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Document publié le Jeudi 5 mai 2022 par la commune de Rousset-Marizy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 05 MAI 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 05 MAI 2022
Présents : Monsieur Emmanuel REY, Madame Sylviane BONNOT, Monsieur Florent TISSIER, Madame Nathalie BUCHILLET, Monsieur Fabrice PLANCHON, Monsieur Albert DESPINS, Madame Annick BAILLY, Madame Françoise BUCHILLET, Monsieur Christophe BOYER, Monsieur Alain MALBEC, Monsieur Mickaël SARRAZIN, Monsieur Benoît HUGUES, Monsieur Patrick PROTHIAU.
Excusés :
Monsieur Jean-Pierre BERTRAND qui a donné pouvoir à Madame Nathalie BUCHILLET Madame Marie-Claire BERTHIER qui a donné pouvoir à Monsieur Emmanuel REY Madame Annick LAPRAY,
Absents :
Monsieur David BORDES
Secrétaire : Monsieur Albert DESPINS
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 27 avril 2022, s'est réuni en session ordinaire le jeudi 05 mai 2022 à 20 h 00, à la Salle des Fêtes de Marizy sous la présidence de Monsieur Emmanuel REY, Maire.
- Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Le compte-rendu de la réunion du 14 avril 2022 est adopté à l’unanimité.
- Etude réalisée par le Cèdre
Monsieur le Maire rapporte aux membres du Conseil Municipal que diverses factures portant sur les achats de fioul domestique, de fournitures de bureau, de gaz propane, de produits d’entretien, de maintenance et de gestion du parc des photocopieurs, de téléphonie, d’internet et de protection incendie ont été transmises au groupement d’achat Le Cèdre afin qu’une étude soit réalisée sur ces différents postes de dépenses.
Monsieur Benoît HUGUES expose que les conclusions de Monsieur Bertrand LESNE font apparaître qu’une économie annuelle de 7 656.00 euros H.T. (soit de 40.10%) pourrait être effectuée en adhérant au Cèdre pour ces divers achats.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adhérer au Cèdre, autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches en ce sens et à signer tous les documents afférents.
- Tenue des bureaux de vote pour les élections législatives
Monsieur le Maire informe Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux que les élections législatives ont été fixées aux dimanches 12 et 19 juin prochains avec un scrutin ouvert de 8 à 18 h 00.
Après discussions, la tenue des bureaux de vote est ainsi établie : Dimanche 12 juin
Marizy – Bureau 1
Président : Monsieur Emmanuel REY
Le Rousset – Bureau 2
Président : Monsieur Jean-Pierre
BERTRAND
8 à 13 h
Monsieur Albert DESPINS
Monsieur Fabrice PLANCHON
Monsieur Florent TISSIER
8 à 13 h
Monsieur Mickaël SARRAZIN
Monsieur Alain MALBEC
Monsieur David BORDES
13 à 18 h
Monsieur Emmanuel REY
Monsieur Christophe BOYER
Madame Marguerite PLANCHON
13 à 18 h
Madame Sylviane BONNOT
Monsieur Alain MALBEC
Madame Maud COLLET
Pour le dimanche 19 juin, la tenue du bureau sera établie ultérieurement.
Monsieur le Maire indique par ailleurs que la commission de contrôle des listes électorales devra se réunir entre le 19 et le 22 mai.
Cette dernière est donc fixée au jeudi 19 mai à 9 h 30 à la mairie de Marizy.
- Mise à disposition d’un agent communal
Monsieur le Maire rappelle que la mise à disposition d’un agent communal a été évoquée lors de la précédente réunion du Conseil Municipal.
Il souligne que depuis, une réunion a eu lieu avec Madame le Maire de l’autre commune concernée ; à savoir : La Guiche. Les conditions de la mise à disposition de Madame Isabelle BERTRAND ont donc été traitées et validées par le Conseil Municipal de La Guiche lors de sa séance du mois d’avril 2022.
Madame Isabelle BERTRAND a accepté par écrit les différentes conditions.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- valide les termes de cette mise à disposition portant sur 24 heures hebdomadaires pour chacune des 36 semaines d’école avec paiement possible d’heures supplémentaires, une date de début fixée au 29 août 2022 et une durée de 3 ans.
- autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante et tous documents af- férents.
- Etude de devis,
Un devis a été demandé à la Société Pyragric pour le feu d’artifice. Ce dernier se chiffre à 1 700 euros pour une durée de 14 minutes avec un delta de 3 minutes lié aux conditions clima- tiques.
Ce devis comprend la fourniture des feux, la présence de l’artificier qui les tirera et une assurance.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte ce devis et autorise Monsieur le Maire à le signer. - Questions et informations diverses.
Proposition du Pays Charolais Brionnais
Le Pays a élaboré des visuels et produits promotionnels pour la promotion du Charolais Brionnais portant sur des affiches, cartes postales et magnets.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce pour un achat de 200 euros.
Parcelle au Brouillat
Madame et Monsieur Duceau proposent de céder le chemin desservant les parcelles du lotissement Le Brouillat moyennant 300 euros.
Le Conseil Municipal, à la majorité (Monsieur Mickaël SARRAZIN ne prenant pas part au vote), accepte cette proposition et autorise Monsieur le Maire à signer les documents correspon- dants et à effectuer toutes les démarches en ce sens.
Compteurs du commerce multi-services
Monsieur le Maire expose que malgré la pose d’un sous-compteur au niveau de ce com- merce, la consommation électrique de la station-service reste à la charge des gérants. Il précise par ailleurs qu’après des renseignements pris auprès d’ENEDIS et d’EDF, la pose d’un second compteur Linky est la seule solution afin que les consommations soient réglées di- rectement par la commune.
A la vue de ces éléments, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte que les frais suppor- tés par le commerce multi-services soient pris en charge par la commune. Considérant que ces derniers sont estimés à 51.21 euros par mois et qu’il faudrait effectuer un remboursement dans un premier temps sur 25 mois, il sera effectué un remboursement de 1 280.25 euros. Le Conseil Municipal se prononce, en outre, à l’unanimité pour que la pose d’un second compteur dédié à la station-service soit effectuée et autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches en ce sens et à signer tous les documents afférents.
Charges pour un locataire
Considérant qu’une locataire paye trop de charges de chauffage au regard de sa consom- mation, le Conseil Municipal :
- décide, à l’unanimité, de porter de 100 à 50 euros mensuels la provision pour charges (à l’exception des mois de juillet et août),
- autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches correspondantes et à signer l’ave- nant au bail correspondant.
Par ailleurs, afin de faciliter le travail au niveau comptabilité, le remboursement des frais qui restent à lui régulariser pour deux années et s’élevant à 1 400.00 euros, le Conseil Municipal à l’unanimité, en acte le remboursement pour un montant total de 1 400.00 euros.
Activité nautique sur le Lac du Rousset
Suite à une intervention de Monsieur Alain MALBEC, des recherches seront effectuées afin de savoir si une activité via des embarcations légères sur la partie est du lac (zone non autorisée pour la pêche) peut avoir lieu et ce en tenant compte de toutes les préconisations liées à Natura 2000.
Randonnées
Monsieur Fabrice PLANCHON présente l’application Visorando qui permet à partir de son téléphone de disposer des tracés des randonnées existantes sur un territoire donné. Il indique qu’il souhaite la mettre en place pour les deux circuits communaux actuellement matérialisés avant de la compléter par d’autres circuits qui seraient à flécher.
Parcelle AM numéro 3
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce pour que cette parcelle du lieu-dit Les Rebichons soit mise à disposition de Monsieur Mathieu MOUSSET ; à charge pour lui d’en as- surer obligatoirement l’entretien.
Monsieur le Maire est autorisé à signer avec l’intéressé la convention d’occupation à titre précaire et révocable correspondante.
Travaux dans les églises
Une commission constituée de Mesdames Sylviane Bonnot, Nathalie Buchillet, Françoise Buchillet et de Messieurs Benoît Hugues, Alain Malbec et Albert Despins recevra l’architecte du patrimoine.
Divers
Des devis seront demandés pour la réfection du parking du Bourg de Marizy.
Le concours des maisons fleuries sera relancé.
La séance est levée à 23 h 50.