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Conseil Municipal - conseil municipal du 30 08 2023 mise en place et tarification de l etude dirigee a l ecole jules ferry
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 30 08 2023 mise en place et tarification de l etude dirigee a l ecole jules ferry)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
de Lille Objet :
Référence : 2023/6/1
MISE
EN
PLACE
ET
TARIFICATION
DE
L'ETUDE
DIRIGEE
A
L'ECOLE
JULES
FERRY
DATE
DE CONVOCATION 24
Août
2023
DATE
D'AFFICHAGE 24
Août
2023
EFFECTIF
LEGAL DU
CONSEIL
MUNICIPAL
:
23
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 23
PRESENTS :
19
VOTANTS
:
23
NOTA
: Le
Maire
certifie
que
le compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie
le :
Envoyé
en
préfecture
le 91/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 01/09/2023
Publié
le
EXTRAIT
DU
rl
DELIBERATIONS du Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHERENG
L'an
deux
mil
Vingt
Trois,
le
Trente
Août
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHERENG
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
ZOUTE,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
Présents
: MM.
ZOUTE
Pascal,
BARBE
Eric,
BUISSE
Jean-Louis,
BULTEY
Dominique,
DECALONNE
Jean-Louis,
DELBROUCQ
Damien,
DEMOYER
Pascaline,
DUBOIS
Laurent,
DYRDA
Aurélie,
GHESTEM
Charles-Edouard,
LOUNICI
Bérengère,
MELI
Odette,
RECLOUX
Hélène,
REVEILLON
Eric,
SCELLIER
Fabienne,
SCHIRMER
Lucie,
WAQUET
Johanne,
WATTEAU
Bernard,
WAUCQUIER
Isabelle
Absents
excusés :
M.
CRINCKET
Claude
donne
pouvoir
de
vote
à
M.
ZOUTE
Pascal
Mme
DESROUSSEAUX
Patricia
donne
pouvoir
de
vote
à
Mme
MELI
Odette
Mme
HERBAUT
Pierrette
donne
pouvoir
de
vote
à
M.
BUISSE
Jean-Louis
M.
LLANES
David
donne
pouvoir
de
vote
à
Mme
RECLOUX
Hélène
Absent
:
A
été
nommée
secrétaire
: Mme
BULTEY
Dominique
Dans
le
cadre
de
la
politique
d'accompagnement
de
l'enfant
écolier,
et
sous
l'impulsion
du
conseil
d'école
de
l’école
Jules
Ferry,
la
commune
souhaite
la
mise
en
place
de
l'étude
dirigée
à
compter
de
l’année
scolaire
2023-2024,
Ce
service
sera
proposé
deux
fois
par
semaine,
les
lundis
et jeudis
(sauf
veille
de
jour
férié
ou
de
vacances),
par
l'encadrement
de
deux
enseignants
diplômés.
La
tarification
proposée
aux
familles
est
une
tarification
unique
de
2,50
euros
pour
l'ensemble
des
utilisateurs.
Ce
tarif comprend
le temps
d'étude
dirigée
et
le temps
éventuel
de
garderie
à
la
suite
de
l'étude
dirigée.
Ce
service
se
fera
sur
réservation
uniquement.
Page
Paraphe
p7— Envoyé
en
préfecture
le 01/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
01/09/2023
Publié
le
S
L
C
ID
: 059-215901463-20230830-20230601-DE
Il est
proposé
à
l'Assemblée :
- _
D'approuver
la
mise
en
place
de
l'étude
dirigée
à
l’école
Jules
Ferry
selon
les
modalités
décrites
ci-dessus
à
compter
de
l’année
scolaire
2023-2024;
- _
D’approuver
la
tarification
unique
de
2,50
euros
par
séance.
Après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
adopte
les
propositions
à
l'unanimité.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour,
mois
et
an
susdits. Le
Maire,
Pascal
ZOUTE
Page
Paraphe
7