Compte-Rendu - Compte rendu 2017 09 28

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Compte-Rendu - Compte rendu 2017 09 28 Document publié le Jeudi 28 septembre 2017 par la commune de Vatan. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 2017 09 28)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques, 1

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du jeudi 28 septembre 2017

Le vingt-huit septembre deux mil dix-sept à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué

s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Clarisse PEPION, Maire.

Date de la convocation 21 septembre 2017

Date de l’affichage 11 septembre 2017

I. Ouverture de la séance à 19h

Nombre de conseillers en exercice : 19

II. Contrôle du quorum

Présents : 16

Votants : 19

Délégations : 3

Excusés : 0

Absent : 0

Présents : PEPION Clarisse, GOMET Alain, BOURSIER Magali, HUIDO Etienne, JEUDON Jocelyne, AUBARD

Éric, DEBEURET Marie-Pierre, PATRIGEON Catherine, PAULMIER Christine, PUARD Philippe, RIOULT

Thierry, ROLLEAU Yannick, SEBGO Brigitte, CHABENAT Jean-Michel, MAILLET Cécile, PERRICHON Didier.

Délégation : ROBERT Laurent à PAULMIER Christine, PONROY Marie-Agnès à MAILLET Cécile, DEMARET

Bernard à PERRICHON Philippe.

Assistait également à la réunion : Madame Leslie LERAY, DGA.

Madame Clarisse PEPION préside la séance.

III. Désignation du secrétaire de séance

La présidente ayant ouvert la séance, elle procède en conformité à l’article L.2121-15 du code général

des collectivités territoriales, à l’élection d’un secrétaire de séance choisi dans le sein du conseil.

Madame Brigitte SEBGO est désignée pour remplir cette fonction.

Madame Brigitte SEBGO est élue secrétaire à l’unanimité par le Conseil Municipal.2

IV. Adoption du procès-verbal

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 juillet 2017 a été transmis par courrier le 31

juillet 2017 aux conseillers municipaux.

Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal décide :

 d’adopter le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 juillet 2017,

Voix pour 19 Voix contre 0 Abstention 0

V. Lecture de l’ordre du jour

Madame le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour de la séance du Conseil Municipal.

Administration Générale :

1. N°2017.09.133 : Participation financière au Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficulté 2. N°2017.09.134 : Mise à disposition de diverses salles

3. N°2017.09.135 : Règlement cimetière

4. N°2017.09.136 : Avis sur l’exploitation d’un élevage d’animaux équivalents porcs au lieu-dit « La Marzan »sur la commune de Reboursin

Finances

1. N°2017.09.137 : Encaissement des recettes des activités sportives

2. N°2017.09.138 : Admission en non-valeur

3. N°2017.09.139 : Affectation définitive des résultats du Budget principal 4. N°2017.09.140 : Affectation définitive des résultats du Budget La Chesnaye 5. N°2017.09.141 : Décision modificative

6. N°2017.09.142 : Plan de financement DETR Centre Technique Municipal 7. N°2017.09.143 : Plan de financement DETR Plateau Sportif Santé Loisirs 8. N°2017.09.144 : Plan de financement DETR Rénovation des Passages Piétons 9. N°2017.09.145 : Plan de financement DETR Désherbeuse/Balayeuse

Ressources Humaines

1. N°2017.09.146 : Tableau des effectifs et ouverture de poste

2. N°2017.09.147 : Mise à disposition de personnel communal

Questions diverses

VI. Ordre du jour

Administration générale : - N°2017.09.133 : Participation financière au Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficulté

Depuis la loi n°2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le Revenu de Solidarité Active et

réformant les politiques d’insertion, le Département est compétent pour attribuer aux jeunes en

difficulté, âgés de dix-huit à vingt-cinq ans, des aides destinées à favoriser leur insertion sociale et3

professionnelle et, le cas échéant, leur apporter des secours temporaires de nature à faire face à des

besoins urgents.

Ce Fonds d’Aide aux Jeunes (F.A.J.) participe comme dispositif de solidarité à l’insertion des jeunes en

s’adressant néanmoins aux personnes les plus en difficulté, ne pouvant prétendre par ailleurs à une

autre prise en charge, notamment au titre du R.S.A. jeunes.

Le financement de ce fonds est assuré principalement par le Département et ses possibilités d’action

sont directement liées à ses moyens et à la mobilisation de l’ensemble des principaux partenaires que

sont les autres collectivités territoriales, leurs groupements et les organismes de protection sociale.

Ainsi, le Conseil municipal est invité à donner son accord pour une participation de la Commune au

Fonds à hauteur des montants définis, au nombre des jeunes de 18 à 25 ans identifiés et informés par

le Département par an.

Il est proposé au Conseil municipal après en avoir délibéré :

 De participer au F.A.J., Fonds d’ Aide aux Jeunes annuellement,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 19 Voix contre 0 Abstention 0

Administration générale : - N°2017.09.134 : Mise à disposition de diverses salles

Madame le Maire explique que la commune est de plus en plus sollicitée pour le prêt de salles dans un

but de formation de proximité.

Pour cela, elle propose les tarifs suivants pour les locations de salles appartenant à la mairie excepté

la salle polyvalente :

De 30€ par jour ;

A 100€ par jour maximum.

Madame le Maire précise que chaque location sera définie par une convention et que selon la durée

des tarifs préférentiels pourront être mis en place.

Les recettes seront encaissées au chapitre « 75 », article 758 « Produits divers de gestion courante »

Discussion :

Monsieur Bernard DEMARET par le biais de Monsieur Didier PERRICHON demande s’il s’agit de location

uniquement pour les formations.

Madame le Maire et Monsieur Thierry RIOULT indiquent que cela est stipulé dans la libération.

Madame le Maire ajoute que le montant peut varier en fonction du nombre de personne, des budgets

alloués par les organismes et de formation et autres.4

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 De valider les tarifs de la location des salles,

 De définir la location par un contrat/convention,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 19 Voix contre 0 Abstention 0

Administration générale - N°2017.09.135 : Règlement cimetière

Vu le Code général des Collectivités territoriales, notamment les articles L.2213-7 et suivants confiant

au maire la police des funérailles et des lieux de sépulture,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles R.2213-2 et suivants relatifs à

la réglementation des cimetières et des opérations funéraires,

Vu le Code pénal, notamment les articles 225-17 et 225-18 relatifs au respect dû aux défunts ainsi que l’article R.610-5 relatif au non-respect d’un règlement et l’article R645-6,

Vu le Code civil, notamment les articles 78 et suivants relatifs aux actes de l’état civil,

Vu les délibérations du Conseil Municipal en date du 10 juillet 2014 et 18 février 2016 ayant fixé les

catégories de concessions funéraires et leurs tarifs.

Considérant qu’il est indispensable de prescrire toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité, la salubrité, la tranquillité publique, le maintien du bon ordre et la décence dans le cimetière.

Madame le Maire précise que le règlement du cimetière est annexé à la présente délibération.

Discussion :

Madame Jocelyne JEUDON explique que ce règlement a été validé par la commission en juin 2017, puis

en toutes commissions confondues en septembre 2017.

Madame Brigitte SEBGO demande comment cela se passe pour les concessions abandonnées et/ou

non renouvelées ?

Madame Jocelyne JEUDON et Madame le Maire rappellent qu’un travail important est en cours depuis

2 ans sur cette question et que la procédure de reprise de concessions abandonnées est complexe et

longue.

Monsieur Bernard DEMARET par le biais de Monsieur Didier PERRICHON demande pourquoi les

communes de Saint Florentin, Reboursin et La Chapelle Saint Laurian ne sont pas citées.

Madame le Maire indique que la mise à disposition du cimetière par ces communes est encadrée par

une convention qui prévoit que ce règlement s’applique.

Madame le Maire ajoute qu’un système d’automatisation solaire des portes est en cours d’installation

suite à de nombreuses plaintes de vol. L’appareillage n’est pas encore opérationnel qu’il a été détruit

dans la nuit de samedi à dimanche, s’insurge Madame le Maire.

Madame le Maire précise que les horaires d’ouverture seront de 8h à 20h l’hiver et de 8h à 22h l’été.

Madame Cécile MAILLET indique connaître une personne qui se rend sur la tombe d’un proche à 22h.

Madame le Maire précise que les visites au cimetière après 22h restent exceptionnelles.

Suite à la discussion Madame le Maire propose de délibérer sur ce dossier au prochain Conseil.5

Administration générale : - N°2017.09.136 : Avis sur l’exploitation d’un élevage d’animaux équivalents porcs au lieu-dit « La Marzan »sur la commune de Reboursin

Vu le courrier de la préfecture en date du 11 juillet 2017 précisant l’arrêté portant ouverture d’une consultation qui aura lieu du 31.07 au 18.09.2017 inclus,

Vu le courriel de la préfecture du 13 juillet 2017,

Vu l’arrêté préfectoral n°36-2017-07-10-003 du 10.07.2017, surtout l’article 6,

Madame le Maire indique que le Conseil municipal est appelé à donner son avis sur la demande d’enregistrement en tant que commune où l’installation est projetée, commune concernée par le rayon de 1 kilomètre autour de l’installation ou commune concernée par l’épandage.

Discussion :

Monsieur Jean-Michel CHABENAT demande des précisions concernant la différence de montant entre les 9/14 ans et les 6/8 ans pour la patinoire.

Madame Magali BOURSIER explique qu’un tarif de groupe é été appliqué pour un des 2 groupes au vu du nombre d’inscrit/

Madame le Maire demande à l’Assemblée de délibérer.

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’accepter l’installation d’exploitation d’un élevage,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 19 Voix contre 0 Abstention 0

Finances : - N°2017.09.137 : Encaissement des recettes des activités sportives

Considérant qu’il convient d’encaisser les chèques émis lors des activités sportives, la trésorerie souhaite qu’une délibération soit prise sur les différents montants.

Madame le Maire indique les divers montants réclamés lors des activités sportives : Journée Laleuf : 10 euros ;

Patinoire 6/8 ans : 4,50 euros ;

Patinoire 9/14 ans : 3,50 euros ;

Accrobranche : 10 euros ;

Journée à Eguzon : 9,10 euros ;

L’Ilot Z’enfant : 7,50 euros ;

La Récréation : 6,50 euros.

Madame le Maire informe que le trésorier sans cette délibération ne pourra prendre en charge les recettes.6

Discussion :

Monsieur Jean-Michel CHABENAT demande des précisions concernant la différence entre le tarif des 6/8 ans et des 9/14 ans au sujet de la patinoire.

Madame Magali BOUSIER répond que pour l’un des deux groupes le tarif groupe a pu être appliqué.

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’approuver le montant servant à l’affectation des recettes d’activités sportives,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 19 Voix contre 0 Abstention 0

Finances : - N°2017.09.138 : Admission en non-valeur

Vu l’instruction budgétaire et comptable M14, notamment la procédure relative aux créances irrécouvrables,

Considérant l’état des produits irrécouvrables dressé par le comptable public,

Considérant sa demande d’admission en non-valeur des créances n’ayant pu faire l’objet de recouvrement après mise en œuvre de toutes les voies d’exécution,

Considérant que les dispositions prises lors de l’admission en non-valeur par l’assemblée délibérante ont uniquement pour objet de faire disparaître de la comptabilité la créance irrécouvrable.

Des titres de recettes sont émis à l’encontre d’usagers pour des sommes dues sur le budget principal de la ville. Certains titres restent impayés malgré les diverses relances du Trésor Public. Il convient de les admettre en non-valeur.

Madame le Maire précise que la somme de 4 800,18 € est prévu au chapitre « 65 ».

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’approuver l’admission en non-valeur des recettes pour un montant total de 4 800,18 €,

correspondant à la liste des produits irrécouvrables n°2322840512 dressée par le comptable

public,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 19 Voix contre 0 Abstention 0

Finances : - N°2017.09.139 : Affectation des résultats définitifs du Budget principal

Vu la délibération n°2017.02.88, adoptant le budget primitif 2017 du Budget Principal ainsi que l’anticipation de l’affectation des résultats,7

Vu le compte de gestion 2016 fourni par la trésorerie générale et validé par la délibération n°2017.05.120,

Vu le compte administratif 2016 validé par délibération n°2017.05.121.

