Compte-Rendu - cr Detaille du cm du 02 07 2025

Documents similaires

Compte-Rendu - CR DU CM DU 02 JUIN 2025

Compte-Rendu - CR DETAILLE 1

Compte-Rendu - CR DU CM DU 16 12 2025 1

Conseil Municipal - CM 26 02 2025

Compte-Rendu - CR CM 21 08 2024

Convocation - CONVOCATION CM DU 02 06 2025

Compte-Rendu - CM 2020 10 14 CR

Compte-Rendu - 02 CR CM 27 02 2025

Compte-Rendu - 07 CR CM 22 07 2025

Compte-Rendu - CM 2020 12 17 CR

Compte-Rendu - cr Detaille du cm du 02 07 2025 Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Bozel. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Detaille du cm du 02 07 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement, | DEPARTEMENT DE LA SAVOIE |

COMMUNE DE BOZEL

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU

LUNDI 2 JUILLET 2025 À 18h30

Nombre de membres en exercice :19 Présents : 14 puis 13 Votants :1/ L'an Deux Mille vingt cina, Le 2 juillet, à 18 heures et 30 minutes, Le Conseil Municipal de BOZEL légalement convoqué le 24 juin 2025 s'est réuni sous la Présidence de Sylvain PULCINI, Maire.

Etaient présents: PULCINI Sylvain, DURAZ Jean-Louis, ROSSI Sandra, VESSILLER Yvan, BERGERI Paul, PACCALET Yves, MONGELLAZ Aline, GLISE Jocelyn, PLACENT Franck, PAUTOT Séverine, MARANDET Dominique, DUNAND Anne, PICON Christian,

Absents ou excusés : APOLLONIA Jenny {qui donne pouvoir à ROSSI Sandra), LENISA Murielle, HERTAULT Valérie {qui donne pouvoir à PAUTOT Séverine), MATHELET Eveline, VIVET Wesley (qui donne pouvoir à PULCINI Sylvain), CAMUS Patrice (qui donne pouvoir à DURAZ Jeon-Louis)

Secrétaire de séance : PICON Christian

Présentation du projet final du PPRn (Plan de Prévention des Risques Naturels) par

les services de l’état en vue de sa consultation administrative par les élus avant

délibération pour avis du CM dans un délai de 2 mois. Une réunion publique est

également programmée le 30 septembre 2025.

Pour rappel, le document de concertation existant à ce jour précise, en premier lieu, les valeurs caractéristiques intrinsèques des aléas : avalanches, chutes de blocs, ruissellement, crues

torrentielles et coulées boueuses retenues pour les phénomènes de référence étudiés dans le

cadre de l'élaboration du PPRn de Bozel.

Ces valeurs ont été déterminées par phénomène, à l'intérieur des périmètres d'étude détaillée des aléas, en corrélation avec les intensités d’aléas définies dans les cartes et le dossier des aléas

portés à connaissance en janvier 2023.

Ainsi, 12 cartes définissent par phénomène, par niveau d’aléa et par secteur, un ensemble de polygones numérotés ainsi que les sens de propagation des phénomènes. Les tableaux assortis

précisent, pour chaque polygone, les valeurs caractéristiques des phénomènes à prendre en

compte pour dimensionner les structures.

Les autres aléas (mouvements de terrains, affaissements et effondrements) ne font pas l’objet de

valeurs caractéristiques.

Ces données sont nécessaires pour dimensionner les projets et assurer leur résistance au

phénomène de référence retenu. Et ainsi une cartographie avec des intensités (couleur bleue/rouge, avec un marquage faible moyen, fort) et un règlement écrit communicable aux tiers seront ensuite disponibles.

