Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CRCM30072015
Déliberation - CRCM2020 07 30
Déliberation - CRCM20042017
Compte-Rendu - CRCM20062014
Déliberation - CRCM 07122016
Déliberation - CRCM20112014
Déliberation - CRCM12022015
Déliberation - CRCM10042019
Déliberation - CRCM24042014
Déliberation - CRCM07042016
Déliberation - CRCM2020 02 27mini
Document publié le Jeudi 27 février 2020 par la commune de Gland.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM2020 02 27mini)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
MAIRIE DE GLAND
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FÉVRIER 2020
Étaient présents :
M. Gérard PELAMATTI, Maire,
Mmes HUREAU, MALLET, MARCHAND, PHILIPPON, VAILLANT,
Mm. CARLIER, GAUTHIER, LAMBERT, SAN MIGUEL.
Étaient absent :
M. BEAUFORT
Était invitée :
Mme BARBIER, secrétaire de Mairie
La séance est ouverte à 18h35.
M. Michel CARLIER est nommé secrétaire de séance.
Pas de questions diverses ajoutées à l’ordre du jour.
Les membres du Conseil Municipal :
- Font lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2020 et des délibérations prises. Approbation du compte-rendu et signature du registre.
- Votent la délibération autorisant la modification des statuts du SMAGE des deux Morins (Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion des Eaux des deux Morins) pour permettre l’adhésion de la CARCT concernée par la commune de Dhuys et Morin en Brie. Le SMAGE Des Deux Morins s’étend sur 13 communautés de Commune ou d’Agglomération de la Marne, l’Aisne, et la Seine et Marne.
- Votent la délibération approuvant le compte administratif et le compte de gestion 2019 de la commune.
- Votent la délibération portant le montant de la participation de la commune aux cotisations mutuelle santé et aux contrats labellisés maintien de salaire des employés communaux à 40 euros net mensuels. Cette délibération deviendra applicable après validation en commission paritaire du Centre de Gestion de l’Aisne (CDG02).
- Votent la délibération instituant le Compte Épargne Temps (CET) pour les employés de la commune et ses modalités de mise en œuvre avec effet rétroactif au 1er janvier 2020. Cette délibération deviendra applicable après sa validation en commission paritaire du Centre de Gestion de l’Aisne (CDG02).
- Approuvent la motion demandant la non taxation des vins pétillants et du champagne par l’administration Trump (Cette taxation n’est que reportée jusqu’à la fin de l’année 2020) et donne l’autorisation à M. le Maire de la signer au nom du Conseil Municipal.
- Prennent connaissance des informations diverses suivantes :
1. Point sur les travaux de la Commission Communale d’Action Sociale :
Bilan du repas des Aînés 2019, aides accordées et attention particulière à porter à certaines personnes.
2. Compétitions sportives :
Deux compétitions sportives traverseront le village les 14 mars et 3 juin 2020 dont Paris Alsace. 3. SDIS (service départemental d’incendie et de secours :
Compte rendu des interventions sur la commune en 2019 (24 interventions)
4. City Stade :
Remise en état effectuée non sans difficulté. Le technicien était seul et pas vraiment équipé. Un courrier a été envoyé pour signaler ce problème.
5. Luminaires du foyer :
Le SAV de la société Novéa a été contacté pour un devis pour les pièces détachées nécessaires à la remise en état.
6. Rue du Carrefour :
Travaux de voirie : Travaux terminés réception non fixée.
Travaux USESA : réception vendredi 13 mars à 9h00.
7. Organisation matérielle des élections municipales des 15 et 22 mars (si nécessaire) :
Désignation des différents membres responsables (Président, assesseurs, etc.) et répartition des permanences au bureau de vote.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du Conseil Municipal est levée à 20h56.
Vu par nous, Maire de la Commune de GLAND pour être affiché le 28 février 2020 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l’Article 56 de la loi du 5 août 1884.
A GLAND, le 28 février 2020, Le Maire,