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Compte-Rendu - nungwiqkozf50c5
Document publié le Lundi 4 janvier 2010 par la commune de Marzens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - nungwiqkozf50c5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
Commune de Marzens (81) – Extraits du compte-rendu du Conseil Municipal du 04 janvier 2010 1
Conseil Municipal de Marzens – Séance du 04 janvier 2010
-- Extraits (*) —
Réflexions sur les compétences du SESCAL
Monsieur le Maire rappelle la démarche proposée lors du dernier Conseil Municipal du 14 décembre dernier : chaque conseiller devait réfléchir à toutes les nouvelles compétences qui peuvent être proposées à la communauté de communes à laquelle Marzens appartient ou appartiendra à l’avenir. Le SESCAL exerce actuellement les compétences ‘voirie’, ‘assainissement’ et ‘petite enfance’.
Un tour de table rapide est fait, et les compétences envisagées, en plus de celles déjà exercées par le SESCAL, sont les suivantes :
- construction de nouvelles écoles et gestion des écoles maternelles et primaires - développement économique et aide à l’emploi
- sport et culture
- tourisme et chemins de randonnée
- 3ième âge
- gestion de l’énergie
Ces propositions seront présentées lors du prochain conseil de communauté, début février 2010.
Questions diverses
+> Fourniture de graviers pour l’aire de jeux
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la fourniture du gravier spécifique pour l’aire de jeux avec la pose d’un film géotextile avant de livrer le gravier.
Ces travaux auront lieu dès que le temps le permettra.
Le Conseil Municipal, entendu cette présentation et après en avoir délibéré et à l’unanimité accepte cette proposition et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents relatif à ces travaux.
+> ATESAT 2010
La Direction Départementale des Territoires (DDT, ex DDEA) propose un contrat ATESAT 2010. Cette convention permet de bénéficier des conseils d’un agent de l’Etat pour la conduite des travaux sur voirie communale.
Le CONSEIL MUNICIPAL, entendu ces explications, après en avoir délibéré et à l’unanimité décide d’accepter cette proposition et autorise Monsieur le Maire à signer la délibération la convention ATESAT 2010.
+> ERDF
Suite à la tempête de janvier 2009, ERDF demande aux communes les noms et coordonnées de deux correspondants tempête. Monsieur le Maire propose que Denis Durand, adjoint à la voirie, et lui soient les deux correspondants.
Le Conseil Municipal, entendu cette présentation et après en avoir délibéré et à l’unanimité accepte cette proposition.
(*)L’intégralité du compte rendu est disponible à la consultation en Mairie aux heures d’ouverture au public. Commune de Marzens (81) – Extraits du compte-rendu du Conseil Municipal du 04 janvier 2010 2
+> Panneaux pour les gîtes (suite)
Monsieur le Maire a revu les représentants des gîtes présents sur la commune et qui proposent l’installation de signalétique pour les gîtes sur la commune. Le projet a été revu selon les décisions du dernier Conseil Municipal, y compris au niveau de Preignan.
+> Résolution de l’AMT
L’association des Maires et des Elus du Tarn propose aux Maires de signer une résolution concernent la suppression de la taxe professionnelle. Monsieur le Maire indique qu’il est prêt à signer ce document mais va d’abord se renseigner sur son contenu exact.
+> Compte rendu de réunion du SICTOM
En 2010, la TGAP (taxe sur la mise en décharge) va passer de 13 à 17 euros par tonne. Cela représente 2% du coût de la taxe payée par les usagers. Et en 2011, il est prévu que cette taxe augmente encore.
Le SICTOM envisage de construire un système de valorisation du biogaz produit par la décharge de Lavaur. Ce système permettrait une exonération partielle de la TGAP de l’ordre de 200 à 300.000 euros par an.
Le SICTOM lance une réflexion sur la construction d’une mini-déchetterie vers Viviers ou Veilhes. Suite à la mise en service de la nouvelle déchetterie de St Sulpice située ZA Les Cadeaux, la carte d’accès SICTOM est désormais valable pour les deux déchetteries (si perte = 2 euros).