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Compte-Rendu - compterendu151220140002
Document publié le Lundi 15 décembre 2014 par la commune de Charbonnier-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compterendu151220140002)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2014
Le Conseil Municipal de Charbonnier les Mines s’est réuni le 15 décembre 2014 sous la
présidence de M. Pascal Berthelot, Maire.
Etaient présents : M. BERTHELOT, Maire, Mme JACQUET Marie-Laure, Mme MESTRE Hélène,
M. ZAJIC Gilles, M. PAULET Sébastien, Maires Adjoints.
Mme BINET Marilyn, , M. MARQUES Adelino, M. LOINTIER Jean-Michel, M. PELISSIER
Philippe, M. FARY Jean-François, Mme SOUSA Noémie, M. VALLON Jérôme.
Absents : M. BESSON Nicolas, Mme LAVIE-JAFFEL Nathalie, M. ANASTACIO José
Secrétaire de séance : Mme MESTRE Hélène.
Différentes questions étaient à l’ordre du jour :
1. RAPPEL D'ACTIVITES ANNEE 2013
Le Conseil prend acte du rapport d’activités établi par le SIEG pour l’année 2013.
2. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BATIMENTS COMMUNAUX
POUR L'INSTALLATION ET L'HEBERGEMENT D'EQUIPEMENT DE TELERELEVE
Le Conseil autorise le Maire à signer la convention de mise à disposition des bâtiments
communaux pour l'installation et l'hébergement des équipements de télé relève dans le cadre de
l'installation des compteurs gaz GAZPAR.
3. DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DE VOYAGES
SCOLAIRES COLLEGE DE SAINT GERMAIN LEMBRON
Le Conseil décide d'attribuer une subvention de 10 € par enfant par les enfants partant à
destination de la France soit 80 euros et une subvention de 20 € par enfant pour les enfants
partant à l'étranger soit 340 euros . Il insiste pour que cette subvention soit destinée à couvrir
les frais des familles de Charbonnier les Mines.
4. VENTE D'ARBRES SUR PIED AU LIEU DIT LA PETITE EAU
Le Conseil, décide de vendre des peupliers marqués au lieu dit la "petite eau" en faisant un
publicité, l'offre la plus intéressante sera retenue.
5. DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Le Conseil accepte de verser la somme de 50 € au Club de Football pour régler une
bouteille de propane, compte tenu du retard des travaux d'enterrement d'une cuve de gaz. 2
6. LOCATION FERMAGE ANNEE 2014
Le Conseil Municipal approuve la somme de 180 € représentant la location de terrains en
fermage pour l'année 2014.
7. LOCATION SALLE POLYVALENTE AUX ASSOCIATION DE CHARBONNIER
LES MINES : REVEILLON DE NOEL ET DE LA ST SYLVESTRE
Le conseil décide de louer gratuitement la salle polyvalente aux associations de la
Commune pour les réveillons de Noël et de la St Sylvestre à la condition qu'ils soient ouverts à la
population. Dans le cas contraire, la somme réclamée sera la même que celle à un particulier.
8. OBLIGATION DE DECLARATION PREALABLE POUR LES TRAVAUX DE
RAVALEMENT DE FACADES
Le conseil décide de soumettre les travaux de ravalement de façades à autorisation.
QUESTIONS DIVERSES
- Le Maire indique, que par arrêté du 16/07/2014, un Plan de Prévention des Risques Miniers a
été prescrit sur la Commune de Charbonnier les Mines.
- Dans le cadre de la semaine de l'archéologie, un film sur le site archéologique de Charbonnier
les Mines sera projeté le jeudi 04 Juin 2015 à la salle polyvalente de Charbonnier les Mines.