Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 14 juillet 2017
Compte-Rendu - compte rendu cm du 26 mars 2015
Procès Verbal - pv reunion cm 26 03 2019
Procès Verbal - pv cm 07 novembre 2017
Procès Verbal - pv cm 14 decembre 2017
Procès Verbal - pv cm du 13 avril 2017
Procès Verbal - pv cm 23 mai 2017
Procès Verbal - pv conseil municipal 26 06 2019
Procès Verbal - pv cm 30 mars 2017
Procès Verbal - pv cm 02 mars 2017
Compte-Rendu - pvcm 26 janvier 2017
Document publié le Jeudi 26 janvier 2017 par la commune de Montfaucon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - pvcm 26 janvier 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
République
Française
Département
du
Gard
— Commune
de
Montfaucon
Procès-Verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
26
janvier
2017
- N°1
L'an
deux
mil
dix-sept,
le vingt-six
janvier
à 21
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieur
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Éric
MOUTAFIS,
Maire.
Étaient
présents
: SOURET
Lisiane
(1°
adjointe),
LANGLADE
Max
(2°"®
adjoint},
ROBELET
Olivier
(37
adjoint),
TAFANI
Gisèle
(4°"°
adjointe),
BERNAUD
Gérard,
BOULAI
Patrick,
GILETA
Régine,
BALAZUT
Doriane,
DUMAS
Marie-Pierre,
BOUCHON
David,
Absents
excusés
: Mme
PIARD
Carole,
représentée
par
M.
ROBELET
Olivier
M.
BOUCHON
Gautier,
représenté
par
M.
MOUTAFIS
Éric
Absents
:
Mme
JULLIAN
Charline,
M.
DUPEYRE
Jean-Christophe
La
secrétaire
de
séance
était
Mme
BALAZUT
Doriane.
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le Maire
a déclaré
ouverte
la séance
du
Conseil
Municipal,
il a
abordé
les
questions
inscrites
à l’ordre
du
jour
de
la convocation.
Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
l'ajout
de
points
à
l’ordre
du
jour
:
e SIVU
des
Massifs
de
Villeneuve-lès-Avignon
e SMD
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
cours
d’eau
et
Milieux
Aquatiques
du
Gard
e Élection
du
délégué
et
de
son
suppléant
au
conseil
communautaire
de
la CA
du
Grand
Avignon
e Désignation
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
au
conseil
syndical
du
SMICTOM
Rhône
Garrigues
e Désignation
d’un
conseiller
délégué
à la
commission
« Finances-Budget-Personnel
»
e Convention
« Chats
Libres
»
1- Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
Voté
à l’unanimité.
2-
Dissolution
de
la CCCRG
Il convient
de
transférer
à la
commune
de
Roquemaure
l’ensemble
des
marchés
publics
relatifs
à la
construction
de
la crèche
décidée
par
la CCCRG.
Voté
à l'unanimité. Syndicat
Intercommunal
du
CES
de
Roquemaure
Il convient
de
se
prononcer
sur
l’adhésion
ou
le retrait
de
la commune
du
Syndicat
Intercommunal
du
CES
de
Roquemaure.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
le retrait
de
la commune
à ce
syndicat
Voté
à la
majorité
de
12
voix
pour
et
1 abstention.
Syndicat
Intercommunal
pour
l'aménagement
du
site
du
Lycée
Jean
Vilar
Il convient
de
se
prononcer
sur
l’adhésion
ou
le retrait
de
la commune
du
Syndicat
Intercommunal
pour
l'aménagement
du
site
du
Lycée
Jean
Vilar.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
le retrait
de
la commune
à ce
syndicat.
Voté
à la
majorité
de
12
voix
pour
et
1 abstention.
Syndicat
Intercommunal
d'Information
Géographique
Il convient
de
se
prononcer
sur
l’adhésion
ou
le retrait
de
la commune
du
Syndicat
Intercommunal
d'Information
Géographique.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
le retrait
de
la commune
à ce
syndicat.
Voté
à l'unanimité.
SIVU
des
Massifs
de
Villeneuve-lès-Avignon
Il convient
de
se
prononcer
sur
l’adhésion
ou
le retrait
de
la commune
du
SIVU
des
Massifs
de
Villeneuve-lès-Avignon. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
le retrait
de
la commune
à ce
syndicat.
Voté
à l’unanimité.
SMD
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
cours
d’eau
et
Milieux
Aquatiques
du
Gard
Il convient
de
se
prononcer
sur
l'adhésion
ou
le retrait
de
la commune
du
SMD
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
cours
d’eau
et
Milieux
Aquatiques
du
Gard
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
l’adhésion
de
la commune
à ce
syndicat.
Voté
à l'unanimité.
Amendes
de
Police
2017
Afin
de
financer
la mise
en
sécurité
de
la voirie
communale
pour
le bien
des
administrés,
une
demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
peut
être
déposée
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Gard.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à 30
952.50
€ HT.
Voté
à l'unanimité.
Règlement
intérieur
de
la salle
polyvalente
« Lou
Souleù
»
Il convient
d'apporter
des
modifications
au
règlement
intérieur
et
à la
convention
de
la salle
polyvalente.
À compter
du
1°
février,
le règlement
et
la convention
seront
ainsi
modifiés
:
Caution
: 750
€ pour
dégradation
de
bâtiments
ou
du
matériel.
Un
avis
des
sommes
à payer
correspondant
au
montant
des
dégradations
pourra
être
établi
à l'encontre
de
l’association
ou
du
particulier.
Ménage
:
un
avis
des
sommes
à payer
d’un
montant
forfaitisé
de
150.00
€ sera
établi
à
l'encontre
de
l’association
ou
du
particulier
en
cas
de
non
remise
en
état
de
propreté
correct
de
la salle
polyvalente
« Lou
Souleù
».
Voté
à l’unanimité. 10-
Élection
du
délégué
et
de
son
suppléant
au
conseil
communautaire
de
la CA
du
Grand
Avignon
Il convient
de
décider
de
la représentation
de
la commune
au
conseil
communautaire
de
la CA
du
Grand
Avignon.
Ont
été
élus
: M.
MOUTAFIS
Éric,
délégué
titulaire
au
conseil
communautaire
de
la CA
du
Grand
Avignon,
et
Mme
SOURET
Lisiane,
déléguée
suppléante.
Voté
à l'unanimité.
11-
Désignation
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
au
conseil
syndical
du
SMICTOM
Rhône
Garrigues Il convient
de
décider
de
la représentation
de
la commune
au
conseil
syndical
du
SMICTOM
Rhône
Garrigues.
Ont
été
désignés
:
Délégué
titulaire
: M.
MOUTAFIS
Éric
Délégué
suppléant
: M.
BOUCHON
Gautier
Délégué
titulaire
: M.
ROBELET
Olivier
Délégué
suppléant
: M.
BOULAI
Patrick
Voté
à l'unanimité.
12-
Désignation
d’un
conseiller
délégué
à la
commission
« Finances-Budget-Personnel
»
Il s’agit
de
rajouter
un
membre
à la
commission
« Finances-Budget-Personnel
».
À été
désigné
: M.
BOUCHON
Gautier
Voté
à l'unanimité.
13-
Convention
« Chats
Libres
»
La
convention
venant
à terme,
il convient
de
se
prononcer
sur
sa
reconduite
ou
non.
Dans
un
souci
d'économie,
cette
convention
ne
sera
pas
reconduite.
Le
Conseil
Municipal
propose
de
contacter
l'association
« 30
Millions
d’Amis
» avec
laquelle
une
convention
est
possible
pour
la stérilisation
des
chats.
Voté
à l'unanimité.
Questions
diverses
:
14-
Repas
des
aînés
La
date
est
fixée
au
samedi
04
mars
2017.
Le
Traiteur
Dubois
a été
retenu.
Il propose
un
menu
à 26
€ (vin
mousseux,
pain,
eau,
nappes,
serviettes,
service
compris).
500.00
€ sont
prévus
pour
l’animation
musicale.
Sur
une
base
de
190
personnes,
un
budget
de
5 440.00
£ est
à prévoir.
15-
Dossier
Internet
Après
avoir
reçu
une
responsable
de
Orange,
la commune
est
inscrite
dans
un
projet
d'investissement
régional.
Une
amélioration
de
couverture
du
réseau
devrait
se
noter
à
compter
de
2018.
16-
Adhésion
GEDICOM
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
se
réabonner
au
service
automatisé
d'alerte
GEDICOM.
La
CA
du
Grand
Avignon
a le
système
ANTIBIA,
il est
donc
proposé
d’y
adhérer. 17-
Challenge
bouliste
En
réponse
au
mail
de
la commune
d’Orsan
sur
le choix
d'une
date
pour
le challenge
bouliste
des
élus
du
Gard.
Il est
décidé
de
proposer
de
le reporter
en
septembre.
18-
Réserve
électorale
Il est
rappelé
que
la période
de
réserve
électorale
débutera
le 24
mars
jusqu’au
18
juin
inclus.
19-Un
projet
d’itinéraires
modes
doux
pourra
être
déposé
auprès
du
Grand
Avignon,
sous
l'impulsion
de
l’AURAV.
La
piste
cyclable
existante
sur
la commune
sera
raccordée
à une
piste
cyclable
envisagée
le long
de
la digue.
20-
Le
02
janvier
2017,
Monsieur
le Maire
a signé
le contrat
territorial,
avec
le Président
du
Conseil
Départemental
du
Gard.
Ce
contrat
entérine
la subvention
de
62
500.00
€ pour
la construction
de
la halle.
21-
Un
logement
social
de
« Un
toit
Pour
Tous
» se
libère
le 30
avril
2017.
La
commune
peut
proposer
trois
candidats.
Le
dépôt
des
dossiers
de
candidature
est
fixé
au
20
février.
L'ordre
du
jour,
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h45.
La
secrétaire
de
séance,
Monsieur
le Maire,
BALAZUT
Doriane
MOUTAFIS
Éric