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Arrêté - Arrete autorisation brocante 2023
Document publié le Dimanche 24 septembre 2023 par la commune de Vassel.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete autorisation brocante 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Religion et laïcité,
COMMUNE DE VASSEL République Française
Place de la Mairie
63910 VASSEL
ARRETE MUNICIPAL
VENTE AU DEBALLAGE DU 24 SEPTEMBRE 2023
N°06062023-001
Nous, Maire de la Commune de VASSEL
VU:
- le Code de la Route,
- le Code Général des Collectivités territoriales,
- l'arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 modifié relatif à la signalisation routière et les textes d’application,
- Considérant que pour permettre l'organisation d'une vente au déballage sur la Commune de VASSEL par l'association des VASSEL EN FÊTE, le dimanche 24 septembre 2023, il y a lieu de prendre les dispositions suivantes :
ARRETONS :
Article 1 : La circulation et le stationnement seront interdits à tout véhicule le dimanche 24 septembre 2023, dans les secteurs suivants :
- Rue Saint Blaise
- Place de la Mairie
- Place des Tilleuls
- Rue des Tilleuls
- Chemin des Rivailles
- Rue de l'école
- Rue de la Garenne
- Rue du Pironin
- Rue de la Coharde
Article 2 : L'accès aux bâtiments publics (mairie, église) sera laissé libre de tout exposant. L'accès à l'église sera obligatoirement central et large de 3m.
Article 3 : L'itinéraire de déviation empruntera les rues adjacentes.
Article 4 : A l'approche de la manifestation ainsi que sur le jalonnement de la déviation, la signalisation réglementaire sera mise en place par l'association chargée de l'organisation.
Article 5 : Ce présent arrêté sera publié et affiché dans la commune. Il sera également affiché à chaque extrémité du chantier.
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de VERTAIZON - Mr le Président de l'Association Vassel en Fête
Chargés, chacun en ce qui le concerne, d’en assurer l'exécution
Fait en Mairie de VASSEL,
Le 06 juin 2023
Françoise BERNARD.