Les prochaines étapes du déroulé du PPRn sont donc les suivantes :

- consultation officielle par le Conseil Municipal de Bozel du dossier de la fin juillet à la fin

septembre

CM 2 JUILLET 2025 -1- vote du Conseil Municipal lors de la séance de septembre (24 septembre ? date encore à définir)

pour prendre la délibération pour acter le PPRn

- réunion publique le mardi 30 septembre à 18h30 à la salle Françoise PERROT - fin d'année où début 2026, approbation du PPRn qui se substituera alors au PIZ

Toutefois le MRAe est en cours d'étude du dossier et si elle demande une étude

environnementale, cette approbation pourrait être décalée de 6 mois environ.

Mme APOLLONIA Jenny est contrainte de partir pour raison familiale.

Elle donne pouvoir à Mme ROSSI Sandra pour le vote des délibérations.

Lecture des décisions déléguées prises depuis le précédent conseil,

Désignation Maître WINCKEL pour défendre commune recours DD10/03/2025 MACHET Didier

DD11/06/2025 Re convention pluriannuelle de pâturage Alpage de Pralin

Désignation d’un Secrétaire de Séance

Monsieur PICON Christian est désignée Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal

Adopté à l'unanimité

Délibérations :

> Personnel:

e Tarifs pour la refacturation des services municipaux : complément à la

délibération de 2024

Pour rappel, les services municipaux (services techniques, police municipale notamment) sont

amenés à participer incidemment à des interventions ponctuelles, (réparations, constats divers, etc.) à la suite de dégradations qui peuvent être prises en charge par les assurances ou des sociétés lorsqu'elles agissent pour le compte de tiers. Ces interventions pour être valorisées exigent la production d’une facture qu'il n'est possible d'émettre sans une tarification dûment

arrêtée par délibération.

En 2024, le Maire, avec l'accord de l’Adjoint délégué aux travaux, a proposé de modifier les tarifs

tels qu'indiqués dans le tableau ci-dessous pour une application pour les années 2025, 2026 et

2027. En complément, il a été précisé le tarif horaire des agents techniques :

CM 2 JUILLET 2025 - 2Camion benne 2? et 4 essieux

Uni déneigement ou autres travaux

rse > 120 CV

Petite chargeuse < 120 CV

Mini pelle avec remorque de < GT

Tracteur Carraro (débroussaillage ou dénei ent

Véhicule de service 4x4

Déneigement

Débroussaillage / Fauchage / Élagage

Nettoyage de la chaussée

Travaux effectués pour le compte de tiers par des

entreprises privées payées par la Commune majoration de 15% pour frais structures|

Décompte des

entreprises +

Forfait

Adjoint technique

Adjoint technique principal 2° classe 59 €

Adjoint technique principal 1*° classe 65 € Heure

Agent de maîtrise 82 €

Technicien 90 €

Fourniture (produits absorbants ..) Prix d'achat TTC Unité

Te 4€ 1 000 € ables

Chaises 2 € 1 000 €

Tables et bancs (bois) 4€ 1 000 €

Manges-debout 2 € 800 €

Sono 150 € 1 200 €

Tonnelle 200 € 1 500 €

Associations exonérées, uniquement dépôt de

caution

Unité

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité.

- FIXE ET COMPLÈTE les tarifs proposés dans le tableau ci-dessus,

- DÉCIDE que ces tarifs seront applicables dès la notification de la présente délibération et

jusqu’au 31 décembre 2027,

- DONNE pouvoir au Maire pour signer tous les documents qui seraient la suite ou la

conséquence de cette décision.

CM 2 JUILLET 2025 -3> Finances :

e Décision Modificative DM n°1 au BP communal

Le maire présente au Conseil Municipal la décision modificative n°1 au budget primitif 2025 de la

Commune, M57.

