Conseil Municipal - CM du 20 janvier

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Conseil Municipal - CM du 20 janvier Document publié le Vendredi 20 janvier 2017 par la commune de Saint-Cézert. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 20 janvier)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Institutions publiques, L’an deux mille dix-sept, le 20 janvier à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Claude BUTTO maire.

Date de convocation et d’affichage : 17 janvier.

Secrétaire de séance : Monique DARLES.

Présents : Claude BUTTO, Gilles BOSC, Patrick BUTTO, Jean Pierre COSTES, Monique DARLES, Karine GASPARIK, Lucien INFANTI, Fabienne LAFON, Fabien SOURIAC. Absents excusés : René JACOB, Caroline OLIVEIRA SOARES.

Approbation du compte-rendu de la réunion du 18 novembre 2016.

Une erreur est signalée dans le point X-1 : Régularisation des dépenses de fonctionnement scolaires dans le cadre du RPI Saint Cézert – Le Burgaud. Elle se situe à la dernière ligne du tableau Ecole élémentaire de Le Burgaud. Cette ligne concerne les dépenses de fonctionnement à la charge de Saint Cézert et non du Burgaud.

Cette erreur étant rectifiée, le compte-rendu est adopté à l’unanimité.

I-1 : Propositions d’honoraires d’architecte pour les travaux d’accessibilité du secrétariat de la mairie aux personnes à mobilité réduite.

Monsieur le maire indique que deux propositions d’honoraires sont à examiner.

Proposition de Mme Sophie NOUVEL

Dossier avant-Projet 2 900,00 € HT

Dossier Projet 1 670,00 € HT

Assistance Marché Travaux 1 140,00 € HT

Suivi de chantier 2 530,00 € HT

TOTAL HT 8 240,00 € HT

TVA 20% 1 736,00 € HT

TOTAL TTC 9 888,00 € HT

Proposition de Messieurs Jack MARAUSSE et Henri LANEAU

Estimation prévisionnelle des travaux 87 750,00 € Ht ; TVA 20% 17 550,00 € ; TTC 105 300,00 €

Horaires forfaitaires architecte 10 091,25 € HT ; TVA 20% 2 018,25 € ; TTC 12 109,50 € Enveloppe 97 841,00 € HT ; TVA 20% 19 568,25 € HT ; TTC 117 409,00 €.

Compte tenu de l’absence d’estimation prévisionnelle des travaux dans la proposition de Mme Sophie NOUVEL et du coût élevé qui apparaît dans la proposition de Messieurs MARAUSSE et LANEAU les conseillers décident, à l’unanimité, de demander à Mme NOUVEL de nous établir, simplement, le dossier Avant-Projet, avec estimation prévisionnelle des travaux afin que le conseil municipal soit en mesure de déterminer une enveloppe pour ces travaux.

I-2 : Dispositifs de mise en sécurité des salles de classe contre les intrusions. Compte tenu des préconisations de Monsieur le Préfet et des demandes émanant de l’équipe pédagogique et de l’Association des Parents d’Elèves une demande de devis a été adressée à la société BOURGADE ELEC. Elle concerne :

L’installation d’un visiophone entre la salle de garderie et la porte d’entrée principale, 1 bloc autonome avec déclencheur et sirène dans chacune des trois salles de classe. Le devis s’établit ainsi :

MAIRIE DE SAINT CÉZERT

Code postal : 31330

Tél : 05 61 82 67 05

Fax : 05 61 82 69 89

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 20 janvier 2017

Séance 2017-I 3 blocs autonomes avec déclencheur + sirène 485,00 x 3 = 1 455,00 € HT Visiophone platine extérieure avec appel et moniteur couleur intérieur 1 855,00 € HT TOTAL HT 3 310,00 €

TVA 20 % 662,00 €

TOTAL TTC 3 972,00 €

Compte tenu des travaux qui vont être entrepris dans le cadre de l’accessibilité de la mairie et des écoles aux personnes à mobilité réduite, l’installation du visiophone ne s’avère pas judicieuse. A l’unanimité les conseillers décident de ne pas retenir ce dispositif.

Après en avoir débattu la proposition d’installer 1 bloc autonome avec déclencheur et sirène dans chacune des trois salles de classe a conduit au résultat suivant :

Contre 7 voix , abstention 1 voix , pour 1 voix.

Compte tenu de ce résultat cette proposition est rejetée.

I-3 : Demande de subvention adressée par le collège Joseph REY de CADOURS. Monsieur le Maire signale que le Collège Joseph REY de Cadours sollicite une subvention pour l’organisation de voyages pédagogiques pour les élèves de 3ème.

3 classes se rendront en Camargue du 24 au 27 avril, 2 classes iront à Barcelonne du 24 au 28 avril. Le coût pour les familles est d’environ 240 € par élève pour le 1er voyage et 300 € par élève pour le second.

Le Foyer Socio Educatif de l’établissement apportera une aide de 40 € par élève. 8 enfants de Saint Cézert sont scolarisés dans les classes de 3ème du collège.

Après en avoir débattu les conseillers décident, à l’unanimité, d’octroyer au collège une subvention de 40 € par enfant de Saint Cézert soit un total de 320 €.

En l’absence de questions diverses la séance est levée à 22h30.