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Ordre du Jour - ordre jour 3 sept 10
Document publié le Vendredi 3 septembre 2010 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 3 sept 10)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
1
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
3 SEPTEMBRE 2010 – 16 H
SOMMAIRE
*
PAGES
FINANCES 2
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2
URBANISME 2
FONCIER 2
INFORMATIONS 2 2
F I N A N C E S
1. Nice Côte d’Azur – Transferts de compétences – Transfert partiel de la dette globalisée
Rapporteur : M. le Maire
M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
2. Cité marchande provisoire – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer un permis de construire à titre précaire et révocable
Rapporteur : M. le Maire
U R B A N I S M E
3. Approbation de la modification du Plan d’Aménagement de Zone de la ZAC des Travails
Rapporteur : M. le Maire
4. Approbation de la modification du Plan d’Aménagement de Zone de la ZAC Sudalparc
Rapporteur : M. le Maire
F O N C I E R
5. Vente des parcelles cadastrées section BS n° 139 et 141 sises avenue de Verdun
Rapporteur : M. le Maire
6. Acceptation du don de la propriété sise 2 rue Xavier Blanc
Rapporteur : M. le Maire
I N F O R M A T I O N S