Ordre du Jour - Ordre du Jour 27 MARS 26

Documents similaires

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 28 MARS

Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 novembre

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 23 01 26

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 27 05 2026

Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 6 decembre

Ordre du Jour - ordre du jour 26 mars 2008

Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 26 juin 2025

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 270924

Procès Verbal - PV succinct 27 MARS 2026

Ordre du Jour - Ordre du Jour 27 MARS 26 Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune d'Ermont. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 27 MARS 26)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique, 1

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

--------------

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire

au Théâtre Pierre Fresnay – Salle Y. Printemps

Le VENDREDI 27 MARS 2026 à 19h00

ORDRE DU JOUR

I- ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS AU MAIRE

1) Election du Maire

2) Fixation du nombre d’Adjoints au Maire

3) Election des Adjoints au Maire

4) Lecture et transmission de la Charte de l’élu local

II- APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DES 12 DECEMBRE 2025 ET 23 JANVIER 2026

III- COMMUNICATIONS DU MAIRE

1) Informations diverses

IV- POINTS GENERAUX ET ELECTION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES

1) Détermination des indemnités de fonction des élus municipaux dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale

2) Détermination des majorations applicables aux indemnités de fonction des élus municipaux votées dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale2

3) Délégation du Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

4) Institution des Commissions permanentes, fixation de leur effectif et élection de ses membres parmi les élus du Conseil municipal

5) Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale et élection de ses membres issus du Conseil municipal

6) Institution de la Commission Communale d’Appel d’Offres (CAO) et élection de ses membres parmi les élus du Conseil municipal

7) Institution de la Commission de délégation de services publics (CDSP) et élection de ses membres parmi les élus du Conseil municipal

8) Election de délégués du Conseil municipal au sein des assemblées délibérantes des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) :

a) Syndicat Intercommunal à vocation unique de Restauration Collective d’Ermont et de Bessancourt (SIRCEB)

b) Syndicat Intercommunal pour la construction et la gestion du groupe scolaire Jean Jaurès

c) Syndicat Intercommunal Ermont – Eaubonne

d) Syndicat Intercommunal de la Piscine des Bussys

9) Désignation d’un référent au sein du Conseil municipal chargé des questions d’égalité entre les femmes et les hommes

10) Création de deux emplois de Collaborateurs de Cabinet

Xavier HAQUIN

Maire d’ERMONT