Compte-Rendu - 07410la403j515c

Documents similaires

Procès Verbal - vab7mpblsoi47r0

Procès Verbal - ce5kelb4op4w0g

Procès Verbal - jyr5t9w3xzdrgvi

Procès Verbal - evvyjjo4nhi6pd8

Procès Verbal - 66b4sahyug27me0

Conseil Municipal - ovfgrsh5s81r8k

Procès Verbal - 9b85foswphaf9xu

Procès Verbal - yb13msfzud3d75

Compte-Rendu - eofd4rij13xfa

Procès Verbal - 8z1sq9lg1gybbju

Compte-Rendu - 07410la403j515c Document publié le Jeudi 19 mai 2016 par la commune de Challes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 07410la403j515c)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit, Conseil municipal de Challes – Jeudi 19 Mai 2016–Compte rendu

CONSEIL MUNICIPAL – JEUDI 19 MAI 2016

Compte rendu de séance

L’an deux mil seize, le dix-neuf du mois de mai, le conseil municipal de la commune de Challes s’est réuni en séance ordinaire à vingt heures trente en mairie, sur la convocation en date du treize mai deux mil seize et sous la présidence de son maire, Guy FOURMY.

Monsieur le Maire a procédé à l’appel des conseillers municipaux.

Étaient présents :

BORDAISEAU Olivier BOUTTIER Marcel CHAPDELAINE Serge CHRISTIANS Christophe CLÉMENT Aurélie DEBART Linda FOURMY Guy LANGIN Aline LAUNAY Josette LIVET Yannick MUSSARD Gaëlle PAPIN Joël PRÉZELIN Séverine

Étaient absents excusés :

GRIGNON Vanessa (procuration à FOURMY Guy)

Étaient absents:

GUÉNÉE Hugo

Nombre de conseillers :

Elus : 15

Présents : 13

Votants : 14

Après avoir constaté que le quorum est atteint et désigné DEBART Linda secrétaire de séance, Monsieur le Maire a ouvert la séance et rappelé l’ordre du jour.

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 avril 2016

2. Assainissement collectif

1) Condition de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’ouverture des plis

2) Election des membres de la commission d’ouverture des plis

3) Choix du mode de gestion de l’assainissement collectif

3. Station d’épuration

1) Abandon des pénalités de retard

4. Jurés d’assises

1) Tirage au sort pour les listes préparatoires 2016

5. Restauration scolaire/Garderie municipale

1) Tarifs année scolaire 2016/2017

6. Questions diverses

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 07 AVRIL 2016

Observations et remarques :

Madame CLÉMENT indique qu’une erreur s’est glissée dans les premières lignes du procès-verbal. La date du 7 février est erronée, il s’agit du sept avril.

Madame CLÉMENT indique également qu’une erreur a été commise dans le calcul du montant restant dû à Mme MENANT Isabelle sur le dégrèvement de ses loyers. Le montant de la régularisation est de 1 315,40€ et non pas 1 965,80€.

Plus aucune remarque n’étant émise, les élus présents procèdent à la signature du procès-verbal.Conseil municipal de Challes – Jeudi 19 Mai 2016–Compte rendu

ASSAINISSEMENT COLLECTIF

1) Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’ouverture

des plis

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.1411-5, D.1411-3, D.1411-4 et D.1411-5,

Monsieur le Maire expose que le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit qu’une Commission d’Ouverture des Plis (COP) intervient en cas de nouveau contrat de concession (article L1411-5) ou en cas d’avenant au contrat de délégation entraînant une augmentation du montant global supérieure à cinq pourcents (article L1411-6).

Il poursuit en indiquant que la COP est chargée de procéder à l'ouverture et à l'analyse des candidatures et des offres avant d'émettre un avis sur le choix de l’entreprise (articleL.1411-5 du Code général des collectivités territoriales) et, le cas échéant, de se prononcer sur les modifications par voie d'avenant (article L.1411-6).

Cette Commission d’Ouverture des Plis, présidée par le Maire, Monsieur Guy FOURMY, comporte en outre 3 membres titulaires et de 3 membres suppléants élus en son sein. Elle doit être élue au scrutin de liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle du plus fort reste sans panachage ni vote préférentiel.

Lorsqu'ils y sont invités par le président de la commission, le comptable de la collectivité et un représentant du ministre chargé de la concurrence peuvent participer, avec voix consultative, aux réunions de la commission. Peuvent participer à la commission, avec voix consultative, des personnalités ou un ou plusieurs agents de la collectivité territoriale ou de l'établissement public désignés par le président de la commission, en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de la délégation de service public.