Madame le Maire indique l’affectation du résultat définitif :

001 Solde d’investissement reporté 221 134,27 €

002 Résultat de fonctionnement reporté 434 865,87 €

1068 Affectation du résultat 114 678,58 €

021 Virement de la section de fonctionnement 332 157,83 €

023 Virement à la section d’investissement 332 157,83 €

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’adopter l’affectation 2017 définitive des résultats du Budget Principal,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 18 Voix contre 0 Abstention 1

Monsieur Bernard DEMARET

Finances : - N°2017.09.140 : Affectation des résultats définitifs du Budget La Chesnaye

Vu la délibération n°2017.04.93, adoptant le budget primitif 2017 de La Chesnaye ainsi que l’anticipation de l’affectation des résultats,

Vu le compte de gestion de La Chesnaye 2016 fourni par la trésorerie générale et validé par la délibération n°2017.05.118,

Vu le compte administratif 2016 validé par délibération n°2017.05.119.

Madame le Maire indique l’affectation du résultat définitif qui reste le même et le rappel :

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’adopter l’affectation 2017 définitive des résultats de La Chesnaye,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 18 Voix contre 0 Abstention 1

Monsieur Bernard DEMARET

002 Résultat négatif de fonctionnement reporté - 10 697,78 €8

Finances : - N°2017.09.141 : Décision modificative n°1/2017

Vu l’instruction budgétaire et comptable M14,

Vu la délibération n°2012.02.88 approuvant le Budget Primitif 2017,

Madame le Maire indique qu’il y a lieu de procéder à des ajustements budgétaires en section d’investissement et de fonctionnement, dont la partie minime de régulation d’affectation du résultat définitif.

INVESTISSEMENT

Article Libellé + Article Libellé -

21578 Autre matériel et outillage de voirie - 129 786,01 1641 Emprunts et dettes assimilés + 118 400,00

2031 Frais d’études - 7 000,00 1068

Excédent de

fonctionnements

capitalisés

+ 0,50

204182

Autres Org. Pub. –

Bâtiments et

installations

+ 67 092,76 001

Solde d’exécution

de la section

d’investissement

reporté

- 0,50

2051 Concessions et droits similaires + 7 000,00

2151 Réseaux de voirie - 10 000,00

2315

Installations,

matériel et

outillage

techniques

- 45 706,75

TOTAL des mouvements

Dépense d’investissement - 118 400,00

TOTAL des mouvements

Dépense d’investissement + 118 400,00

FONCTIONNEMENT

DEPENSE RECETTES

Article Libellé - Article Libellé -

6068 Autres matières et fournitures - 1 867,12 002 Résultat d’exploitation reporté - 1 867,12

TOTAL des mouvements

Dépense d’investissement - 18 67,12

TOTAL des mouvements

Dépense d’investissement - 1 867,12

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’accepter la décision modificative n°1/2017,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 18 Voix contre 0 Abstention 1

Monsieur Bernard DEMARET9

Finances : - N°2017.09.142 : Plan de financement du Centre Technique Municipal

Vu la délibération n°2017.02.88 approuvant le budget primitif 2017,

Vu l’approbation de la réhabilitation du nouveau Centre Technique Municipal,

Considérant que pour bénéficier de la subvention DETR, il est nécessaire d’établir un plan de

financement.

Discussion :

Madame le Maire explique la prise de cette délibération et la nécessité de recourir à un maître

d’œuvre.

Monsieur Éric AUBARD appuie Madame le Maire sur le recours au maître d’œuvre.

Suite au vote Madame le Maire s’interroge sur la raison de s’abstenir sur une décision qui a pour but

principal d’améliorer la qualité des agents mais aussi de réduire les coûts.

