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Document publié le Lundi 14 janvier 2013 par la commune de Martignat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013CR1 JANVIER)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Consommateurs,
COMPTE – RENDU DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 janvier 2013
Etaient présents : Mmes et MM. JACQUIOT Guy, VALLET Martine, COTTIN Jean-Claude, DUBOIS- SEVENIER Danielle, COGNE Michel, BEVAND Monique, COLLETAZ Corinne, CARRICO Paulo, PETIT Christelle, BEJANNIN Daniel, BERSET Patrick, HUGONNET Sylvie, NOVAKOSKI Yvan, PEOTTA Alain, PALAZZI Ovidio.
Absents excusés : DEL CIANCIO Aurélie, GANEVAL Mathias, CLEMENT Edith, CUISINIER- BOMBOY Catherine.
PREVENTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
Lors de la réunion du 3 décembre, le conseil a adopté le principe d’une participation maximum de 15 €/mois/agent pour la prévoyance et 20€/mois/agent pour la santé. Les agents devront adhérer à une mutuelle labellisée et présenter une preuve de cette adhésion.
Le comité technique paritaire a émis un avis favorable à la proposition émise par le conseil municipal. Cette participation sera mise en place à compter du 1er mars 2013.
MAISON DU PLATEAU SPORTIF
Suite à la rencontre avec les entreprises intéressées pour réaliser les travaux de construction de la maison du plateau sportif, de nouvelles offres ont été reçues puis examinées par le maître d’œuvre. Les travaux sont attribués comme suit :
Lots Entreprises Montant marché euros HT
LOT 01 - TERRASSEMENT - GROS OEUVRE PREVITALI 78 202.69 €
LOT 02 - CHARPENTE - COUVERTURE -
BARDAGE
PIGUET 28 698,93 €
LOT 03 - MENUISERIES EXTERIEURES CANIER 17 284,00 €
LOT 06 - CARRELAGE - FAIENCES SOLSYSTEM 20 000,00 €
LOT 07 - FACADES DORREGO 5 699,79 €
LOT 08 - ELECTRICITE - CHAUFFAGE IZABEL 21 594,00 €
LOT 09 - PLOMBERIE - SANITAIRES CLIMEAUTHERM 22 230,95 €
Total 193 710.36 €
SALLE DES FETES
Lors de la réunion du 3 décembre le conseil a émis un avis favorable à la modification du projet de rénovation de la salle des fêtes, place de la mairie. Les travaux consisteront en la réhabilitation de ce bâtiment avec, non seulement rénovation de la salle existante, mais également création côté, Est, d’un agrandissement avec cuisine, sanitaires, rangements.
L’enveloppe prévisionnelle pour ces travaux est fixée à 3 000 € HT. La rémunération du maître d’œuvre sera recalculée avec ce montant puis réajustée définitivement avec le montant de l’avant-projet définitif.
QUESTIONS DIVERSES
Vente de terrain :
- En novembre, Maître Dominjon a adressé un courrier nous informant que les héritiers de Mme Clerc Andrée née Vuitton étaient disposés à céder une parcelle de terrain, située au-dessus de l’école (C 804 de 2390 m²), et demandaient à la commune de lui faire une offre si elle est intéressée par l’acquisition de cette parcelle. Une estimation a été sollicitée auprès du service des Domaines. La réponse est parvenue en mairie ce lundi 14/01, l’estimation est de 0.30 € le m².
M. le Maire propose de faire une offre à 0.80 €
M. Cottin fait le point sur les investissements lancés depuis la dernière réunion :
- achat d’une fraise à neige pour déneiger les trottoirs : 2287 € HT
- déplacement de la croix du cimetière vers le mur du fond avec restauration du gravage et remplacement de 2 stèles par une plaque gravée : 5 885 € HT
- pose d’un paratonnerre à l’église et parafoudre à la mairie : 8 769 € HT
- remplacement des boîtiers de 4 feux tricolores : 4 000 € HT.
M. le Maire informe le conseil qu’une réponse négative a été apportée à la demande de subvention pour les travaux de la voirie qui reliera le centre village à la rue du commerce.
La séance est levée à 19 h 45.
Martignat le 15 janvier 2013
Guy Jacquiot, Maire
Les délibérations afférentes
à cette réunion peuvent être
consultées en mairie pendant
les heures de permanence.