Arrêté - Préfecture - Oise - 20240927 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20240927 RAA spécial sommaire Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240927 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Grandes et moyennes entreprises, EX PREFETE

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 27 septembre 2024N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 27 septembre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 27 septembre 2024

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SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

CABINET DE LA PRÉFÈTE

DIRECTION DES SÉCURITÉS

BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE

ARRÊTÉ DU 27 SEPTEMBRE 2024 PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR LA COMMUNE DE BRENOUILLE 60870

ARRÊTÉ DU 27 SEPTEMBRE 2024 PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR LA COMMUNE DE HAUDIVILLERS 60510

ARRÊTÉ DU 27 SEPTEMBRE 2024 PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR LA COMMUNE DE SAINT-MAXIMIN 60740

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE

ARRÊTÉ DU 26 SEPTEMBRE 2024 FIXANT LA LISTE DES REPRÉSENTANTS SIÉGEANT AU SEIN DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS

ARRÊTÉ DU 26 SEPTEMBRE 2024 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES AU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION SPÉCIAL DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS

DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD

ARRÊTÉ DU 26 SEPTEMBRE 2024 - DÉPARTEMENT DE L'OISE ROUTE NATIONALE 31 - DU PR 85+290 AU PR 87+670 - ALTERNAT DE CIRCULATION - 2 SENS DE CIRCULATION VIADUC OISE - AISNE - MAINTENANCE DU DISPOSITIF DE LA STATION DE SAUMURE - TERRITOIRE DES COMMUNES DE CHOISY-AU-BAC, CLAIROIX ET COMPIÈGNE

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 SEPTEMBRE 2024 PORTANT AUTORISATION GOUVERNEMENTALE CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT GLOBAL DU PARC ASTÉRIX COMMUNE DE PLAILLY

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ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ

CENTRE HOSPITALIER DECROZE - PONT-SAINTE-MAXENCE

DÉCISION DU 16 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME CLAIRE LEGOIX

DÉCISION DU 16 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME ESTELLE PERELLO-Y- BESTARD

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL COMPIÈGNE NOYON

DÉCISION N° 2024-27 DU 18 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE LIÉE À LA FONCTION DE DIRECTEUR

CENTRE HOSPITALIER ISARIEN - CLERMONT

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME SOPHIE BÉCU

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À M. FLORENT BONNEL

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME ANNICK BOUFFEL

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME SOPHIE CÉRÉSOLE- BONNEFOND

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME GAËLLE FRASER-GRARE

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME SYLVIE MARQUET

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME SERVANE OLIVIER

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME VÉRONIQUE RAUDIN

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À M. NICOLAS HOUPIN

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 AUX CADRES ASSURANT LA GARDE DE DIRECTION

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 AUX CADRES DE LA DIRECTION DES AFFAIRES LOGISTIQUES

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 DU DÉPÔT DE PLAINTE EN CAS DE DÉGRADATION OU VOL

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 AUX CADRES DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES AFFAIRES MÉDICALES

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 AUX MÉDECINS CHEFS DE POLE ET DE SERVICE, RELATIVE A LEUR AUTORITÉ FONCTIONNELLE SUR LES PSYCHOLOGUES

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 AUX SECRÉTAIRES DE L’UNITÉ D'ACCUEIL-URGENCES

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 20 SEPTEMBRE 2024 À MME SERVANE OLIVIER