Avant de procéder à cette élection, il convient, conformément à l’article D1411-5 du CGCT, de fixer les conditions de dépôt des listes.

Monsieur le Maire propose à cette fin que les listes :

- soient déposées auprès de Monsieur le Maire jusqu’à l’ouverture du vote du Conseil Municipal ;

- indiquent les nom et prénoms des candidats aux postes de titulaires et de suppléants, étant entendu

qu'elles pourront comporter moins de nom qu'il n'y a de sièges de titulaires ou de suppléants à

pourvoir conformément à l'article D.1411-4 du Code général des collectivités territoriales.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

 FIXE les conditions de dépôt des listes pour l'élection d’une nouvelle Commission

d’Ouverte des Plis conformément aux dispositions de l'article D.1411-5 du Code général

des collectivités territoriales et retient, à cette fin, que les listes :

o devront être déposées auprès de Monsieur le Maire jusqu’à l’ouverture du vote du

Conseil Municipal ;

o devront indiquer les nom et prénoms des candidats au poste de titulaire et au

poste de suppléant,

o pourront comporter moins de noms qu’il n’y a de sièges de titulaires et de

suppléants à pourvoir.

 SUSPEND la séance pour permettre le dépôt des listes auprès du Maire.

Résultat du vote : 14 Pour 0 Contre 0 AbstentionsConseil municipal de Challes – Jeudi 19 Mai 2016–Compte rendu

2) Election des membres de la Commission d’Ouverture des Plis (COP)

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.1411-5, D.1411-3, D.1411-4 et D.1411-5,

VU la délibération sur les conditions de dépôt des listes pour l’élection de la Commission d’Ouverture des Plis,

Monsieur le Maire indique qu’en cas de délégation du service public par concession de l’assainissement collectif il est nécessaire de faire intervenir une Commission d’Ouverture des Plis.

Il rappelle que pour les commune de moins de 3500 habitants cette commission comporte 3 membrestitulaires et 3 membressuppléants et doit être élue au scrutin secret de liste suivant le système de la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage, ni vote préférentiel. Cette commission est présidée par le Maire, Monsieur Guy FOURMY.

Comme le prévoit l’article D.1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal, dans sa séance du 19 mai 2016, a délibéré et fixé les conditions de dépôt des listes comme suit :

o Les listes devront indiquer les nom et prénoms des candidats au poste de titulaire et au poste de suppléant ;

o Les listes pourront comporter moins de noms qu’il n’y a de sièges de titulaires et de suppléants à pourvoir ;

Un recueil des listes est effectué afin de pouvoir procéder au vote.

Monsieur le Maire indique qu’ uneliste a été déposée :

LISTE 1

Membres Titulaires Membres Suppléants

LIVET Yannick BOUTTIER Marcel

LANGIN Aline CHAPDELAINE Serge

LAUNAY Josette PAPIN Joël

Monsieur le Maire propose, de procéder à bulletin secret à l’élection des 3 membres titulaires et des 3 membres suppléants appelés à siéger à la commission d’ouverture des plis.

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 1411-1 et L. 1411-5 ;

Considérant la nécessité de créer une commission d’ouverture des plis ;

Considérant la liste des candidatures déposées ;

Considérant les résultats issus du dépouillement du vote ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

 PROCÈDE à l’élection des membres de la commission d’ouverture des plis : nombre de listes présentées : 1

nombre de votants : 14

nombre de bulletins déposés dans l’urne : 14

nombre de bulletins blancs ou nuls : 0

nombre total de suffrages exprimés : 14Conseil municipal de Challes – Jeudi 19 Mai 2016–Compte rendu

 SONT ELUS membres de la Commission d’ouverture des plis :

- en qualité de membres titulaires :

o LIVET Yannick

o LANGIN Aline

o LAUNAY Josette

- en qualité de membres suppléants :

o BOUTTIER Marcel

o CHAPDELAINE Serge

o PAPIN Joël

3) Adoption du principe de la concession de l’assainissement collectif

VU les articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, VU le rapport sur le principe de la délégation du service public présenté par Monsieur le Maire,

Le Maire expose à l’Assemblée :

Que le service public d’assainissement collectif de la commune est actuellement géré en délégation de service public par affermage avec la CFSP, dont le contrat arrive à échéance le 31 décembre 2016.

