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Déliberation - sommaire
Conseil Municipal - 20210716 cm som
Document publié le Vendredi 16 juillet 2021 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20210716 cm som)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Banque, Aménagement du territoire,
Cunsigliu municipale di u 16 di lugliu di u 2021
Conseil municipal du 16 juillet 2021
Summariu-Sommaire
Ordre du jour (ODJ)
Hors commission (HOCO)
Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l’éducation (COAS)
Rapports HOCO Page
0. Compte rendu du conseil municipal du 4 juin 2021 2
0. Compte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2021 71
1. Compte rendu des décisions prises par le maire au titre de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
77
2. Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées
85
3. Constitution d’une CAO spécifique pour le jury de concours de maitrise d’œuvre portant sur le projet de réhabilitation et d’extension du théâtre municipal de Bastia intégrant le conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique
163
Rapports COAS Page
4. Actualisation des tarifs des produits dérivés du musée 166
5. Individualisation des subventions patrimoniales pour l’année 2021 167
6. Individualisation des subventions « Hygiène et Santé » pour l’année 2021 168
7. Attribution d’une subvention à « l’associu Marina in festa » 169
8. Attribution de subventions aux associations à caractère social pour l’exercice 2021 171
9. Création d’un Lieu d’accueil Enfants parents (LAEP) en partenariat avec la Collectivité de Corse
172
10. Attribution de subventions aux associations scolaires 199
11. Attribution d’une subvention à la fondation de l’Université de Corse concernant le Projet Chaire Esprit Méditerranéen
200
12. Convention générale de partenariat avec l’Université de Corse 201
13. Transformation du groupe scolaire, maternelle et élémentaire, en site entièrement bilingue
208
14. Participation de la commune de Bastia en faveur de la création d’une école immersive en langue corse sur son territoire
210
15. Exonération des commerçants soumis à la redevance d’occupation du domaine public au titre de l’année 2021
223
Commission de l’aménagement de l’espace urbain (COAU)
Commission des finances et de la transparence publique (COFI)
Rapports COAU Page
16. Approbation d’un protocole transactionnel avec les consorts Castelli dans le cadre de la réalisation des travaux du ruisseau de Lupinu
226
17. Approbation de la seconde programmation du Contrat de Ville 2021 228 18. Réajustement du prix de vente dans le cadre de la cession des fonciers pour la réalisation de 71 logements en Centre Ancien
231
19. Approbation de la vente d’un local et d’une cave sis 1-1, bis rue général Carbuccia à M. Navari
261
20. Approbation de la vente d’un logement et terrasse sis 12, rue chanoine Letteron à Mme Santini Laura
262
21. Acquisition aux consorts Couppez dans le cadre de du projet de voie « Corbaghja suprana »
263
22. Acquisition à Mme Doro Marie dans le cadre de du projet de voie « Corbaghja suprana »
265
23. Acquisition aux consorts Guaitella dans le cadre de du projet de voie « Corbaghja suprana »
267
24. Approbation de la vente par le syndicat des copropriétaires « le Vinci » dans le cadre de la requalification de la rue st Exupéry
269
25. Procédure de mise en concordance de cahiers des charges de lotissements avec le règlement du Plan local d’urbanisme
271
26. Approbation d’un projet urbain partenarial au bénéfice de M et Mme Bianchini 302
27. Approbation du Plan Local de l’Habitat 2020-2032 308
Rapports COFI Page
28. Reprise de l’activité culturelle dans le cadre du plan de relance 312
29. Approbation du plan de financement relatif à l’acquisition de l’intégralité des locaux appartenant à la Caisse d’Allocation Familiales à Paese Novu
313
30. Approbation du plan de financement relatif à l’acquisition des locaux de la Mutualité Sociale Agricole
315
31. Instauration de la redevance domaniale contractuelle du port de plaisance de Toga 316
32. Approbation d’une convention d’apport en compte courant d’associé avec la Sem Bastia aménagement
321
33. Etat des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux au cours de l’année 2020
329
34. Approbation de la décision modificative n°2 du Budget principal 347
35. Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 349
36. Exonération de pénalités dans le cadre du marché de conception-réalisation de l’espace Gaudin
352
37. Instauration d’une délibération de principe de recours aux contrats de remplacement 354
38. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires 355
39. Autorisation de recourir à des contrats intérimaires 356
40. Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (contrat de projet)
357
41. Mise à jour du tableau des ratios promus promouvables et des quotas d’avancements 358
42. Modification de poste 360