Pour rappel, en 2024 la commune a commandé du mobilier pour la salle polyvalente. Suite à des

erreurs de livraison et des litiges avec la société auprès de laquelle la commune s’est fournie,

l'entièreté de la livraison du matériel n’a pas eu lieu en 2024. Dès lors, il convient d'inscrire cette

dépense pour pouvoir assurer le règlement au budget communal 2025, M57, de la manière

suivante :

SECTION D’INVESTISSEMENT

Opération/Compte |Libellés

163 - 2184 Acquisition de matériel

210-2181 Base de loisirs

Tom]

| Montanis

0.00 €

RECETTES

| Montants

Après avoir pris connaissance de cette information, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré

à l'UNANIMITE,

- APPROUVE la décision modificative n°1 au budget communal 2025 de la M57, équilibrée en

recettes et dépenses de fonctionnement.

e Adoption tarif unique pour reproduction de documents d’urbanisme

En 2014, pour faire face aux nombreuses demandes de reproduction de documents d'urbanisme,

il a été décidé et voté l’adoption d’un montant forfaitaire unique de 10 € pour procéder aux

tâches de reproduction.

Toutefois depuis trois ans, ce phénomène s'est encore accru. Les demandes de reproduction

d'autorisation d'urbanisme soit papier, soit par scan avec envoi Internet, sont devenues pléthore.

Les demandeurs ont également évolué pour concerner plus de catégories.

Aussi, il est essentiel de faire évoluer la délibération de 2014.

LE CONSEIL MUNICIPAL après en avoir délibéré à l'UNANIMITE,

ADOPTE un montant de 10 € par dossier d'autorisation d'urbanisme et pour tout demandeur,

quel qu'il soit, pour procéder aux tâches de reproduction papier ou scan pour envoi Internet des

nombreux documents qui composent les permis de construire, permis d'aménager, déclarations

préalables ou tout autre droit des sols.

AUTORISE le Maire ou l’Adjoint délégué à signer tous documents qui seraient la suite ou la

conséquence de cette décision.

CM 2 JUILLET 2025 - 4> Administration Générale :

e Désignation d’un élu référent pour Natura 2000- Site des Adrets de

Tarentaise

Le maire rappelle que NATURA 2000 est un réseau de sites à l'échelle européenne qui se

distinguent par des richesses naturelles remarquables. Ce dispositif permet de préserver une

faune, une flore et des habitats précieux, en tenant compte du contexte humain et

socio-économique et en garantissant leur inscription dans une politique globale de préservation.

Le site des « Adrets de Tarentaise », créé en 2006, était animé jusqu’en 2023 par l'APTV. Depuis 2023 et la Loi 3DS des 8 et 9 février 2022, qui comprend une série de mesures pour répondre aux besoins des collectivités locales et simplifier leur action publique, en donnant des marges de manœuvre aux élus locaux, les Régions sont devenues autorité administrative des sites Natura 2000 terrestres, en cohérence avec leur rôle de chef de file biodiversité. La Région Auvergne-Rhône-Alpes a décidé de confier l'animation des sites Natura 2000 à quelques opérateurs, et parmi eux, les Conservatoires d'espaces naturels. Ainsi le Conservatoire d'espaces naturels de Savoie est aujourd’hui animateur du site des Adrets de Tarentaise.

A la demande de la Région, et ce afin de répondre aux exigences de l'Union européenne,

chaque commune doit nommer un référent communal qui aura pour mission de suivre cette

thématique, et qui représentera la commune à l’occasion de ces COPIL .

Après avoir pris connaissance de cette information, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré

à l'UNANIMITE,

- DÉSIGNE Monsieur PACCALET Yves pour représenter la commune en tant qu'’élu référent pour

Natura 2000 - Les Adrets de Tarentaise.

> Urbanisme / marchés publics :

e Avenant n° 1 lot 3 RM CHARPENTE pour le marché de la construction du

bâtiment du petit collectif au lotissement des Vignes

VU l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

VU la délibération N° 27/05/2020 portant délégation du Maire de certaines attributions

déléguées par le Conseil Municipal, qui autorise Monsieur le Maire à prendre toute décision

concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des

accords-cadres lorsque les crédits sont inscrits au budget et dans la limite de 150 OO0€HT ainsi

que toute décision concernant les avenants dans la limite de 5% en hausse du contrat initial

lorsque les crédits sont inscrits au budget,

VU la délibération N° 01/02/2024 approuvant le marché de travaux pour la construction de 6

logements (petit collectif) à Bozel,

VU le lot 3 notifié à l'EURL RM CHARPENTE pour les travaux de charpente,

CONSIDÉRANT que des modifications ont été apportée à l'aménagement du bâtiment,

notamment couverture et évacuation des eaux pluviales, bardages et habillage, avec des plus et

des moins values, dont le montant est supérieur à 5 % du marché initial,

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :

APPROUVE l'avenant N° 1 en plus et moins-value au marché de travaux avec l’'EURL RM

CHARPENTE, Lot n° 3, Ossature et charpente Bois,

CM 2 JUILLET 2025 - 5AUTORISE la signature dudit avenant N°1 pour un montant de 30 772.58€HT, soit 36

927.10€TTC,

DIT que le marché passe de 191 892€HT à 222 664.58€HT, soit 267 197.50 €TTC,

Divers :

e Informations et questions diverses :

- Demande MONGELLAZ Bruno : échange de terrain

Pour rappel, suite au bornage des parcelles C 1625 et 1626 à Villemartin, il apparaît que la voie communale a une emprise sur ces terrains privés. Il a été proposé un rachat à 50€ le m2? mais après réflexion, M. MONGELLAZ souhaiterait préférentiellement un échange avec la parcelle communale cadastrée C 1627. Par contre seule la parcelle C 1626 lui appartient. La parcelle C 1625 appartement à sa mère, comme dit dans un mail du 13 juin. Toutefois, l'emprise communale sur la seule parcelle C 1626 semble bien moindre que la contenance de la parcelle communale C 1627 qui est de 47m°. Il est donc possible de faire cet échange si vous êtes d'accord, mais celui-ci doit se faire avec les emprises des 2 parcelles MONGELLAZ, mère et fils, c'est-à-dire avec les parcelles C

1626 et C 1625.

Département de la Savoie

COMMUNE DE BOZEL

Villemartin

Section C n°1625 et 1626

Propriété de Mme Marie Victorine MONGELLAZ

et de M. Bruno MONGELLAZ

(PLAN DE DELIMITATION)

Alignement suivant les points: di: L J

Déjini par le burd d'enrobé ei le nue extérieur des murs « Thin,

ES Syfrais PuLcini

Lanvin nette 28 nt

Ag rnact de LA Ga dar ire able

Echelle 17200 }

Le «9 5:24 Doto "&72028 DosserN°:730770 PGMB 9 2m 17 1m|

Le Conseil Municipal décide de ne pas procéder à cet échange car la parcelle communale C 1627 est charnière au secteur, du fait de son implantation à la croisée de voies de

circulation. Aussi, une réponse va être faite à M. MONGELLAZ pour l’informer que la commune procédera au rachat de l'emprise communale sur ses parcelles et non à un échange.

- Demande DOMINIAK : étude foncière des terrains adjacents

Pour rappel, lors du CM du 2 juin la demande de M et Me DOMINIAK pour l'acquisition possible de la parcelle communale cadastrée G 2763 au-dessus de leur propriété a été ajournée pour pouvoir faire une étude foncière de l’ensemble des terrains de cette zone et pour, le cas échéant,

CM 2 JUILLET 2025 -6proposer ces terrains à la vente aux propriétés adjacents. Les terrains sont très variables avec des contenances différentes et entrecoupés de petits terrains privés.

Vu l'ampleur de frais à mettre en place pour le découpage des terrains avec un géomètre et les enregistrements devant un notaire, le Conseil Municipal décide de ne pas répondre favorablement à cette demande et de ne pas vendre ce terrain communal, ni ceux adjacents situés au-dessus du lotissement.

