Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du 9 mai 2023
Procès Verbal - Conseil municipal proces verbal du 9 mai 2023
Déliberation - Liste des deliberations seance du 7 novembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations seance du 27 mai 2024
Déliberation - liste des deliberations du 21 mars 2023
Déliberation - Liste des deliberations seance du 12 septembre 202
Déliberation - Liste des deliberations seance du 4 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations seance du 5 decembre 2023
Déliberation - Deliberations du 27 mai 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 25octobre 2022
Déliberation - Liste des deliberations du 9 mai 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Cheval-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 9 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
+
a 8 £ a Z CHEVAL-BLANC Département
de
Vaucluse
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
CHEVAL-BLANC
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
9
MAI
2023
DELIBERATION
MA-DEL-2023-03-21/1
Dont
acte
des
décisions
du
Maire
Pris
acte
DELIBERATION
MA-DEL-2023-03-21/2
Fiscalité
directe
locale
—
Vote
des
taux
2023
—
annule
et
remplace
la
délibération
n°MA-
DEL-2023-03-21/6
du
21
mars
2023
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-03-21/3
Echange
de
terrains
Commune/Indivis
Liens
- Annule
et
remplace
la délibération
N°
MA-DEL-2020-005
Approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-03-21/4
Lancement
d’une
enquête
publique
préalablement
à
l’aliénation
d’un
chemin
rural
Approuvée
à l'unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-03-21/5
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
Communauté
d'agglomération
Luberon
Monts
de
Vaucluse
des
biens
immeubles
et
meubles
affectés
à
l’exercice
de
la
compétence
GEMAPI
: chemin
de
la
Grande
bastide
voirie
en
franchissement
de
2720
m2
appartenant
à
la
parcelle
BI
n°332
Approuvée
à l'unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-03-21/6
Autorisation
donnée
au
Maire
de
recruter
des
agents
contractuels
de
remplacement
Approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
MA-DEL-2023-03-24/7
Fête
de
la
saint
Paul :
Montant
des
dotations
offertes
dans
le
cadre
du
concours
2023
Approuvée
à
l'unanimité {: