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Document publié le Lundi 11 janvier 2016 par la commune de Rousset-Marizy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 11 JANVIER 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du 11 JANVIER 2016
Etaient présents : Mmes et Mrs Emmanuel REY, Sylviane BONNOT, Jean Pierre BERTRAND, Pierre LAPRAY, Pierre-Louis PANAY, Vincent DUMOUX, Marie-Claire BERTHIER, David BORDES, Anne-Elisabeth BRUN, Françoise BUCHILLET, Nathalie BUCHILLET, Marie-Christine CHEMARIN, Eric LE MEVEL, Fabrice PLANCHON, Marie- Claude RENAUD et Mickaël SARRAZIN
Etait excusé : M. Jean-Louis PAILLARD qui a donné pouvoir à M. Pierre-Louis PANAY
Le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire le lundi 11 janvier 2016 à 20 heures 30 sous la présidence de M. Emmanuel REY, Maire qui a déclaré les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions.
Secrétaire : Mme Anne-Elisabeth BRUN
Election du Maire
Mme Sylviane BONNOT, la plus âgée des membres du conseil municipal, a pris la présidence.
Un bureau doit être constitué ; trois assesseurs sont désignés : Mme Marie-Claude RENAUD, Mrs David BORDES et Pierre LAPRAY
Mme BONNOT invite le conseil municipal à procéder à l'élection au scrutin secret : M. Emmanuel REY est candidat
sur dix-sept bulletins :
- M. Emmanuel REY : quinze voix
- deux bulletins nuls
M. Emmanuel REY, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire.
M. Emmanuel REY et Mme Sylviane BONNOT sont Maires délégués respectivement de MARIZY et de LE ROUSSET.
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. Emmanuel REY, à l'élection des adjoints.
Détermination du nombre des adjoints
Le Maire expose au conseil municipal que le nombre d'adjoints ne peut excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal soit pour la commune cinq au maximum. Le conseil municipal vote à bulletin secret :
sur dix-sept bulletins :
- cinq adjoints : dix-sept voix
Le conseil municipal décide la création de cinq postes d'adjoints.
Election des adjoints
Election du 1er adjoint
Mme Sylviane BONNOT est candidate
sur dix-sept bulletins : - Mme Sylviane BONNOT : seize voix
- un bulletin nul
Mme Sylviane BONNOT est proclamée 1ère adjointe
Election du 2ème adjoint
M. Jean-Pierre BERTRAND est candidat
sur dix-sept bulletins :
- M. Jean-Pierre BERTRAND : quinze voix
- deux bulletins nuls
M. Jean-Pierre BERTRAND est proclamé 2ème adjoint
Election du 3ème adjoint
M. Pierre LAPRAY est candidat
sur dix-sept bulletins :
- M. Pierre LAPRAY : quinze voix
- deux bulletins nuls
M. Pierre LAPRAY est proclamé 3ème adjoint
Election du 4ème adjoint
M. Pierre Louis PANAY est candidat
sur dix-sept bulletins :
- M. Pierre Louis PANAY : seize voix
- un bulletin nul
M. Pierre Louis PANAY est proclamé 4ème adjoint.
Election du 5ème adjoint
M. Vincent DUMOUX est candidat
sur dix-sept bulletins :
- M. Vincent DUMOUX : quinze voix
- deux bulletins nuls
M. Vincent DUMOUX est proclamé 5ème adjoint.
Indemnités Maire et adjoints
Le Maire expose au conseil municipal que les indemnités de fonction du Maire et des adjoints sont fixés par un pourcentage en fonction de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique soit l'indice 1015 :
- le Maire : taux maximal 31 % (indemnité fixée par la loi pour les communes de moins de 1 000 habitants, le taux ne peut être minoré)
–le premier adjoint et Maire délégué : 17 %
– les adjoints : taux maximal 6,6 % (taux commune de moins de 500 habitants, les adjoints restent au même taux que précédemment)
Le conseil municipal, après en avoir discuté, à l'unanimité, décide de fixer les indemnités aux taux ci-dessus.
Election des délégués aux syndicats
Communauté de Communes Entre la Grosne et le Mont Saint Vincent
Le Maire informe le conseil municipal que l'arrêté de M. le Préfet de Saône et Loire a fixé, pour la commune de MARIZY, trois membres titulaires. Compte tenu de la population de la commune inférieure à 1 000 habitants, les délégués sont désignés suivant l'ordre du tableau du conseil municipal soit le Maire et le premier et deuxième adjoint. Emmanuel REY, Sylviane BONNOT et Jean-Pierre BERTRAND seront donc les membres du conseil communautaire. Syndicat Intercommunal des Eaux de l'Arconce
sur dix-sept bulletins :
- Titulaires : M. Pierre Louis PANAY : seize voix
M. Vincent DUMOUX : seize voix
- Suppléants : Mme Marie-Claude RENAUD : seize voix
Mme Nathalie BUCHILLET : seize voix
SYDESL
sur dix-sept bulletins :
- Titulaires : M. Pierre LAPRAY : seize voix
M. Jean-Pierre BERTRAND : seize voix
- Suppléant : M. Fabrice PLANCHON : seize voix
Syndicat Mixte d'Etude et d'Aménagement de l'Arconce et de ses Affluents (S.M.A.A.A.) sur dix-sept bulletins :
- Titulaire : M. Vincent DUMOUX : seize voix
- Suppléant : M. David BORDES : seize voix
Centre National de l'Action Sociale (C.N.A.S.)
sur dix-sept bulletins :
Mme Françoise BUCHILLET : seize voix
Délégué Défense
sur dix-sept bulletins :
M. David BORDES : seize voix
Conseil d’Ecole
sur dix-sept bulletins
M. Fabrice PLANCHON : seize voix
Mme Marie-Christine CHEMARIN : seize voix
M. Jean-Pierre BERTRAND : seize voix
Mme Nathalie BUCHILLET : seize voix
Forêt communale : garants
M. Pierre LAPRAY, M. Pierre-Louis PANAY, M. David BORDES
Association Louise et Henri Cléret
Mmes Françoise BUCHILLET et Marie-Claude RENAUD
Commission CAL OPAC
M. Emmanuel REY
Délégations au Maire
Le Maire expose au conseil municipal que des délégations peuvent être accordées au Maire. M. le Maire propose que les décisions soient prises de façon démocratique avec consultation du conseil municipal sauf pour les petits marchés et les référés.
Le conseil municipal, après en avoir discuté, à l’unanimité, donne délégation au Maire pour toute décision concernant la préparation, la passation et l'exécution et le règlement des marchés d'un montant inférieur à 1 500 € HT et pour défendre la commune dans les actions intentées contre elle dans le cas d’un référé.
Bureau de vote
Le Maire expose au conseil municipal qu’il doit définir le nombre de bureau de vote de la commune nouvelle LE ROUSSET-MARIZY.
Le conseil municipal, après en avoir discuté, à l’unanimité, décide de maintenir un bureau de vote et l’emplacement des panneaux électoraux dans chaque commune et dit que le bureau centralisateur sera celui de MARIZY, siège de la commune nouvelle.
Equipement informatique de la commune
Le Maire propose au conseil municipal d’équiper le secrétariat de mairie d’un ordinateur portable afin de simplifier le passage d'un bureau à l'autre. La réinstallation des logiciels (comptabilité, population et payes) et la fusion des données des deux communes seront réalisées par Berger Levrault. Trois devis sont présentés.
Le conseil municipal, après en avoir discuté, à l’unanimité, décide de retenir celui de CMFI de JONCY pour le matériel et Berger Levrault pour la réinstallation.
Questions diverses
Mise en place de commissions
Le Maire expose au conseil municipal que des conseillers souhaitent que des commissions soient mises en place.
Le conseil municipal, après en avoir discuté, à l’unanimité, décide de créer des commissions ainsi qu’il suit :
- Finances : Emmanuel REY, Sylviane BONNOT, Pierre LAPRAY, Vincent DUMOUX, Anne-Elisabeth BRUN, David BORDES, Fabrice PLANCHON
-
- Voirie – Bâtiments : Jean-Pierre BERTRAND, Pierre LAPRAY, Pierre-Louis PANAY, Vincent DUMOUX, Nathalie BUCHILLET, Eric LE MEVEL
-
- PLU : Emmanuel REY, Sylviane BONNOT, Jean-Pierre BERTRAND, Pierre LAPRAY, Pierre-Louis PANAY, Vincent DUMOUX, Marie-Claude RENAUD
-
- Communication : Anne-Elisabeth BRUN, Françoise BUCHILLET, Nathalie BUCHILLET, Marie-Christine CHEMARIN, Fabrice PLANCHON, Mickaël SARRAZIN
Cérémonie vœux du Maire
Elle aura lieu :
LE ROUSSET le samedi 23 janvier 2016 à 11 heures
MARIZY le dimanche 24 janvier 2016 à 11 heures.
Déneigement
Pour LE ROUSSET, M. BERTRAND continue de réaliser ces travaux.
La séance est levée à 23 heures 35.