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Conseil Municipal - acte 00072747 D
Conseil Municipal - acte 00116976 D
Document publié le Mardi 4 mai 2021 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00116976 D)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Date de Publicité : 05/05/21
Reçu en Préfecture le : 06/05/21
ID Télétransmission :
033-213300635-20210504-116976-
DE-1-1
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du mardi 4 mai 2021
D - 2 0 2 1 / 1 7 8
Aujourd'hui 4 mai 2021, à 14h02,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOEL , Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCÉBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Monsieur Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN- DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET,
Madame Géraldine AMOUROUX et Monsieur Pierre de Gaëtan NJIKAM MOULIOM présents à partir de 15h31, Monsieur Marik FETOUH présent jusqu'à 17h25,Madame Alexandra SIARRI présente jusqu'à 17h30, Madame Nathalie DELATTRE présente jusqu'à 18h00, Monsieur Maxime GHESQUIERE présent jusqu'à 18h00
Excusés :
Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Sandrine JACOTOT, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES Bordeaux Fête le Vin 2021. Convention de partenariat
entre la Ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des
congrès de Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature.
Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La 12ème édition de Bordeaux Fête le Vin se déroulera du jeudi 17 au dimanche 20 juin 2021. Organisée par l’Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM), cette manifestation a pour ambition d’accompagner le positionnement de Bordeaux comme « Capitale mondiale du vin ».
L’OTCBM propose d’adapter l’édition 2021 au contexte sanitaire :
· Réinventer l’expérience sur les quais de Garonne : implantation de 3 grands Pavillons sur les quais ou sur les Quinconces,
· Irriguer le territoire métropolitain : déploiement des offres dans la Métropole au-delà du cœur historique,
· Prolonger la marque et les valeurs (l’humain, la découverte, le partage de connaissance, la fête, la convivialité, les démarches éco-responsables) à travers de nouveaux vecteurs : Bordeaux Fête le Vin chez les restaurateurs, les cavistes, …
· Les ateliers, dégustations thématiques, accords mets-vin… seront ouverts sur les 4 jours de la fête, sur réservation.
Suite au report de l’édition 2020, l’OTCBM a maintenu certains éléments de la programmation qui restent compatibles avec la situation sanitaire :
· L’exposition Le Chat Déambule de Philippe Geluk, une vingtaine de statues monumentales du célèbre félin, se tiendra à partir du 17 juin.
· 4 grands voiliers seront affrétés par l’OTCBM : le Marité, le Sedov, le Français, le Galéon et seront ouverts en visite en journée et pour des privatisations en soirée. L’avant-programme de l’édition 2021 est annexé au projet de convention ainsi que le budget prévisionnel qui s’établit aujourd’hui à 1 221 516,67 € HT. La participation financière demandée à la Ville est de 150 000 €.
Aussi, je vous demande, Mesdames et Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- attribuer et verser une subvention de 150 000 € à l’Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole pour l’organisation de la manifestation Bordeaux fête le vin 2021, qui sera imputée sur le budget de l’exercice en cours (fonction 9 - sous fonction 95 - nature 65748),
- signer la convention ci-annexée.
ADOPTE A LA MAJORITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Brigitte BLOCH, de Monsieur Fabien ROBERT et de Madame Géraldine AMOUROUX
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 4 mai 2021
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Nadia SAADI ; la Métropole,
CONVENTION DE PARTENARIAT
ENTRE LA VILLE DE BORDEAUX ET L’OFFICE DE TOURISME
ET DES CONGRES DE BORDEAUX METROPOLE
BORDEAUX FETE LE VIN 2021
Entre
La Ville de Bordeaux, dont le siège social est situé à l’Hôtel de Ville, Place Pey Berland, 33045 Bordeaux cedex, représentée par son Maire, Monsieur Pierre HURMIC, dûment habilité aux fins des présentes par délibération n°……………………..du Conseil municipal en date du …………...., reçue à la Préfecture le ……………....,
ci-après désignée « la Ville de Bordeaux » d’une part,
et
L’Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole, « association régie par la loi du 1 er juillet 1901 » dont le siège social est situé 12 cours du XXX Juillet, 33000 Bordeaux, immatriculée sous le numéro de Siret 78180455400017 et dont les statuts ont été modifié et approuvé le 26 mars 2019, représentée par Madame Brigitte BLOCH, Présidente de l’association dûment mandatée.
