Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DB 2023 10 Approbation CDG2022
Déliberation - DB 2024 06 Approbation CFU 2023
Déliberation - DB 2023 32 DM02
Déliberation - DB 2023 27 Approbation CLECT tampon
Déliberation - DB 2025 04 Approbation CFU 2024
Déliberation - DB 2024 23 Commune DM02
Déliberation - DB 2023 20 Senatoriales
Déliberation - DB 2023 37 DM03 provision depenses
Procès Verbal - PV CM 2023 09 07
Déliberation - DB 2023 14 OLLOIX 1259 deliberation
Déliberation - DB 2023 09 Approbation CA
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olloix.
Lien du pdf (Déliberation - DB 2023 09 Approbation CA)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Démocratie,
2023
/
09
Département
du
PUY
DE
DOME
Arrondissement
de
CLERMONT
FERRAND
Canton
d'ORCINES
Commune
d'OLLOIX
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SUR
LE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
Envoyé
en
préfecture
le
13/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/03/2023
Affiché
le
ID
: 063-216302596-20230310-DB
2023
09-DE
Nombre
de
membres
en
exercices
: 10
Nombre
de
membres
présents
: 9
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 8
VOTES
: Abstention
: 0
Contre
: 0
Pour
: 8
Date
de
la
convocation
: 28/02/2023
Séance
du
DIX
MARS
DEUX
MIL
VINGT-TROIS
Le
Conseil
municipal
réuni
sous
la
Présidence
de
M
Alain
HÉRITIER
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022
dressé
par
M.
Jean-Louis
CECCHET,
Maire,
après
s’être
fait
présenter
le
budget
primitif,
1°
Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
INVESTISSEMENTS
LIBELLE
FONCTIONNEMENT
ENSEMBLE
DEPENSES
OU
RECETTES
OÙ
DÉPENSES
OÙ
RECETTES
OU
DEPENSES
OU
RECETTES
OÙ
DEFICIT
(1)
EXCEDENTS
(1)
DEFICIT
(1)
EXCEDENTS
(1)
DEFICIT
(1)
EXCEDENTS
(1)
(1)
Les
«
dépenses
»
et
les
« recettes
»
doivent
être
inscrites
sur
les
lignes
«
opération
de
l’exercice
»
et
«
restes
à réaliser
»
Les
«
déficits
»
et
les
«
excédents
»
doivent
être
inscrits
sur
les
lignes
«
résultats
reportés
»,
«
résultats
de
clôture
»
et
«
résultats
définitifs
».
COMPTE
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
Résultats
reportés
26
808,92
29
103,27
29
103,27
26
808,92
Opérations
de
l'exercice
226
480,34
241
487,52
107
527,99
124
027,94
334
008,33
365
515,46
TOTAUX
226
480,34
268
296,44
136
631,26
124
027,94
363
111,60
392
324,38
Résultats
de
clôture
41
816,10
- 12
603,32
29
212,78
Restes
à réaliser
2 000,00
15
693,00
2 000,00
15
693,00
TOTAUX
CUMULES
-
41
816,10
2 000,00
3 089,68
2 000,00
44
905,78
RESULTATS
DÉFINITIFS
41
816,10
1 089,68
42
905,78 2023/09
COMPTE
ANNEXE
POUR
L’ASSAINISSEMENT
Résultats
reportés
6
048,62
|Opérations
de
l’exercice
|
53
622,67
|TOTAUX
59
671,29
.Résultats
de
clôture
|Restes
à
réaliser
|TOTAUX
CUMULES
|
.
RESULTATS
DEFINITIFS
|
99
651,54
59 651,54
19,75. 19,75. 19,75
Envoyé
en
préfecture
le
13/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/03/2023
Affiché
le
ID
: 063-216302596-20230310-DB 2023
09-DE
|
18
080,99
6 048,62
18
080,99
44
659,19
47
911,00
98
281,86
107
562,54.
44
659,19
65
991,99
104
330,48
125
643,53
|
21
332,80.
21
313,05
_.
21
332,80
_.
21
313,05.
-
21
332,80
-
21
313,05
2°
Constate,
aussi
bien
pour
la
comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
3°
Reconnaît
la
sincérité
des
restes
à
réaliser
;
4°
Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
;
Ont
signé
au
registre
des
délibérations :
Présents
:Jean-Louis
CECCHET,
Maire,
Pierre
SAVIGNAT,
Alain
HÉRITIER,
adjoints,
Jérôme
RENOUARD,
Stéphane
BEAL,
Charlotte
COGAN,
Claire
VOLPI,
Christophe
DEMONCHY,
Vincent
BAFFALEUF.
Représentées
:
Absente
: Valérie
BUISSON,
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
BEAL
POUR
CONTRE
|ABSTENTION
8
0
0
Pour
expédition
conforme,
À
Olloix
le
13
mars
2023
Le
Président
de
séance,
—
Alain
HÉRITI
»
: