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Conseil Municipal - cm 14 03 22 1
Convocation - convocation CM 05.09.2024
Conseil Municipal - CM 13.03.2024 AFFICHAGE
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13.03.2024 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Villeneuve Villeneuve,
d’Aveyron Le 06 mars 2024 >,
he Ê CONSEIL MUNICIPAL
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RÉUNION DU MERCREDI 13 MARS 2024
À 20 H 30 A LA MAIRIE
1 - Approbation du procès-verbal des délibérations du 06 février 2024
2 — Approbation des Comptes Financiers Uniques 2023 : Commune, Assainissement et Lotissement
3 — Affectation des résultats 2023 : Commune, Assainissement et Lotissement
4 — Budget principal : prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
5 — Autorisation donnée au comptable pour rectifier par opération d'ordre non budgétaire les amortissements concernant la subvention versée à la SPL Ouest Aveyron Tourisme
6 — Amortissement des dépenses émises au compte 20415331
7 — Demandes de subvention :
- La Chevauchée de l'Ouest Aveyron
- L’Agility Club d'Education Canine et d'Obéissance
8 — Aménagement de l'aire de camping-car — attribution du marché
9 — Demande d'aliénation d'un chemin rural à condamines par M. HERBIN-ALAUX Claude
10 — Aliénations de chemins : désignation du commissaire enquêteur
11 — Dénomination et numérotage des voies de la Commune
12 — Location du garage de la SCI de SIBADE Rue du Sol
13 - Questions diverses
Le Maire,
Jean-Pierre MASBOU