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Compte-Rendu - 1 avril 2026
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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune d'Ols-et-Rinhodes.
Lien du pdf (Déliberation - 0a9863e85a6890abf31aab5f99b3cb4f)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations 2024
CONSEIL MUNICIPAL du 13 février 2024
Délibération n°2024-01-01 : Approbation devis débroussaillement
Délibération n°2024-01-02 : Autorisation signature Convention SIL
Délibération n°2024-01-03 : Autorisation de signatures de devis suite à appel d’offres-Procédure Adaptée Ancienne Ecole D’Ols -REHABILITATION DE 2 LOGEMENTS
CONSEIL MUNICIPAL du 09 avril 2024
Délibération n°2024-02-01 : Convention de participation aux frais périscolaires et classes transplantées
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Délibération n°2024-02-04 : Approbation du compte administratif Commune et Lotissement
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CONSEIL MUNICIPAL du 29 mai 2024
Délibération n°2024-03-01 : Adhésion au groupement de commande porté par le SIEDA (…) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures et services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
Délibération n°2024-03-02 : Transfert de la compétence « Eclairage Public » de la commune au SIEDA
Délibération n°2024-03-03 : Adhésion centrale d’achat du SMICA
Délibération n°2024-03-04 : Subvention ADMR
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Délibération n°2024-04-01 : Amortissement travaux d’enfouissement
Délibération n°2024-04-02 : Décision modificative N°1- amortissement
Délibération n°2024-04-03 : Admission en non-valeur
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CONSEIL MUNICIPAL du 27 Novembre 2024
Pas de délibération