Que les impératifs de continuité de service nécessitent l’emploi de multiples compétences, l’affectation d’au moins 1/3 d’agent au service, une capacité de réaction efficace en toute circonstance et des techniques propres à la gestion des stations d’épuration membranaires ; la commune ne dispose pas des moyens et compétences pour gérer les ouvrages en particulier en astreinte et en situation de crise.

Que le suivi permanent des réseaux pour la réduction des eaux parasites nécessite des équipements et logiciels dont la commune ne dispose pas.

Qu’en outre le suivi des boues et l’épandage nécessitent des compétences spécifiques dont la commune ne souhaite pas se doter.

Qu’il est pertinent de prendre en compte les échéances futures des contrats d’affermage de la Communauté de Communes.

Sur les bases des données contenues dans le rapport sur le principe de la concession, propose de lancer la concession du service sous la forme d’affermage à paiement par les usagers à compter des fins des contrats actuels, soit le 1er janvier 2017, pour une durée ne pouvant excéder 6 ans. L’affermage du service est soumis à la procédure prévue par les articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales et le Décret 93-471 du 24 Mars 1993.

Informe l'assemblée délibérante qu'en application des dispositions de la Loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, il convient d'engager les publicités réglementaires relatives à la délégation de service public.

Conformément à l’Article L.1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, une commission d’ouverture des plis a été constituée.

Le Maire demande l’avis de l’Assemblée.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

 ADOPTEle principe d'une concession de l’assainissement par affermage à paiement par les usagers.

 CHARGEla Commission d’Ouverture des Plis d'arrêter la liste des candidats admis à présenter une offre après examen de leurs garanties professionnelles et financières, et de leur aptitude à assurer la continuité du service public.

 HABILITEladite Commission prévue par les dispositions de l’Article L.1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales à :

o ouvrir les plis contenant les candidatures des entreprises ;

o dresser la liste des candidats admis à présenter une offre ;Conseil municipal de Challes – Jeudi 19 Mai 2016–Compte rendu

o ouvrir les plis contenant les offres des entreprises admises à présenter une offre ; o émettre un avis sur les offres des entreprises.

 AUTORISEle Maire à mener la procédure de publicité et de mise en concurrence prévue par les dispositions des Articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment sur la base des avis de la Commission et à négocier avec les candidats ayant présenté une offre.

Résultat du vote : 14 Pour 0 Contre 0 Abstentions

STATION EPURATION

Abandon des pénalités de retard

La société SOGEA, titulaire du marché de construction de la nouvelle station (chemin du moulin de la bruyère) a transmis sa situation soldant le marché pour un montant de 12 480,00€TTC. Après mise en paiement, le trésor public interroge la commune sur l’application des pénalités de retard conformément à l’article 6 prévu au CCAP du marché.

En effet, les travaux étant terminés depuis août 2015, aucun avenant permettant de repousser les délais du marché n’ayant été signé (pourtant réclamé à la maîtrise d’œuvre), la commune serait en droit d’appliquer des pénalités de retard.

Or, Monsieur le Maire indique qu’un retard considérable a été pris sur le chantier lors de la mise en place des palplanches, repoussant d’autant l’intervention des entreprises dans l’avancée des travaux. Monsieur le Maire avait alors précisé aux entreprises que les pénalités de retard ne seraient pas appliquées.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

 ANNULEles pénalités de retard dûesconsidérant que des problèmes techniques liés au chantier sont intervenus et qu’ils ont repoussés les délais.

 AUTORISE le maire à procéder au mandatement de la situation soldant le marché telle qu’elle a été

présentée le 18 mars 2016 à la maîtrise d’œuvre.

 AUTORISE le maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision.

Résultat du vote : 14 Pour 0 Contre 0 Abstentions

JURES D’ASSISE

Tirage au sort pour la constitution des listes préparatoires 2016

Conformément à la loi 78-788 du 28 juillet 1978 modifiée et l’arrêté préfectoral du 13 avril 2016, il convient de procéder à l’établissement de la liste préparatoire de la liste annuelle des jurés qui seront appelés à siéger au cours des assises de l’année 2016.

