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Déliberation - 5.Interventions%20musicales%20Conservatoire%20Ard%C3%A8che%20Musique%20et%20Danse
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Déliberation - 5.Interventions%20musicales%20Conservatoire%20Ard%C3%A8che%20Musique%20et%20Danse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le 30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le 30/09/2022
Affiché
le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERAT
ID :
007-210700647-20220929-000855-DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
le vingt-neuf
septembre,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 14
dûment
convoqué
le 22
septembre,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
M.
PERRIN
Roger,
M.
CROS
Pierre,
Mme
ARNAUD
Karine
Mme
LABAUNE
Sophie,
M.
MARION
Jean
François,
M.
SANIEL
Jean-Paul,
Mme
SECCO
Brigitte,
M.
BOUCHARDON
Thierry.
Procurations
:
M.
SERRE
Denis
à M.
PERRIN
Roger
Mme
HORNEGG
Johanna
à Mme
ROURE
Marie-Christine
Mme
GRATESOL
Nicole
à Mme
CHANEAC
Brigitte
M.
RICHARD
Frédéric
à Mme
ARNAUD
Karine
M.
CLAVEL
Christophe
à M.
CHEYTION
Antony
Mme
PLANTIER
Honorine
à Mme
PINET
Monique
Mme
AUBERT
Yolande
à Mme
SECCO
Brigitte
Mme
FONTANEL
Sophie
à Dr
CHABAL
Jacques
Mme
BOS
Elise
à M.
CUMIN
Gérard
Secrétaire
de
séance
: M.
SANIEL
Jean-Paul.
Convention
Interventions
musicales
en
milieu
scolaire
avec
Ardèche
Musique
et
Danse
Année
2022-2023
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
qu'une
convention
doit
être
passée
à la
demande
du
syndicat
mixte
du
Conservatoire
Ardèche
Musique
et
Danse
afin
d'assurer
des
séances
régulières
de
sensibilisation
aux
pratiques
musicales
en
faveur
des
écoles
maternelles
et
primaires
pour
l’année
scolaire
2022-2023.
Les
fiches
d'inscription
d'intervention
musicale
en
milieu
scolaire
remplies
par
les
directrices
concernent
dix
classes.
Monsieur
le Maire
précise
que
le coût
est
un
forfait
unique
de
600
€ pour
15
séances
d’une
heure
maximum
d'intervention
musicale
soit
pour
10
classes
un
total
de
6 000
€ à
la charge
de
la commune.
Il précise
que
le paiement
s'effectuera
en
deux
fois,
à raison
d’une
moitié
dès
la rentrée
de
septembre
et
le solde
à l'issue
des
séances
d'éveil
musical.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
AUTORISE
le Maire
à signer
la convention
pour
l’année
scolaire
2022-2023
avec
le syndicat
mixte
du
Conservatoire
Ardèche
Musique
et
Danse.
Dr. Jacques
CHABAL
Affiché
en
Mairie
le 30
septembre
2022
Transmis
à la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
pour
contrôle
de
légalité
le 30
septembre
2022