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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 novembre
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 09h08 par la commune d'Ermont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
--------------
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Au théâtre Pierre Fresnay - Salle Yvonne Printemps
Le MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025 à 19h00
ORDRE DU JOUR
I- MODIFICATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE ET
ELECTION DE DEUX NOUVEAUX ADJOINTS
II- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26
SEPTEMBRE 2025
III- COMMUNICATIONS DU MAIRE
1) Compte rendu de l'utilisation de la délégation du Conseil Municipal au Maire
2) Informations diverses
IV- AFFAIRES GENERALES
1) Communauté d’Agglomération Val Parisis (CAVP) : approbation et signature de la convention de délégation de gestion de voiries communautaires sur le territoire d’Ermont
2) Modification à apporter au règlement intérieur des activités péri et extrascolaires de la direction de l’Éducation- Délais de réservation vacances scolaires 2
V – FINANCES
1) Décision modificative 02-2025
2) Demandes de subventions auprès de l’Etat, de la Région Ile-De-France et Département du Val d’Oise dans le cadre des travaux de réfection et de reconstruction suite à la tornade du 20 octobre 2025
3) Cession de parcelles et d’un ensemble immobilier à usage d’activités sis rue du 18 juin, rue du Syndicat et rue Rue Kvot et Leydekkers, Zone d’Activités du Parc des Métiers
Xavier HAQUIN
Maire d’Ermont,
Conseiller départemental du Val d’Oise
Affiché le 19 novembre 2025