ci-après désignée « l’Office de tourisme et des congrès » d’autre part,
Exposé
La politique générale d’aide aux associations de la Ville de Bordeaux fait l’objet de conventions de partenariat qui définissent les objectifs et les moyens de l’association, les conditions matérielles et financières de l’aide apportée par la ville.
En application de l’article 10 de la loi n° 2000-32 1 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et de l’article 1 er du décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001, une convention s’impose pour tout financement public aux organismes de droit privé supérieur à 23 000 €.
Il a été convenu :
Article 1. Objet de la convention
La 12ème édition de Bordeaux Fête le Vin se déroulera du jeudi 17 au dimanche 20 juin 2021.
Organisée par l’Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM), cette
manifestation a pour ambition d’accompagner le positionnement de Bordeaux comme
« Capitale mondiale du vin ».
La présente convention a pour objet de définir les objectifs et les moyens mis en œuvre par l’Office de tourisme et des congrès ainsi que les modalités de versement de la participation financière de la Ville de Bordeaux.
Article 2. Objectifs et moyens mis en oeuvre
Pour cette nouvelle édition de « Bordeaux Fête le Vin », l’Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole propose d’adapter l’édition 2021 au contexte sanitaire :
• Réinventer l’expérience sur les quais : implantation de 3 grands Pavillons sur les quais ou sur les Quinconces,
• Irriguer le territoire métropolitain : déploiement des offres dans la Métropole, les cavistes,
rata de l’équilibre. Le bénéficiaire
rvices et prestations matérielles,
urront être mises en œuvre pour
‘res à ses
• Prolonger la marque et les valeurs (l’humain, la découverte, le partage de connaissance, la fête, la convivialité, les démarches éco-responsables) à travers de nouveaux vecteurs : Bordeaux Fête le Vin chez les restaurateurs, les cavistes, … • Les ateliers, dégustations thématiques, accords mets-vin… seront ouverts sur les 4 jours de la fête, sur réservation.
Suite au report de l’édition 2020, l’OTCBM a maintenu certains éléments de la programmation qui restent compatibles avec la situation sanitaire :
• L’exposition Le Chat Déambule de Philippe Geluk, une vingtaine de statues monumentales du célèbre félin, se tiendra à partir du 17 juin.
• 4 grands voiliers seront affrétés par l’OTCBM : le Marité, le Sedov, le Français, le Galéon et seront ouverts en visite en journée et pour des privatisations en soirée.
L’avant programme de l’édition 2021 est annexé à la présente convention.
Article 3. Mise à disposition des moyens financiers
Le budget prévisionnel de « Bordeaux Fête le Vin » s’établit à 1 221 516.67 e u ro s HT. La Ville de Bordeaux s’engage à octroyer à l’Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole une subvention de 150 000 € maximum pour contribuer à l’organisation de cette manifestation.
Le règlement s’effectuera de la manière suivante :
- 100 000 € à la signature de la présente convention,
- 50 000 € seront versés sur présentation du bilan financier définitif de la manifestation. Il sera égal au montant nécessaire à l’équilibre financier de la manifestation en recettes/dépenses et ne pourra être supérieur à 50 000 €.
Dans le cas où les dépenses réelles seraient inférieures à la dépense subventionnable, la participation de la Ville de Bordeaux sera réduite au prorata de l’équilibre. Le bénéficiaire s’engage à rembourser à la Ville de Bordeaux les sommes déjà versées qui viendraient en excédent du montant définitif de la participation municipale.
Les versements seront effectués au compte ouvert au nom de l’organisme bénéficiaire selon les procédures comptables en vigueur.
En complément de cette subvention, des aides indirectes (services et prestations matérielles, prêts de salles, de matériel, supports de communication…) pourront être mises en œuvre pour la réalisation de la manifestation.
Article 4. Conditions générales
L’Office du tourisme et des congrès s’engage :
1/ à pratiquer une liberté d’adhésion et d’éligibilité de l’ensemble de ses membres à ses instances dirigeantes,
2/ à déclarer sous 3 mois, à la Ville, tous changements intervenus dans son conseil d’administration,
3/ à ne pas reverser tout ou partie de la subvention à d’autres associations, sociétés, collectivités ou personnes de toute nature,
4/ à adopter un cadre budgétaire et comptable conforme au plan comptable général, 5/ à rappeler sur l’ensemble de ses outils d’information ou de communication et sur les supports qu’elle estimera les plus adaptés, l’aide que lui apporte la mairie, soit sous la forme de la présence du logo municipal, soit sous la forme du texte suivant : «association soutenue par la Mairie de Bordeaux ».
Article 5. Condition de renouvellement
La présente convention est conclue pour l’année 2021. Toute reconduction tacite est exclue. Le cas échéant, une nouvelle convention devra intervenir pour une nouvelle période. vis, ni indemnité en cas de
ilité notoire de | | |
“:ctivités territoriales, l'Office du
| | ” s de
prévoient de tenir toute réunion
pole,
Article 6. Condition de résiliation
En cas de non-respect par l’Office du tourisme et des congrès de plein droit par la Ville de Bordeaux, à l’expiration d’un délai de 15 jours suivant l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure.
La présente convention sera résiliée de plein droit sans préavis, ni indemnité en cas de redressement ou de liquidation judiciaire ou d’insolvabilité notoire de l’Office du tourisme et des congrès.
Article 7. Contrôle de la Ville sur l'association
Conformément à l’article L1611-4 du Code général des collectivités territoriales, l’Office du tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole s’engage à communiquer aux fins de vérification par des délégués mandatés par le maire :
- une copie certifiée de son budget,
- une copie certifiée de ses comptes (bilans et compte de résultat) pour l’exercice écoulé (la certification doit se conformer aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, notamment les décrets du 27/03/1993 et 1/03/1984),
- tout document faisant connaître les résultats de son activité.
La Ville de Bordeaux s’interdit de s’immiscer dans l’affectation précise de la subvention accordée, néanmoins, les deux parties à la présente convention prévoient de tenir toute réunion utile à l’organisation et à l’évaluation de la manifestation à venir.
Article 8. Droits de timbre et d’enregistrement
Les frais éventuels des présentes seront à la charge de l’Office du tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole.
Article 9. Election de juridiction
Les deux parties conviennent que les tribunaux compétents relatifs à l’application de la présente convention sont ceux siégeant à Bordeaux.
Article 10. Election de domicile
Pour l’exécution des présentes, il est fait élection de domicile à savoir :
- par la Ville de Bordeaux, en l’Hôtel de Ville,
- par l’Office du tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole, 12 cours du XXX Juillet à Bordeaux
Fait à Bordeaux, en 4 exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux,
Le Maire
Pierre Hurmic
Pour l'Office de tourisme et des congrès
de Bordeaux Métropole
La Présidente
Brigitte Bloch Budget prévisionnel
LL FFV BUDGET PREVISIONNEL ]
COLLECTIVITES
Bordeaux
Conseil
PARTENAIRES INSTITUTIONNELS
CIVB
RECETTES DIVERSES HT 220 Recettes Quais ou Quinconces 120 000,00 € 1 4
Visites voiliers (9 600 seuros TT 40 00 €
Soirées Vins bio entrées à12 euros TTC 6 000,00 € COMMUNICATION CREATION ET SUPPORTS AOL
steel EI
Étude d’un nouveau format ANNEE
Bordeaux
ANRT
ADAPTATION AU CONTEXTE 2021
Des aménagements adaptés aux protocoles sanitaire
Gestion des flux, Densité de personnes au m2, Circuit d’air, Horaires,
Gel hydroalcoolique et masques en libre accès
Des Jauges Maitrisées, sans grands rassemblements
Des rendez-vous uniquement sur billetterie, un contrôle systématique de la jauge.
