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Déliberation - DEL 2019 52 RH TEMPS PARTIEL
Déliberation - DEL 2021 57 rh Temps Partiels
Document publié le Dimanche 3 janvier 2021 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2021 57 rh Temps Partiels)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le 08/07/2021
Reçu
en
préfecture
le 08/07/2021
Afichéle
[7/24
==
ID
: 038-213800717-20210706-D20210705_57-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
05 JUILLET
2021
N°57/2021
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
ET
UN
LE
CINQ
JUILLET
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
25
juin
2021,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
Présidence
de
Madame
Sylvie
CHABANY,
Première
adjointe.
PRESENTS
:
ARRAR
P.
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
CADORET
S.,
CATTANI
JL.
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E,.,
GRENIER
JM,,
MILET
F,,
MOLLARD
N.,
PROCACCI
T.,
SELVE
M.,
SERRAILLE
J.
VITINGER
G
PROCURATIONS
: ABRAHAM-MOREL
A.
à
ARRAR
P,,
DIETRICH
F.
à
CHABANY
S.,
SANCHEZ
D.
à
PROCACCI
T.,
RIOU
M.
à GRENIER
JM.
Excusé
: MEDAVITR.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Jérôme
SERRAILLE
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
RH
- TRAVAIL
A
TEMPS
PARTIEL
Madame
Sylvie
CHABANY,
première
adjointe,
fait
part
au
Conseil
de
la
demande
d'agents
de
poursuivre
leur
activité
à temps
partiel :
-
Madame
Sandrine
BIGOT,
adjoint
d'animation
principal
2"
classe,
souhaite
poursuivre
son
travail
à
temps
partiel
sur
un
temps
de
travail
annualisé
à
hauteur
de
83.84
%
du
temps
plein,
à compter
du
1%
septembre
2021,
pour
un
an.
-
Madame
Sylvie
DUCROS,
agent
spécialisé
principal
2°"
classe
des
écoles
maternelles,
souhaite
poursuivre
son
travail
à
temps
partiel
sur
un
temps
annualisé
à
hauteur
de
83.84
%
du
temps
plein,
à compter
du
1%
septembre
2021,
pour
un
an.
- _
Madame
Muriel
GARCIA,
agent
spécialisé
principal
1°°
classe
des
écoles
maternelles,
souhaite
poursuivre
son
travail
à
temps
partiel
sur
un
temps
annualisé
à
hauteur
de
94.
19
%
du
temps
plein,
du
1°
septembre
2021
au
31
décembre
2021
(départ
en
retraite
de
l'agent
au
1° janvier
2022).
-
Madame
Françoise
LEROY,
agent
spécialisé
principal
1°%°
classe
des
écoles
maternelles,
souhaite
poursuivre
son
travail
à
temps
partiel
sur
un
temps
de
travail
annualisé
à
hauteur
de
98.93
%
du
temps
plein,
à compter
du
1°
septembre
2021,
pour
un
an. Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2021
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2021
Afichéle A [EX
==
ID
: 038-213800717-20210706-D20210705_57-DE
Compte
tenu
des
motifs
personnels
exprimés
par
les
agents,
et
considérant
que
cela
ne
nuira
pas
au
bon
fonctionnement
du
service,
Madame
CHABANY
propose
de
donner
un
avis
favorable
pour
un
an.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE
DONNE
UN
AVIS
FAVORABLE
aux
demandes :
- de
Madame
Sandrine
BIGOT,
pour
un
temps
partiel
à
83.84
%
pour
une
durée
d'un
an,
soit
du
1°
septembre
2021
au
31
août
2022
inclus.
- de
Madame
Sylvie
DUCROS,
pour
un
temps
partiel
à 83.84
%
pour
une
durée
d’un
an,
soit
du
1°’ septembre
2021
au
31
août
2022
inclus.
- de
Madame
Muriel
GARCIA,
pour
un
temps
partiel
à
94.
19
%
pour
une
durée
de
4
mois,
soit
du
1°
septembre
2021
au
31
décembre
2021
(départ
en
retraite
de
l'agent
au
1° janvier
2022). - de
Madame
Françoise
LEROY,
pour
un
temps
partiel
à
98.93
%
pour
une
durée
d’un
an,
soit
du
1°
septembre
2021
au
31
août
2022
inclus.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 6
juillet
2021
Pour
le
Maire,
La
Première
adjointe,
Sylvie
CHABANY
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et
de
sa
publication
ou
notification