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Compte-Rendu - ns4qid7iw17ni9
Document publié le Mardi 29 mars 2016 par la commune de Marzens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ns4qid7iw17ni9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Famille,
Commune de Marzens (81) – Extraits du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2016 1
Conseil Municipal de Marzens – Séance du 29 mars 2016
Extraits (*)
Taux des taxes communales
Le taux actuel des taxes communales principales est actuellement :
TH = 5,82 TFB = 10,6 TFNB = 21,34
En préparation du vote du budget 2016, les élus doivent, comme chaque année, définir les taux de 3 taxes communales principales pour 2016. Il rappelle qu’en 2015 le taux avait augmenté de 2%, il est rappellé aussi que l’Etat réduit ses dotations aux communes pour la deuxième année, ce qui représente pour Marzens une baisse de revenu supérieure à 4.000 euros par an. Une simulation a été préparée pour plusieurs scénarios d’augmentation simultanée des 3 taxes :
Evolution Revenu théorique total Revenu supplémentaire / 2015
+ 0% 41 018 € + 0 €
+ 2% 41 845 € + 837 €
+ 3% 42 241 € + 1 223 €
+ 4% 42 644 € + 1 626 €
Après discussion, les élus s’accordent sur une augmentation de 3 %, ce qui représente en moyenne une augmentation de 10 € par foyer fiscal.
Subventions aux associations
Il est rappelé le montant des subventions versées aux associations en 2015. Les élus proposent de reconduire les subventions en 2016 avec des montants identiques.
Questions diverses
+> Choix de divers prestataires de services pour la commune
Les élus retiennent les meilleures propositions pour les prestations annuelles suivantes : Ø entretien des parcs et jardins
Ø entretien des locaux communaux (ménage)
Ø entretien des bords de voies communales (faucardage)
Monsieur le Maire présente par ailleurs le devis de la société Pradelles d’un montant prévisionnel de 1 000 euros pour
Au vu de l’urgence de faire réaliser les travaux de nettoyage d’arbres sur la commune à Preignan (abattage d’un pin très malade) et Saint Sauveur (nettoyage des pins devant l’ancien presbytère), les élus acceptent la proposition meilleure proposition reçue.
+> Nouveau nom de la Région LRMP
La Présidente de la Région LRMP propose aux communes de faire remonter des idées de nouveau nom pour la nouvelle Région. Il demande aux élus du Conseil Municipal de réfléchir à des propositions à soumettre lors de la prochaine réunion.
+> Prochaine réunion du Conseil Municipal (vote du budget 2016) L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
(*) l’intégralité du compte rendu est disponible à la consultation en Mairie aux heures d’ouverture au public