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Ordre du Jour - Vitry94 CM210519 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM190626 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM150414 OrdreJour
Document publié le Vendredi 3 avril 2015 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM150414 OrdreJour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Institutions publiques,
WE
Ville
de
Vitry
sur
seine
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
AN
SERVICE
DES
TRAVAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Année
2015
4°"
séance
Vitry-sur-Seine,
le
2 3
MARS 2015
Cher(e)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le Conseil
municipal
se
réunira
en
séance
publique
le
:
Mardi
14
avril
2015
à 20H45
dans
la
Salle
du
Conseil
Municipal
de
l'Hôtel
de
Ville
Veuillez
agréer,
cher(e)
collègue,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
f
FES)
LE MAIRE
i |
2]
Jean-Claude KENNEDY
RS
pie. Appel
nominal,
Désignation
d'un
secrétaire,
Compte-rendu
sommaire
du
Conseil
municipal
du
mercredi
25
mars
2015
300
-
410- 10 11
QUESTIONS
IMPORTANTES
Budget
primitif
de
l'exercice
2015
Fixation
des
taux
de
la fiscalité
directe
locale
pour
2015
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
Mouvements
des
effectifs
du
personnel
communal
Modification
du
régime
indemnitaire
des
chefs
de
service
de
police
municipale Financement
par
le
Fonds
pour
l'insertion
des
personnes
handi-
capées
dans
la
fonction
publique
(FIPHFP)
d'aides
techniques
et
humaines
à destination
d'un
agent
communal
DIRECTION
DES
SERVICES
FINANCIERS
Fixation
du
taux
de
la
taxe
d'enlèvement
des
ordures
ménagères
(TEOM)
pour
2015
Programme
annuel
d'emprunts
pour
2015
Constitution
d'une
provision
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
en
2015
Attribution
de
subventions
à
diverses
associations
bénéficiaires
de
conventions
pluriannuelles
et
approbation
d'avenants
aux
conven-
tions
pluriannuelles
DIRECTION
DU
DÉVELOPPEMENT
URBAIN
ZAC
Seine
Gare
Vitry
-
Autorisation
à
Matériaupôle
de
déposer
la
demande
de
permis
de
construire
nécessaire
d'une
part
au
change-
ment
de
destination
de
la parcelle
communale
située
6
rue
Pasteur
et
cadastrée
section
H
n°198
et
d'autre
part
à
la
réalisation
d'un
bâtiment
modulaire
sur
ladite
parcelle
-
Autorisation
à
Matériaupôle
de
réaliser
des
travaux
de
ré-
novation
intérieure
dans
le
pavillon
situé
sur
la
parcelle
communale
6
rue
Pasteur
et cadastrée
section
H
n°198
COMMISSIONS COMPÉTENTES
Toutes
les
commissions
Adm.
g°" /
Pers.
/ Fin
Adm.
g°°/ Pers. / Fin
Adm.
g°"/
Pers.
/ Fin
Info.
/ Com.
/ Prox.
/ Cit
Adm.
g°°/ Pers. / Fin
Santé
/ Social
Adm.
g°° /
Pers. / Fin
Environnement
/ Voirie
Adm.
g°°
/
Pers.
/ Fin
Adm.
g°" /
Pers.
/ Fin
Adm.
g°°/ Pers. / Fin
Am! / Aff, éco. / Log! Am! / Aff. éco. / Log' 12 13 14 15 16 17 18 19 420- 20
Opération
d'intérêt
national
:
-
Approbation
du
projet
d'avenant
n°2
à
la
convention
d'intervention
foncière
«
secteur
Ardoines
sud
»
à
passer
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
d'Ile-de-France
et
l'Etablissement
Public
d'Aménagement
Orly
Rungis
Seine
Amont
-
Approbation
du
projet
d'avenant
n°3
à
la
convention
d'intervention
foncière
«
secteur
Ardoines
nord
Allende
»
à
passer
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
d'lle-de-
France
et
l'Etablissement
Public
d'Aménagement
Orly
Rungis
Seine
Amont
ZAC
Concorde
Stalingrad
Acquisition
à
la
SADEV'94
des
parcelles
constituant
l'allée
des
Sophoras
et
cadastrées
section
AL
n°307,
309
et
314
pour
une
surface
totale
de
1
237
m?
moyennant
le
prix
d'un
euro
Protocole
Caisse
de
garantie
du
logement
locatif
social
(CGLLS)
Garantie
communale
à
la
SEMISE
pour
des
emprunts
réaména-
gés
auprès
de
la Caisse
des
dépôts
et consignations
d'un
montant
total
de
45
162
500,98
euros
Avenants
y afférents
Programme
local
de
l'habitat
2012-2017
-
Accord
de
principe
de
la
ville
pour
apporter
sa
garantie
communale
à
la
SA
HLM
Immobilière
3F
pour
un
emprunt
contracté
auprès
de
la Caisse
des
dépôts
et consignations
d'un
montant
total
de
10
631
000
euros
pour
l'acquisition
en
vente
en
l'état
futur
d'achèvement
(VEFA)
auprès
de
Cogedim
de
56
logements
sis
22-24
rue
Voltaire
et
102-
112
rue
Balzac
et
convention
y
afférente
-
Garantie
communale
à
la
SA
HLM
Immobilière
3F
pour
des
emprunts
contractés
auprès
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations
d'un
montant
total
de
4
401
000
euros
pour
l'acquisition
en
vente
en
l'état
futur
d'achèvement
(VEFA)
auprès
de
Cogedim
de
20
logements
sis
45-56
rue
Armangot
Protocole
relatif
au
traitement
du
foyer
de
travailleurs
migrants
(FTM)
situé
avenue
du
groupe
Manouchian,
en
vue
de
sa
trans-
formation
en
deux
résidences
sociales
DIRECTION
DE
L’'ARCHITECTURE
Convention
tripartite
à
passer
avec
le
SIGEIF
et
le
SIPPEREC
pour
l'efficacité
énergétique
et
la
valorisation
des
certificats
d'éco-
nomies
d'énergie
COMMISSIONS COMPÉTENTES
Am! / Aff, éco. / Log' Adm.
g“° /
Pers. / Fin
Amt /
Aff.
éco. /
Logt
Adm.
g°°/
Pers. / Fin
Am!/
Aff. éco. / Log!
Adm.
g°°/
Pers. / Fin
Am! / Aff. éco. / Log! Adm.
g°° /
Pers.
/ Fin
Am! /
Aff. éco. / Log!
Adm.
g°"°
/
Pers.
/ Fin
Am! /
Aff. éco. / Log!
Adm.
g°"° / Pers.
/ Fin
Am! /
Aff. éco. / Log!
Adm.
g°°/ Pers. / Fin
Am! /
Aff, éco. / Log!
Santé
/ Social
Adm.
g°° / Pers.
/ Fin
Architecture
Environnement
/ Voirie 430
—
21 22 23 24 25 510
—
26 27 600
-
28 800
-
29
DIRECTION
VOIRIE
—
ENVIRONNEMENT
Avis
du
Conseil
municipal
relatif
aux
demandes
d'autorisations
présentées
par
la
société
Géotelluence :
- pour
la
recherche
d'un
gîte
géothermique
à
basse
température
au
Dogger
sur
les
communes
d'Alfortville,
Charenton-le-Pont,
lvry-
sur-Seine,
Maisons-Alfort,
Vitry-sur-Seine
et
Paris
(12°7°
et
13979
arrondissements) -
pour
l'ouverture
de
travaux
de
forages
sur
la
commune
d'lvry-
sur-Seine Avis
du
Conseil
municipal
sur
le
projet
de
Plan
de
Gestion
des
Risques
d'inondation
(PGRI)
2016-2021
du
bassin
Seine-
Normandie Dénomination
d'une
voie
nouvelle
dite
« voie
nouvelle
Chérioux
»
au
sein
du
quartier
du
Moulin
vert
Convention
à
passer
avec
OCADSE
relative
à
la
collecte
séparée
des
déchets
d'équipements
électriques
et
électroniques
ménagers
(DEEE)
pour
la
période
2015-2020
Avis
du
Conseil
municipal
sur
l'adhésion
de
la commune
de
Chen-
nevières-sur-Marne
aux
deux
compétences
«
Gaz
»
et
«
Electrici-
té
»
du
Syndicat
intercommunal
pour
le
gaz
et
l'électricité
en
Île-
de-France
(SIGEIF)
DIRECTION
DES
SERVICES
SOCIO-ÉDUCATIFS
Annexe
n°2015-1
à
la
convention
générale
de
coopération
avec
l'association
Vacances
voyages
loisirs
(VVL)
Modification
de
la
délibération
n°DL14544
du
30
juin
2014
fixant
les
tarifs
des
activités
socio-éducatives
et
culturelles
pour
la
prise
en
compte
de
la
revalorisation
du
taux
de
la
subvention
repas
at-
tribuée
aux
enseignants
DIRECTION
DE
LA
SANTE,
DE
LA
FAMILLE
ET
DES
DROITS
SOCIAUX
Commission
__ communale
_pour
l'accessibilité:__ (anciennement
Commission
communale
pour
l'accessibilité
aux
personnes
handi-
capées) Modification
du
nombre
de
ses
membres
DIRECTION
DE
LA
LOGISTIQUE
ET
DU
PATRIMOINE
Lancement
de
la
procédure
de
passation
et
autorisation
à
M.
le
Maire
de
signer
le
futur
marché
pour
l'entretien
du
linge
pour
l'année
2016,
éventuellement
reconductible
3 fois
- 2
lots
COMMISSIONS COMPÉTENTES
Environnement
/ Voirie
Environnement
/ Voirie
Environnement
/ Voirie
Culture
/ Sport
/ Jeunesse
Environnement
/ Voirie
Adm. g“° / Pers. / Fin Environnement
/ Voirie
Ens./Enf./Form.
Prof
Adm.
g°° / Pers.
/ Fin
Ens./Enf./Form.
Prof
Adm.
g°°/ Pers. / Fin Santé
/ Social
Adm.
g°° / Pers. / Fin
Ens./
Enf./
Form.
prof
Santé
/ Social INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
INFORMATIONS
LEGALES
Compte
rendu
de
la
délégation
accordée
à
Monsieur
le
Maire:
décisions
n°DC151
du
9
janvier
2015,
n°DC152
à
DC154
du
16
février
2015.
Mise
à
disposition
de
personnel
communal
auprès
du
centre
commu-|
Adm.
g°° / Pers. / Fin
nal
d'action
sociale
(CCAS)
INFORMATIONS
DIVERSES
Informations
relatives
aux
procédures
de
marchés
publics ville de vitry sur seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL
adresse :
Monsieur le Maire
Hôtel de ville
94407 Vitry-sur-Seine cedex
téléphone : 01.46.82.80.00
télécopie : 01.57.67.08.31
pour joindre directement votre
correspondant
téléphone : 01.46.82.81.98
télécopie : 01.57.67.08.18
références à rappeler dans tous
les cas :
210 - additif 2 - CL
Vitry-sur-Seine, le 3 avril 2015
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
OBJET : Ordre du jour du Conseil municipal
du 14 avril 2015
Je vous prie de trouver, ci-joints, des documents additionnels relatifs à la séance citée en objet, tels que mentionnés dans le bordereau ci-joint.
Par ailleurs, je vous informe de la modification des commissions compétentes s’agissant de la question suivante :
N° de
question Libellé
9 Attribution de subventions à diverses associations
bénéficiaires de conventions pluriannuelles et approbation
d’avenants aux conventions pluriannuelles
Adm. g ale / Pers. / Fin
Culture/Sport/Jeunesse
Santé / Social
Ens./Enf./Form. Prof
Vous souhaitant bonne réception de la présente, veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Claude KENNEDY TABLEAU RECAPITULATIF DES PIECES JOINTES
N° de
questions Libellés
1 Budget primitif de l’exercice 2015
Note de synthèse, annexe et document réglementaire
2 Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2015
Note de synthèse
6 Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
(TEOM) pour 2015
Note de synthèse
7 Programme annuel d’emprunts pour 2015
Note de synthèse
9 Attribution de subventions à diverses associations bénéficiaires de conventions pluriannuelles et approbation d’avenants aux conventions pluriannuelles
Note de synthèse
18 Garantie communale à la SA HLM Immobilière 3F pour des emprunts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations d’un
montant total de 4 400 000 euros pour l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) auprès de Cogedim de 20 logements sis 45- 56 rue Armangot et avenant n°1 a la convention de garantie communale y afférente
Note de synthèse et titre modifiés (les modifications apparaissent en italique) We. NS
ville
de
vitry
sur
seine
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
SERVICE
DES
TRAVAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
adresse : Monsieur
le
Maire
Hôtel
de
ville
94407
Vitry-sur-Seine
cedex
téléphone
:
01.46.82.80.00
télécopie
:
01.57.67.08.31
pour
joindre
directement
votre
correspondant téléphone
:
01.46.82.81.98
télécopie
:
01.57.67.08.18
références
à rappeler
dans
tous
les
cas :
210
- additif
3-
CL
Vitry-sur-Seine,
le
-g
AVR,
2015
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
OBJET
: Ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
du
14
avril
2015
Je
vous
prie
de
trouver
des
documents
additionnels
relatifs
à
la
séance
citée
en
objet,
tels
que
mentionnés
dans
le
bordereau
ci-joint.
Vous
souhaitant
bonne
réception
de
la
présente,
veuillez
agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Te
KENNEDY TABLEAU
RECAPITULATIF
DES
PIECES
JOINTES
©
N°
de
Libellés
questions
3
Mouvements
des
effectifs
du
personnel
communal
Note
de
synthèse
modifiée
(les
modifications
apparaissent
en
italique)
5
Financement
par
le
Fonds
pour
l'insertion
des
personnes
handicapées
dans
la
fonction
publique
(FIPHFP)
d’aides
techniques
et
humaines
à
destination
d'agents
communaux
Note
de
synthèse
et titre modifiés
(les
modifications
apparaissent
en
italique)