- Demande CHARDON Henri : VC n°22 dit chemin du Ponthier

Le chemin communal n°22 dit “chemin du Ponthier” relie la RD 915 à la voie communale n°19 pour aller au camping. Ce chemin, non goudronné, est emprunté par la propriétaire du haut de la voie, Mme PASCAL née BLANC Murielle pour accéder à sa maison (parcelles O 2523 et 2533). La parcelle avant est en indivision st en indivision avec sa soeur, Mme DI NAPOLI née BLANC

Valérie.

M CHARDON Henri, propriétaire des parcelles du bas, parcelle O 2344 et 1003, est passé en mairie pour signaler que ce chemin était emprunté par un nombre important de personnes qui allaient au camping notamment ou au stade de foot pour le pas faire le tour jusqu'au rond point. Or, effectivement, le chemin n’est pas dimensionné pour être utilisé par des véhicules. De plus, lors de l'acte d'échange entre M. CHARDON et la commune, acte avec FUMEX en date du 26 mars 1982, il a été stipulé dans l'acte : Constitution de servitude pour le droit de passage : “ ce droit de passage s'exercera au profit des piétons uniquement”. De ce fait, il demande à la commune de faire respecter ce fait. Le compromis serait peut-être de mettre en place un panneau “interdit sauf riverain” avec pierre pour obstruer le chemin après la propriété de Mme PASCAL. Ainsi, il reste accessible pour elle mais redevient utilisé par les piétons uniquement.

Effectivement ce chemin semble être une voie pour piétons, bien que GOOGLE le propose

aux voitures en cas de demande de parcours. Donc il serait souhaïitable de faire changer ce

fait dans un premier temps. Afin de répondre à la demande de M. CHARDON sans pour

autant léser Mme PASCAL qui demeure sur ce lieu, le Conseil Municipal décide de mettre

en place de chaque côté de cette voie des panneaux “sens interdit sauf riverain” afin de

limiter la fréquentation par les voitures et que ce chemin reste accessible par les piétons ou

vélos si ce n’est uniquement au moins essentiellement.

CM 2 JUILLET 2025 - 7- Demande de date pour le bilan UNITOIT

Romain TROEIRA avec UNITOIT a piloté avec la commune un projet sur “lhabitat participatif -

Pourquoi pas vous ?” avec 3 dates et 3 ateliers :

Mardi 5 novembre : Atelier 1 - L'habitat participatif, pourquoi pas vous ? (Présentation

du modèles, storytelling, exemples, déconstruction des idées reçues, mise en pratique)

Jeudi 28 novembre : Atelier 2 - L'habitat participatif, un projet immobilier individuel et

collectif - (approche des dynamiques de groupes et des projets immobiliers participatifs)

Mardi 17/jeudi 19 décembre : Atelier 3 - Les montages spécifiques à l'habitat participatif

- notion de propriété - (approche des montages juridiques financiers, propriétés individuelles et collectif)

Bien que le projet n’ait pas encore abouti, Romain nous a signalé qu'il reste plusieurs points à

clarifier. Toutefois, il nous a réaffirmé son engagement et son enthousiasme pour ce projet, qu'il va continuer à en parler autour de lui et nous soutenir dans notre démarche. À ce titre, il serait pertinent d'organiser un temps de clôture entre la mairie et Unitoit. Ce moment permettrait de mettre en perspective les trois ateliers réalisés et de réfléchir à la suite, aussi bien pour le projet que pour le groupe. Il ne s’agit pas d'une prestation supplémentaire, mais bien de clore cette mission de manière constructive et complète. Ce temps d'échange peut également se faire sous

la forme d'une visio. Quelle date souhaitée pour ce bilan ?

Le Conseil Municipal décide d'opter pour une date sur le mois d'octobre. Un mail dans ce

sens va être fait à Romain TROEIRA afin qu'il propose plusieurs dates qui seront

communiquées à l'ensemble du Conseil pour un choix, selon le plus grand nombre de

participants.

La séance est levée à 19h45

À Bozel, le 03/07/2025

Le Maire, Sylvain PULCINI

Le Secrétaire de séance,

Christian PICON

———

no

CM 2 JUILLET 2025 - 8