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Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Cheval-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance du 12 septembre 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Justice et droit,
Ke)
e 2 CHEVAL-BLANC Département
de
Vaucluse
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
CHEVAL-BLANC
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
12
SEPTEMBRE
2023
DELIBERATION
MA-DEL-2023-09-12/1
Dont
acte
des
décisions
du
Maire
Pris
acte
DELIBERATION
MA-DEL-2023-09-12/2
Approbation
du
Fonds
concours
2023
de
faveur
de
la
Commune
Communauté
d’Agglomération
Luberon
Monts
de
Vaucluse
en
Approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-09-12/3
Fonds
de
solidarité
pour
logement
2023
Approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-09-12/4
Fonds
d’aide
aux
jeunes
2023
Approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-09-12/5
la
CA
LMV
2021-2025
Avenant
à
la
convention
territoriale
globale
du
territoire
de
Approuvée
à l'unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-09-12/6
Aliénation
d’un
chemin
rural
situé
route
de
Pertuis
au
droit
des
parcelles
AP181,
AP182,
AP186,
AP189
AP190
Approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
MA-DEL.-2023-09-12/7
Club
Cheval-Blanc
Convention
de
mise
à
disposition
d'équipements
de
tennis
et
padel
entre
la
Commune
de
Cheval-
Blanc
et
l’Association
Tennis
Approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-09-12/8
Modification
du
tableau
des
emplois
: création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
de
2°"°
classe
Approuvée
à l'unanimité DELIBERATION
MA-DEL-2023-09-12/9
Approbation
du
règlement
du
service
périscolaire
Approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-03-21/10
Convention
d'adhésion
à
la
mission
d’assistance
et
conseil
mise
en
place
par
le
Centre
de
Gestion
du
Vaucluse
dans
le
cadre
du
Collège
Déontologie
Elus
Approuvée
à
l’unanimité