Nombre de jurés pour la Commune de Challes : 1

Nombre de tirage au sort à réaliser : 3

Tirage au sort du 1er juré :

Tirage au sort du chiffre des centaines :

Un élu tire au sort un chiffre compris entre 0 et 9 Résultat : 6

Tirage au sort du chiffre des dizaines :

Un élu tire au sort un chiffre compris entre 0 et 9 Résultat : 0

Tirage au sort du chiffre des unités :

Un élu tire au sort un chiffre compris entre 0 et 9 Résultat : 8Conseil municipal de Challes – Jeudi 19 Mai 2016–Compte rendu

Numéro d’électeur correspondant : 608

NOM-Prénom : LEROY Yves

Tirage au sort du 2nd juré :

Tirage au sort du chiffre des centaines :

Un élu tire au sort un chiffre compris entre 0 et 9 Résultat : 0

Tirage au sort du chiffre des dizaines :

Un élu tire au sort un chiffre compris entre 0 et 9 Résultat : 4

Tirage au sort du chiffre des unités :

Un élu tire au sort un chiffre compris entre 0 et 9 Résultat : 6

Numéro d’électeur correspondant : 046

NOM-Prénom : BAZILLIER Fabienne

Tirage au sort du 3ème juré :

Tirage au sort du chiffre des centaines :

Un élu tire au sort un chiffre compris entre 0 et 9 Résultat : 4

Tirage au sort du chiffre des dizaines :

Un élu tire au sort un chiffre compris entre 0 et 9 Résultat : 5

Tirage au sort du chiffre des unités :

Un élu tire au sort un chiffre compris entre 0 et 9 Résultat : 5

Numéro d’électeur correspondant : 455

NOM-Prénom : GUERIN Johnny

RESTAURATION SCOLAIRE/GARDERIE MUNICIPALE

Tarifs année scolaire 2016/2017

La commission scolaire a étudié les évolutions du règlement de facturation des services de restauration scolaire et de garderie municipale et propose d’augmenter les tarifs pour l’année scolaire 2016/2017.

Il est proposé deux solutions : +1% ou +2% d’augmentation, ce qui porte les tarifs comme suit :

Propositions

2016/2017

RESTAURANT SCOLAIRE 2014/2015 2015/2016 +1% +2%

Régulier 3,08€ 3,16 € 3,19€ 3,22€

Occasionnel 3,40€ 3,49 € 3,52€ 3,56€

Adulte 4,50€ 4,61 € 4,66€ 4,70€ GARDERIE

PERISCOLAIRE 2014/2015 2015/2016

Matin 1,60€ 1,64 € 1,66€ 1,67€

Soir 2,35€ 2,41 € 2,43€ 2,46€

Aux questions suivantes, le conseil municipal a voté :

- Restauration scolaire : augmentation de 1% (6 pour – 7 contre – 1 abstention)

- Garderie municipale : augmentation de 1% (4 pour – 6 contre – 1 abstention)Conseil municipal de Challes – Jeudi 19 Mai 2016–Compte rendu

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

 FIXE les tarifs pour l’année scolaire 2016/2017 comme suit : o Restauration scolaire :

 Repas régulier : 3,22€

 Repas occasionnel : 3,56€

 Repas adulte : 4,70€

Résultat du vote : 7 Pour 6 Contre 1 Abstentions

o Garderie municipale :

 Matin : 1,67€

 Soir : 2,46€

Résultat du vote : 6 Pour 4 Contre 4 Abstentions

QUESTIONS DIVERSES

- Les élus sont informés des dégradations qui ont été commises sur la commune.

- Les plaques de numérotation des habitations suite à la numérotation route de surfonds sont

commandées.

AGENDA

21 mai 2016 : concert Gospel à Saint Mars d’Outillé

25 mai 2016 – 20h30 : CCAS

31 mai 2016 – 20h30 : conseil communautaire

02 juin 2016 : spectacle de l’école

05 juin 2016 – 17h00 : concert Sin’ Saya à Brette les Pins

09 juin 2016 – 18h00 : inauguration station

13 juin 2016 – 18h30 : conseil d’école

25 juin 2016 : fête de l’école

28 juin 2016 – 20h30 : conseil communautaire

L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23h05.Conseil municipal de Challes – Jeudi 19 Mai 2016–Compte rendu

A Challes, Le 24 mai 2016

Vu,

La secrétaire de séance,

Linda DEBART

Guy FOURMY Séverine PREZELIN Olivier BORDAISEAU

Linda DEBART Joël PAPIN Aurélie CLEMENT

Christophe CHRISTIANS Josette LAUNAY Hugo GUENEE

Absent

Marcel BOUTTIER Vanessa GRIGNON Serge CHAPDELAINE

Absente excusée

Procuration à FOURMY Guy

Gaëlle MUSSARD Yannick LIVET Aline LANGIN