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’accepter le plan de financement prévisionnel joint,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 18 Voix contre 0 Abstention 1

Monsieur Bernard DEMARET

ANNEXE

PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

DÉPENSES H.T.

Maîtrise d’œuvre 6 210

Lot 1 : VRD 46 300

Lot 2 : Démolition 41 000

Lot 3 : Dallage 4 000

Lot 4 : Charpente 124 608

Lot 5 : Menuiserie 3 650

Lot 6 : Plafond 23 420

Lot 7 : Electricité 24 050

Lot 8 : Chauffage 19 800

Lot 9 : Plomberie 5 450

Lot 10 : Carrelage 13 015

Lot 11 : Peintures 7 800

Lot 12 : Ingenerie 18 880

A - TOTAL 338 183

RECETTES H.T.

DETR : 40% 135 273,20

Fonds propres 202 909,80

B - TOTAL 338 183

Différence = A-B 010

Finances : - N°2017.09.143 : Plan de financement du Plateau Sportif, Santé, Loisirs

Vu la délibération n°2017.02.88 approuvant le budget primitif 2017,

Vu l’approbation de la réalisation du plateau sportif, santé, loisirs.

Considérant que pour bénéficier de la subvention DETR, il est nécessaire d’établir un plan de

financement.

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’accepter le plan de financement prévisionnel joint,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 19 Voix contre 0 Abstention 0

ANNEXE

PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

DU PLATEAU, SPORTIF, SANTÉ, LOISIRS

DÉPENSES H.T.

Maîtrise d’œuvre 14 430

Lot 1 : VRD 167 282

Lot 2 : Équipements sportifs 110 000

Lot 3 : Électricité 6 000

Lot 4 : Sécurité surveillance 8 000

Lot 5 : Prestations intellectuelles 17 800

A - TOTAL 323 512

RECETTES H.T.

DETR : 25% 80 878

Région : 25% 80 878

Département : 25% 80 878

Fonds de concours : 5% 16 175,60

Fonds propres 64 702,40

B - TOTAL 323 512

Différence = A-B 011

Finances : - N°2017.09.144 : Plan de financement de la rénovation des passages piétons

Vu la délibération n°2017.02.88 approuvant le budget primitif 2017,

Vu l’approbation de la réalisation de la réalisation de la rénovation des passages piétons.

Considérant que pour bénéficier de la subvention DETR, il est nécessaire d’établir un plan de

financement.

Madame le Maire s’interroge sur l’abstention quand il s’agit de demander des subventions...

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’accepter le plan de financement prévisionnel joint,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 18 Voix contre 0 Abstention 1

Monsieur Bernard DEMARET

ANNEXE

PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

DE LA RÉNOVATION DES PASSAGES PIETONS

DÉPENSES H.T.

Engagement 1 12 903,40

Engagement 2 4 977,10

A - TOTAL 17 880,50

RECETTES H.T.

DETR : 25% 4 470,13

Fonds propres 13 410,37

B - TOTAL 17 880,50

Différence = A-B 012

Finances : - N°2017.09.145 : Plan de financement de la désherbeuse/balayeuse

Vu la délibération n°2017.02.88 approuvant le budget primitif 2017,

Vu l’approbation de l’acquisition de la déherbeuse/balayeuse.

Considérant que pour bénéficier de la subvention DETR, il est nécessaire d’établir un plan de

financement.

Madame le Maire réitère ses interrogations sur le fait de ne pas vouloir demander des subventions et

de ne pas faciliter le travail des agents.

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’accepter le plan de financement prévisionnel joint,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 18 Voix contre 1 Abstention 0

Monsieur Bernard DEMARET

ANNEXE

PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

DE LA DÉSHERBEUSE/BALAYEUSE

DÉPENSES H.T.

Engagement 98 440

A - TOTAL 98 440

RECETTES H.T.

DETR : 25% 24 610

Région : 40% 39 376

Agence de l’eau : 12,16% 11 970

Fonds propres 22 484

B - TOTAL 98 440

Différence = A-B 013

Finances : - N°2017.09.146 : Attribution d’une subvention pour le 4L Trophy

Madame le Maire rappelle l’intervention de Mademoiselle Marie-Charlotte PROMPT lors du Conseil

municipal du 22 juin 2017, expliquant son projet du 4L Trophy 2018.

