Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2023 10 RH TEMPS PARTIEL
Déliberation - DEL 2023 33 RH TEMPS PARTIELS
Déliberation - DEL 2018 94 RH TEMPS PARTIEL
Déliberation - DEL 2018 40 RH TEMPS PARTIELS
Déliberation - DEL 2022 48 RH TEMPS PARTIELS
Déliberation - DEL 2021 57 RH TEMPS PARTIELS
Déliberation - DEL 2024 62 RH TEMPS PARTIEL
Déliberation - DEL 2021 47 RH TEMPS PARTIELS
Déliberation - DEL 2020 28 RH TEMPS PARTIELS
Déliberation - DEL 2019 52 RH TEMPS PARTIEL
Déliberation - DEL 2023 25 rh Temps Partiel
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 25 rh Temps Partiel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2023
Publié
le
S
L
G
ID
: 038-213800717-20230403-D230403_12-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
03
AVRIL
2023
N°25/2023
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS
LE
TROIS
AVRIL
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 24
mars
2023,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie,
salle
du
Conseil,
sous
la
Présidence
de
M.
DIETRICH
Francis,
Maire.
PRESENTS
:
ABRAHAM-MOREL
A.,
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
BONNET-GAMARD
P,
CATTANI
JL.,
CHABANY
S.
DIBON
C.
DIETRICH
F.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E,
GRENIER
JM.,
MEDAVIT
R.,
MOLLARD
N.,
PAÏO
J.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M,
SANCHEZ
D.,
VITINGER
G.
PROCURATIONS
: CADORET
S.
à
VITINGER
G.,
CHAUMONT
L.
à
ABRAHAM-MOREL
A,
DEUTSCH
F.
à
MOLLARD
N,,
MILET
F,
à
MEDAVIT
R.,
SELVE
M.
à
SANCHEZ
D.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Clarisse
DIBON
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la
séance
a
été
publique.
RH
- TRAVAIL
A
TEMPS
PARTIEL
Monsieur
Francis
DIETRICH,
Maire,
fait
part
au
Conseil
de
la
demande
d’un
agent
de
poursuivre
son
activité
à temps
partiel
:
-
Monsieur
Maxime
PRATO,
adjoint
d'animation
à
temps
complet,
souhaite
poursuivre
son
travail
à
temps
partiel
sur
autorisation
à
hauteur
de
80
%
du
temps
plein,
à
compter
du
24
avril
2023.
L'autorisation
est
sollicitée
pour
la
période
du
24
avril
2023
au
23
avril
2024.
Compte
tenu
des
motifs
personnels
exprimés
par
l'agent,
et
considérant
que
cela
ne
nuira
pas
au
bon
fonctionnement
du
service,
le
Maire
propose
de
donner
un
avis
favorable
pour
la
période
du
24
avril
2023
au
23
avril
2024
à temps
partiel
de
80
%.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE
DONNE
UN
AVIS
FAVORABLE
à
la
demande
de :
-
Monsieur
Maxime
PRATO),
adjoint
d'animation,
pour
un
travail
à temps
partiel
à
hauteur
de
80
%
du
temps
plein,
du
24
avril
2023
au
23
avril
2024 Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2023
Publié
le
5
L
C
ID
: 038-213800717-20230403-D230403_12-DE
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC,
le
04
avril
2023
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
NT
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification