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Document publié le Mardi 1 avril 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 1 4 2008)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
PUBLIE LE
22 FEV. 2008 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS..… |
SÉANCE DU 19 FÉVRIER À 19 HEURES
N° 1 - 4 / 2008 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU SERVICE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
L'An Deux Mille Huit, le 19 Février 2008
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeoïs s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 19 Février 2008 à 19 Heures en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Christian CHAMAYOU
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Laure SUDRE, Jean SICARD, Michel FRANQUES, Jean-Louis MATHIEU, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Michel ANDRAI, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Félix TORRÈS, Michel MIENVILLE, Jean-Pierre BOUCLY, Marcel COUEIOU, Jacques LASSERRE, Maryse
BERTRAND, Michel DELPOUX, Viviane COMBES, Michel ALBINET
Membres suppléants votants : Mesdames, Monsieur, Laurence PUJOL, Jacqueline
LAPEYRE, Josette BÈS, Patrice MANGIONE, Joëlle FRANQUES
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Jacques HUC, Georges LACOMBE, Nicole CABASSOT, Anne-Marie ROSÉ, Jean-Philippe ROQUES
Membres excusés :
Membres titulaires : Madame, Messieurs, Geneviève PARMENTIER, Olivier BRAUET, Louis BARRET, Pierre COSTES, Dominique BILLET, Christian BONZI, Max AMIEL, Guy BORIES, Gérard POUJADE, Jean-Marie GARCIA, Michel TRÉBOSC, Michel MALATERRE-
FOURÈS, Serge NEAU
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Jean CAŸRÉ, Gisèle DEDIEU, Frédéric ESQUEVIN, Josette BOUIN, Élisabeth BOISARD, Nicole ENGEL, Valérie ROMAIN, Bérengère MAUZY, André BAUP, Bruno CRUSEL, Josian VAŸRE, Pierre GUIRAUD, Gérard FABRE, Christian MALGOUYRES, Doris HUCHEDE, Jean-Louis RAUCOULES, Patrick TRANIER, Claude RAMON, Jean-Claude RAFFANEL, Elisabeth LARAUD, Gérard SOULOUMIAC, Francis MARCHAND, Francis CANOVAS, Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Eliane CARLES, Brigitte CARREÈRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU,
Christiane SEGURA
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37 Votants (titulaires, suppléants votants) : 32 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 19 FÉVRIER 2008
N° 1 - 4 / 2008 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU
SERVICE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Pilote : Ressources Humaines
Monsieur Christian CHAMAYOU, rapporteur,
Par délibération en date du 3 juillet 2007, notre assemblée a approuvé le tableau des effectifs de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois.
Deux postes ont été créés au Service Développement Economique: 1 poste d'Ingénieur et 1 poste de Rédacteur,
Suite à l'appel à candidature qui a été lancé pour pourvoir le poste de responsable de service, il a été décidé de recruter, par voie de détachement, un agent titulaire de la fonction publique qui sera nommé sur un grade d'administrateur hors classe.
Je vous propose donc, pour permettre le recrutement de cet agent, de transformer le poste d'Ingénieur vacant au tableau des effectifs de ce service en poste d'Administrateur.
Par ailleurs, pour pourvoir le deuxième emploi vacant, un profil de poste a été défini. Compte tenu de sa spécificité et son niveau de responsabilité, il convient de le transformer et de le requalifier en poste d'ingénieur.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeois
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& DECIDE de transformer les deux postes vacants au tableau des effectifs tels que définis ci-dessus.
& DIT QUE les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l'exercice en cours.
Pour extrait conforme,
Fait le 19 Février 2008,
PUBLIE LE … .. Reçu le Le Président, Cr
2 1 FEV, 2008 :
PREFECTURE DU TARN
5 hilippe BO RRÈRE
&