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unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2024.06.63 Feuille de signatures Decision modificative n°1 SPANC
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2024.06.63 Feuille de signatures Decision modificative n°1 SPANC)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Industrie,
CC PETITE CAMARGUE - BUDGET SPANC - DM (projet de budge
Envoyé en préfecture le 25/06/2024
Reçu en préfecture le 25/06/2024 S L
Publié le 25/06/2024 G
ID : 030-243000593-20240619-DL2024 06 63-DE
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 37
Nombre de membres présents: 24 ( et AÀ pro moe ) Nombre de suffrages exprimés : À 4
VOTES: 3S
Pour: 2
Contre : ,
Abstentions : 6
Date de convocation : 13/06/2024
Présenté par (1) M. le Président,
À Vauvert le 19/06/2024
(1) M. le Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A Vauvert, le 27/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AMROUT Leila EX
BELAOUNI Nadia
BENEZET Véronique
brute
BERRUS Eric
BRUNDU André
F +
NE Poyuto excuxe
CAYZAC Mylène
CHALMETON Francine PRoctu ekn où
CHOPARD Annick LA bep rb
DENAT Jean VRoco CAT oN
EMMANUELLI Laurence ( fs \ {LU ( x LU
ESPUCHE Christiane SANT
FRANC Jean-Paul PRS CO TAN ds
GARNIER Serge LT CZ _ ;
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GERAUD Jean-Paul IE Hp lees—
GUYOT Katy PRO ATDOoN
KUFFER Martine VX
LEBOIS Didier _\2%-
MAUMEJEAN Bernadette PRotv £ AT en
MEGIAS André PROLY MAT © N)
Page 17 Envoyé en préfecture le 25/06/2024
Reçu en préfecture le 25/06/2024
CC PETITE CAMARGUE - BUDGET SPANC - DM (projet de budgel S LG Publié le 25/06/2024
ID : 030-243000593-20240619-DL2024 06 63-DE
IV — ANNEXES Tv
RRETE ET SIGNATURES D
MEIZONNET Jean-Louis F RotvwEATIoN
MICHALSKI Elisabeth fRotvR AT ON /
MOUSSA Farouk
OUJEDDOU Rachida
PASCAL Bruno
PEREDES Jérémy TS
fRoto ere AN oN
PINON Isabelle PRoe vu LE ATON
RIOS Sandrine
RUBIO Rodolphe
RUIZ Nelly
SOMMACAL Christian
TENA Joël
THOMAS Jean-François
TICHET Christophe
TOUHAMI Mohamed
|} .
TURRIBIO Françoise \i ue M r “ À | < VAUTRIN Véronique DZ s
af PT
2St 2574
Certifié exécutoire par (1) M. le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le 25 1/22 y
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,
(2) L'assemblée délibérante étant : l'assemblée délibérante,
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 18
A le
Vouet, de (Sec
Le Président,
André BRUNDU