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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20260528 cc liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20260528 cc liste des deliberations)
Thèmes du document : Changement climatique, Énergies, Environnement,
N° Délibération
Compétence /
Thématique Objet Décision Sens de la
décision
Intitulé du fichier
DCC26-063 ASSEMBLEES
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DES FRAIS D’AIDE À LA
PERSONNE DES ÉLUS COMMUNAUTAIRES ET EVENTUELLEMENT MUNICIPAUX (HORS
MANDAT SPÉCIAL)
ADOPTEE UNANIMITE DCC26_063 ASSEMBLEES REMBOURSEMENT FRAIS DEPLACEMENT AIDE PERSONNE ELUS COMMUNAUTAIRES
DCC26-064 ASSEMBLEES REMBOURSEMENT DES FRAIS LIÉS À L’EXÉCUTION DE MANDATS SPÉCIAUX PAR LES ÉLUS COMMUNAUTAIRES ADOPTEE UNANIMITE
DCC26_064 ASSEMBLEES REMBOURSEMENT FRAIS
MANDAT SPECIAL
DCC26-065 ASSEMBLEES DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS COMMUNAUTAIRES ADOPTEE UNANIMITE DCC26_065 ASSEMBLEES DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE ELUS LOCAUX
DCC26-066 ACHAT PUBLIC DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE AU SEIN DE L’ASSOCIATION RESECO ADOPTEE UNANIMITE
DCC26_066 ASSEMBLEES ACHAT PUBLIC DESIGNATION
REPRESENTANT RESECO
DCC26-067 FINANCES ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (RBF) ADOPTEE UNANIMITE DCC26_067 FINANCES ADOPTION REGLEMENT BUDGETAIRE FINANCIER
DCC26-068 RESSOURCES
HUMAINES RENOUVELLEMENT ET COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) LOCAL ADOPTEE UNANIMITE
DCC26_068 RH RENOUVELLEMENT COMPOSITION COMITE
SOCIAL TERRITORIAL
DCC26-069 ECONOMIE
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE AU SEIN DE
DIVERS ORGANISMES INTERVENANT DANS LES DOMAINES DE L’ECONOMIE, DE
L’EMPLOI ET DE L’INSERTION
ADOPTEE UNANIMITE DCC26_069 ASSEMBLEES ECONOMIE DESIGNATION REPRESENTANTS ORGANISMES PARTENAIRES
DCC26-070
TRANSITION
ECOLOGIQUE ET
ENERGETIQUE
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTES AU SEIN DE
DIVERS ORGANISMES INTERVENANT DANS LES DOMAINES DES TRANSITIONS
ECOLOGIQUES ET ENERGETIQUES
ADOPTEE UNANIMITE
DCC26_070 ASSEMBLEES TRANSITIONS ECO
ENERGETIQUES DESIGNATION REPRESENTANTS
ORGANISMES PARTENAIRES
DCC26-071
TRANSITION
ECOLOGIQUE ET
ENERGETIQUE
PROJET FEEOLE : DESIGNATION DU REPRESENTANT DE ROCHE AUX FEES
COMMUNAUTE AU SEIN DE LA SAS FEEOLE DEVELOPPEMENT CITOYEN (FDC) ADOPTEE
UNANIMITE DES
VOTANTS
DCC26_071 TRANSITION ENERGETIQUES PROJET FEEOLE
DESIGNATION REPRESENANT FDC
DCC26-072
TRANSITION
ECOLOGIQUE ET
ENERGETIQUE
PROJET ENERFEES : DESIGNATION DU REPRESENTANT DE ROCHE AUX FEES
COMMUNAUTE AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION (CODIR) DE LA SAS ENERFEES ADOPTEE
UNANIMITE DES
VOTANTS
DCC26_072 TRANSITION ENERGETIQUE PROJET ENERFEES
DESIGNATION REPRESENTANT
DCC26-073 AMENAGEMENT-
HABITAT
DESIGNATION DU REPRESENTANT SUPPLEANT DE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
AU SEIN DE L’ASSEMBLEE SPECIALE DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE
BRETAGNE DE JUIN 2026
ADOPTEE UNANIMITE DCC26_073 ASSEMBLEES HABITAT DESIGNATION REPRESENTANT EPF BRETAGNE
DCC26-074 AMENAGEMENT-
HABITAT
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE AU SEIN
DES ORGANES SOCIAUX DE LA SEMBREIZH ADOPTEE
UNANIMITE DES
VOTANTS
DCC26_074 ASSEMBLEES AMENAGEMENT DESIGNATION
REPRESENTANTS SEMBREIZH
DCC26-075 AMENAGEMENT-
HABITAT
AVIS SUR L'ARRET DU PROJET DE REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE
TERRITORIALE (SCOT) DU PAYS DE VITRE ADOPTEE UNANIMITE DCC26_075 HABITAT SCOT PAYS VITRE AVIS
DCC26-076 TOURISME DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES INTERVENANT DANS LE DOMAINE DU TOURISME ADOPTEE UNANIMITE
DCC26_076 ASSEMBLEES TOURISME DESIGNATION
REPRESENTANTS ORGANISMES PARTENAIRES
DCC26-077 CULTURE
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU TITRE DES PROJETS CULTURELS A
L’ASSOCIATION AR’VRAN PRODUCTIONS POUR L’ORGANISATION D’UN FESTIVAL
MUSICAL DE METAL EN JUILLET 2026
ADOPTEE
MAJORITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
DCC26_077 FINANCES CULTURE SUBVENTION
ASSOCIATION ARVRANPROD 2026
DCC26-078 ASSAINISSEMENT RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) 2025 PREND ACTE DE … DCC26_078 ASSAINISSEMENT SPANC RAPPORT ANNUEL 2025
Cette liste contient 17 délibérations du Conseil communautaire (numérotées de DCC26-063 à DCC26-078).
Certifié :
Publié sur le site internetde Roche aux Fées Communauté le
Affiché à Retiers le
Le Président
Christian SORIEUX
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2026
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE