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Procès Verbal - 8z1sq9lg1gybbju
Document publié le Jeudi 27 février 2014 par la commune de Challes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8z1sq9lg1gybbju)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 FÉVRIER 2014
---
PROCES VERBAL DE SEANCE
Le conseil municipal de Challes s’est réuni à 20h30, en mairie, sous la présidence et la convocation du 22
février 2014 de Monsieur le Maire, Rémy LEGEAY.
Présents : Mrs BOUTTIER, PENZES, PASQUIER, LIVET, DA SILVA, VAUCELLE, LEGEAY
et Mmes PREZELIN, LAUNAY.
Excusées : Mme JAHAN ; Mme CHEVALIER (procuration à M. VAUCELLE) ;
Mme CLEMENT (procuration à Mme LAUNAY).
Madame Séverine PRÉZELIN est désignée secrétaire de séance.
Le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal.
RAPPEL DE L’ORDRE DU JOUR
Réorganisation du temps de travail pour diminution des jours de RTT des agents du service technique.
DEMANDE DE RAJOUT A L’ORDRE DU JOUR :
- Mise en concurrence du contrat d’assurance groupe pour les risques statutaires
- Fiche de poste du référent éducatif et pédagogique des temps d’activité périscolaire
Pour : 11 Contre : 0 Abstentions : 0
---
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2014
Aucune observation n’étant émise, le procès-verbal de la séance du 30 janvier 2014 est approuvé.
2) REORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR DIMINUTION DES JOURS DE RTT DES
AGENTS DU SERVICE TECHNIQUE
Situation actuelle :
Du 01 AVRIL AU 31 OCTOBRE
Lundi à Jeudi 8h00 à 12h30 13h30 à 17h30
Vendredi 8h00 à 12h30 13h30 à 16h30
Du 01 NOVEMBRE AU 31 MARS
Lundi à Vendredi 8h00 à 12h15 13h30 à 16h30
SOIT 22 JOURS DE RTT Situation nouvelle (approuvée par le CTP) :
Du 01 AVRIL AU 30 SEPTEMBRE
Lundi à Jeudi 8h15 à 12h30 13h30 à 17h15
Vendredi 8h15 à 12h15 13h30 à 16h30
01 OCTOBRE AU 31 MARS
Lundi à Vendredi 8h15 à 12h15 13h30 à 16h30
SOIT 11 JOURS DE RTT
Il est proposé au Conseil Municipal d’entériner l’avis favorable du Comité Technique Paritaire.
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 4
3) Mise en concurrence du contrat d’assurance groupe pour les risques statutaires
La Commune de Challes est actuellement adhérente au contrat groupe du Centre de Gestion en ce qui
concerne l’assurance du personnel communal.
Le contrat actuel arrive à son terme le 31 décembre prochain et il convient par conséquent, de lancer
les mises en concurrence.
Il est proposé au Conseil Municipal de de confier au Centre de Gestion, le soin d’agir pour le compte de
la Commune.
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0
4) Avant-projet sur la réforme des rythmes scolaires
M. VAUCELLE demande que le document expliquant le projet et les modalités de la mise en place
de la Réforme des Rythmes Scolaires à Challes, ainsi que la fiche de poste du futur référent éducatif
et pédagogique des temps d’activité périscolaire soient validés par le Conseil Municipal.
Une précision concernant la prise en compte des intervenants extérieurs dans le contingent du
nombre d’animateurs requis pour encadrer les enfants reste à apporter.
Il semble que les intervenants extérieurs pourront prendre seuls la responsabilité d’un groupe
d’enfants si leur nombre ne dépasse pas 20% de l’effectif de l’ensemble de l’équipe d’animation.
M. VAUCELLE vérifiera.
M. VAUCELLE indique qu’il faut ajouter sur le document 1h45 de garderie périscolaire le mercredi.
L’ensemble des membres du Conseil Municipal ne juge pas opportun d’adopter le document du fait
de l’imminence des prochaines élections municipales, mais se prononce sur la fiche de poste du
référent éducatif et sa date de prise de fonction :
Validation de la fiche de poste telle qu’exposée par M. VAUCELLE :
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 Embauche du référent à compter du 1er avril 2014 – 14h/semaine – Attribution IAT :
Pour : 8 Contre : 1 Abstention : 2
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 22h15.
A Challes, Le 04/03/2014
Le Maire,
Rémy LEGEAY