Un programme adaptable en fonction de la situation sanitaire
Certaines offres feront l’objet d’annulation en cas de dégradation de la situation sanitaire ANNEE
Bordeaux
ANRT
ADAPTATION AU CONTEXTE 2021
Réinventer l’expérience sur les quais
Implantation de 3 grands Pavillons sur les quais ou sur les Quinconces
Irriguer le territoire Métropolitain
Déploiement des offres dans la Métropole
Prolonger la marque & les valeurs à travers de nouveaux vecteurs
Bordeaux Fête le Vin chez les restaurateurs, les cavistes … LES IMPLANTATIONS
Conserver une partie du site historique de la fête
Implanter des Pavillons aux couleurs de la fête
Bénéficier du passage sur les quais de Bordeaux
Un ERP aux normes sanitaires
Des accès et une jauge par session limitée
S'installer sur la rive droite
Un dispositifs adapté pour les visites des voiliers
aus ne Co Ce
f are
le Marité
EEE)
LES IMPLANTATIONS
Conserver une partie du site historique de la fête
implanter des Pavillons aux couleurs de la fête
Sortir de l’affluence des quais de Bordeaux
| Un ERP aux normes sanitaires
Des accès et une jauge par session limitée
Ex & TT:
RTL
Placette Munich 4
Pavillon 2 — : ; 500m2 Late UE)
Pavillon 1 Et up4
Lee UT UT NES
LLC LE EU 4pl
Option 1
Option 2
LES PAVILLONS BORDEAUX FÊTE LE VIN
Création de 3 espaces
Sur le format du pavillon de l’Ecole du Vin de Bordeaux
Ateliers, dégustations thématiques, accords mets-vins …
Ouverts les 4 jours de la Fête, sur réservation. LES DÉGUSTATIONS INSOLITES
Bordeaux Fête le Vin ouvre les portes
de lieux pas ou peu connus du public, où la dégustation de vin
semble insolite.
L’objectif est de faire bruisser Bordeaux Fête le Vin dans toute
la Métropole pour égaler l’ampleur de la manifestation sur les
quais.
Une quinzaine de lieux seront sélectionnés pour accueillir les
visiteurs du jeudi au dimanche.
Quelques pistes de réflexion :
Pelouse de stade
Terrasse insoupçonnée
Lieu hors du commun LES COMMERCES AUX COULEURS DE LA FÊTE
Restaurants, cavistes, épiceries
se joignent à Bordeaux Fête le Vin.
Chacun d’entre eux pourra proposer un menu, une bouteille ou un panier
spécial pendant les 4 jours, des animations pourront être proposées dans ces établissements…
Chacun de ces lieux sera répertorié et mis en lumière sur nos outils de
communication, au travers d’une carte interactive, de contenus photo et
vidéo, etc. AUTRES ÉLÉMENTS DE LA PROGRAMMATION
Suite au report de l’édition 2020
nous avons maintenu certains éléments de la programmation
qui restent compatibles avec la situation sanitaire :
L’exposition Le Chat Déambule de Philippe Geluck, une
vingtaine de statues monumentales du fameux félin qui vient
prendre ses quartiers d’été à Bordeaux à partir du 17 juin.
4 grands voiliers sont affrétés par l’Office de Tourisme : le
Marité, le Sedov , le Français et le Galéon et seront ouverts à la
visite en journée et pour des privatisations en soirée.