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Déliberation - Liste des deliberations seance du 25octobre 2022
Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune de Cheval-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance du 25octobre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de Vaucluse
COMMUNE DE CHEVAL-BLANC
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 OCTOBRE 2022
Délibération MA-DEL-2022-
063
Dont acte des décisions prises par le
Maire
Pris acte
Délibération MA-DEL-2022-
064
Décision n°2 au budget de la
Commune
Approuvée à l’unanimité
Délibération MA-DEL-2022-
065
Approbation du fonds de concours
2022 de la Communauté
d’agglomération Luberon Monts du
Vaucluse en faveur de la Commune
de Cheval-Blanc
Approuvée à l’unanimité
Délibération MA-DEL-2022-
066
Approbation du fonds de concours
2022 « tourisme et mobilité » de la
Communauté d’agglomération
Luberon Monts du Vaucluse en
faveur de la Commune de Cheval-
Blanc
Approuvée à l’unanimité
Délibération MA-DEL-2022-
067
Adoption de la nomenclature
budgétaire et comptable M57 à
Compter du 01/01/2023 sur avis
conforme du Comptable public de
Cavaillon
Approuvée à l’unanimité
Délibération MA-DEL-2022-
068
Acquisition de terrains – Propriété
AURRAN (annule et remplace la
délibération n°MA-DEL-2022-045)
Approuvée à l’unanimité
Délibération MA-DEL-2022-
069
Campagne de recensement
général de la population 2023 :
création de postes et modalités de
rémunération des agents recenseurs
Approuvée à l’unanimité