…………… 34 922,26 € HT
tranche conditionnelle pour un montant de…………… 3 767,12 € HTLot
n° 9 - MENUISERIE BOIS
Entreprise GUYOT tranche ferme pour un montant de…………… 6 869,80 € HT
tranche conditionnelle pour un montant de…………… 1 796,60 € HT
Lot
n° 10 - REVETEMENTS DE SOLS CARRELAGE – FAÏENCE
Entreprise MESMIN tranche ferme pour un montant de…………… 25 749,04 € HT
Lot
n° 11 - PANNEAUX ISOTHERMES
Entreprise SOPROMECO tranche ferme pour un montant de…………… 49 121,37 € HT
Lot
n° 13 - ASCENSEUR
Entreprise DUTREIX SCHINDLER tranche conditionnelle pour un montant de…………… 24 990,00 € HT
Lot
n° 14 - ELECTRICITE COURANTS FAIBLES ET COURANTS FORTS
Entreprise AEL tranche ferme pour un montant de…………… 31 944,86 € HT
Lot
n° 15 - CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE – SANITAIRE
Entreprise BOUGNOTEAU SA tranche ferme pour un montant de…………… 66 152,65 € HT
Lot
n° 16 - EQUIPEMENTS CUISINE
Entreprise TOUT POUR LE FROID tranche ferme pour un montant de…………… 103 904,00 € HT
- prend acte de la décision de la commission d'appel d'offres de déclarer :
- infructueux, compte tenu de l'absence d'offre, le lot n°4 « Charpente métallique -
Serrurerie - Métallerie » estimé à 21 100 € pour la tranche ferme et à 44 100 €
pour la tranche conditionnelle, qui fera l'objet d'une consultation ultérieure,
- sans suite, compte tenu de l'absence d'offre, le lot n°12 « Nettoyage » estimé à 1
700 € HT pour la tranche ferme.
___________________
2/ FETE DU CINEMA – CREATION DE TARIFS
Monsieur le Maire indique que dans le cadre de l’opération annuelle « La Fête du
Cinéma », il convient de créer deux tarifs pour les séances 2D et 3D.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
décide de fixer les tarifs spécifiques à « La Fête du Cinéma » comme suit :
Place séance 2D 2,50 €
Place séance 3D 4,50 €