Compte-Rendu - 1444894022 CR CM 2013 04 09

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Compte-Rendu - 1444894022 CR CM 2013 04 09 Document publié le Mardi 9 avril 2013 par la commune de Calmont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1444894022 CR CM 2013 04 09)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Budget,

1

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal

Du 9 avril 2013

Présents : Christian VERGNES, Maire, Christophe ALARY, Marc ANDRIEU, Marie-Hélène BASTIDE, Michel COUFFIGNAL, Annie COSTES, Patrick CROUZET, Alain CROZES, Jean-Paul GARY, Amandine MAGNIETTE, David MAZARS, Eric PRATMARTY, Sandrine ROELS, Alexandre TOUSSAINT, Nicolas VIDAL.

Christine Raynal, secrétaire de mairie.

Absents excusés : Isabelle ENGELVIN (pouvoir à Alain CROZES), Patricia LAUR (pouvoir à Patrick CROUZET), Benoît RIGAL.

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

Vote des budgets primitifs 2013 de la Commune, du Service Assainissement, des

lotissements Les Terrasses du Viaur et les Chênes,

Validation des offres de l’aménagement du village de Magrin,

Questions diverses.

M. le Maire accueille M. Rémi CHAZE, Trésorier et le remercie de participer à cette séance de travail.

1) Vote des budgets

Marc ANDRIEU présente le budget de la Commune et sa section de fonctionnement qui s’équilibre

en recettes et dépenses à la somme de 1 224 800.56 euros. Il détaille les lignes chapitre par chapitre

en précisant les changements mineurs depuis la dernière présentation.

La section d’investissement s’élève à 1 354 165.32 euros. Les principaux programmes sont listés et

voici les commentaires qui sont apportés :

- Le groupe de statues du Prince Palatin est de retour à la basilique (sauf le compagnon dont la

restauration n’est pas tout à fait terminée). L’association du Patrimoine locale souhaite, en

collaboration avec la Commune, organiser une cérémonie pour leur retour.

- Agrandissement de la salle des fêtes de Milhac : le maçon doit intervenir en avril.

- Espace public à Calmont : M. PEGORIER a débuté la confection des murs en pierre.

- Aménagement du village de Magrin : les plis ont été ouverts et vérifiés par l’architecte. Du

côté des recettes, l’Etat nous a informé aujourd’hui que la demande de subvention DETR de

83 598 euros était ajournée en raison d’un nombre très important de demandes dans la

catégorie « espace public ». Le budget sera donc modifié en conséquence côté recettes en

ajoutant cette somme au montant de l’emprunt à réaliser pour l’équilibre du budget. M. le

2

Maire propose de contacter le maître d’oeuvre pour essayer de phaser le chantier sur deux

exercices, cela éviterait peut-être de réaliser un emprunt sur ce programme. Affaire à suivre.

Vont être déposés prochainement les demandes de subvention auprès du Département et

de la Région.

- Voirie : sont portés 44 500 euros pour les voies communales et 55 000 euros pour les rues et

places.

Ce budget est adopté à l’unanimité.

Concernant le budget assainissement , ce dernier s’équilibre pour la section de fonctionnement à

141 022 euros et pour la section d’investissement à 136 502.51 euros, cette dernière comprenant

essentiellement une ligne pour la réalisation d’une étude pour la station d’épuration de Calmont et

pour la réfection des réseaux de Gardin. Ce budget est adopté à l’unanimité.

Les Terrasses du Viaur : tous les lots sont vendus ; restent à réaliser les travaux de finition qui seront

effectués dans l’année.

La section de fonctionnement s’élève à 73 550.46 euros tandis que la section d’investissement est de

36 775.23 euros. Il est adopté à l’unanimité.

Lotissement Les chênes : les trois derniers lots sont vendus ; reste à encaisser sur 2013 la vente du

dernier lot et à réaliser les travaux de finition.

Le Conseil Municipal adopte ce budget qui s’élève à 185 014.50 euros en fonctionnement et

92 507.25 euros en investissement.

Centre Communal d’Action sociale : les représentants non élus, Virginie BRU et Marie-Christine

PUECH (Gérard ENJALBERT et Eliette LANDEZ (pouvoir à Annie COSTES) sont excusés) sont remerciés

pour leur présence. Ce budget s’équilibre à 8 525.06 euros ; la participation de la Commune à la MJC

de Luc-la-Primaube a été basculée du budget de la Commune à celui-ci, la contribution de la

Commune à ce budget a donc été revue à la hausse.

Une nouvelle association, « les Loupiots » qui oeuvrent pour le bien être des enfants hospitalisés se

voit attribuer une somme de 200 euros.

Ce budget est adopté à l’unanimité.

1) Validation des offres concernant l’aménagement de village de Magrin

M. le Maire rappelle que 21 entreprises ont retiré des dossiers, 5 ont remis une offre. Ces dernières

ont été vérifiées par le maître d’œuvre. Voici le résultat de leur classement :

3

LOT 1 V. R. D. EUROVIA COLAS EIFFAGE

Note Valeur

technique 25.20 26.40 25.20

Note prix 61.95 70.00 64.32

Prix 229 276.60 202 905.70 220 832.00

LOT 2 Terrassements,

gros-oeuvre

SELE IZA RD

Note Valeur

technique 25.20 24.90

Note prix 70.00 66.09

Prix 91 490.43 96 899.35

Lot 3 Charpente,

couverture, serrurerie

SELE

Note Valeur

technique 25.20

Note prix 70.00

Prix 16 770.83

Sont donc retenues les entreprises COLAS pour le lot 1, et SELE pour les lots 2 et 3, le tout pour un

montant de 337 537.86 euros HT contre une estimation de 317 000 euros de l’architecte.

2) Questions diverses

→ La réflexion sur les rythmes scolaires reprendra après les vacances de Pâques, en collaboration

avec les écoles.

→ Le chantier de la cantine et de la garderie a pris du retard ; les réseaux gaz, EDF et France Télécom

seront d’ici peu modifiés comme cela a été vu en réunion de chantier.

La démolition du bâtiment central a débuté à l’intérieur ; le gros-œuvre sera démoli le 22 avril.

Une réunion avec le personnel sera programmée sur le chantier après les vacances de Pâques pour

voir certains détails pratiques.

→ La prochaine réunion pour la lettre municipale est programmée le 23 avril prochain. Elle

comprendra un reportage sur M2C qui va déménager très prochainement vers la zone de Montvert :

c’est la première entreprise qui s’y installe.

→ Un exemplaire du rapport sur l’éclairage public effectué par le SIEDA sera envoyé à tous les élus.

Une présentation de ce rapport sera effectuée par Céline TRUEL en conseil municipal ou en réunion

d’adjoints.

→ La prochaine réunion d’adjoints est programmée le lundi 22 avril à 12 h en Mairie tandis que le

prochain Conseil Municipal aura lieu le 16 mai prochain à 20 h 30 en Mairie.

L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 20 h 45.