Après réflexion la municipalité a décidé de participer, de favoriser et d’encourager le projet.

Madame le Maire propose d’allouer la somme de 300 € afin de faciliter le financement, avec un

emplacement correspondant au logo de la ville.

Discussion :

Madame le Maire invite Monsieur Thierry RIOULT à prendre la parole.

Monsieur Thierry RIOULT explique le choix de son vote car il ne s’agit pas d’un projet scolaire.

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’allouer la subvention de 300€,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 18 Voix contre 1 Abstention 0

Monsieur Thierry RIOULT

Finances : - N°2017.09.147 : Attribution d’une subvention au Comité Interprofessionnel du Valençay AOP

Le Comité Interprofessionnel du Valençay AOP a sollicité l’ensemble des municipalités de l’A.O.P.

Valençay pour l’attribution d’une subvention de 50€.

Cette subvention leur permettra de maintenir, voire de développer des actions de promotions locales,

régionales et nationales.

Discussion :

Monsieur Bernard DEMARET par le biais de Monsieur Didier PERRICHON demande si la commune fait

partie de l’AOP ?

Madame le Maire indique que c’est le cas.

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’allouer la subvention de 50€,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 18 Voix contre 1 Abstention 0

Monsieur Bernard DEMARET14

Finances : - N°2017.09.148 : Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnité

Vu l’article 97 de la loi n°82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes,

des départements et des régions,

Vu le décret n°82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les

collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’État,

Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité

de conseil allouée aux comptables non centralisateur du Trésor chargés des fonctions de receveurs des

communes et établissements publics locaux,

Vu la délibération n°2016.06.43 du 16 juin 2016 attribuant l’indemnité de conseil au comptable du

Trésor.

Madame le Maire explique qu’il convient de prendre une nouvelle délibération suite au changement

de comptable.

Madame le Maire indique que pour 2017 les crédits budgétaires ont été inscrit au compte « 6225 ».

Discussion :

Madame le Maire précise que ce concours et cette attribution ne sont pas obligatoires, qu’ils viennent

en complément du salaire, mais que pour faciliter les échanges avec la trésorerie il est préférable de

prendre cette décision.

Monsieur Jean-Michel CHABENAT ajoute que leur salaire n’est pas très conséquent.

Madame le Maire précise que nombre de fonctionnaires ont des salaires peu conséquent et cette

attribution multipliée par le nombre de communes concernées représente une large compensation.

Monsieur Jean-Michel CHABENAT indique qu’ils y ont droit, donc ils prennent.

Madame Cécile MAILLET demande à combien s’élève l’indemnité ?

Madame le Maire répond qu’il s’agit d’environ 1 100 € par an.

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 De demander le concours du receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et

d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1

de l’arrêté du 16 décembre 1983,

 D’attribuer l’indemnité de conseil au taux de 100% par an qui sera calculée selon les bases

définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée

à M. Yvan NICOUD, receveur municipal,

 D’accorder l’indemnité de confection des documents budgétaires pour un montant de 45,73 €,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 15 Voix contre 0 Abstentions 4

Monsieur Yannick ROLLEAU

Madame Jocelyne JEUDON

Monsieur Etienne HUIDO

Madame Brigitte SEBGO15

Ressources humaines : - N°2017.09.149 : Tableau des effectifs et modification d’une catégorie de poste

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des formations, Vu la loi n°84-53 du 23 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet, Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n°84-53 susvisé.

Conformément à l’article 34 n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

Madame le Maire rappel à l’assemblée qu’il lui appartient de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaire au fonctionnement des services.

Madame le Maire explique que le poste laissé vacant par la mutation d’un agent reste tel que pour le moment, dans l’attente d’une étude approfondie.

Madame le Maire explique qu’afin de faciliter la promotion interne d’un agent du grade de technicien au grade d’attaché, il convient d’intervertir ses 2 postes.

Madame le Maire présente le tableau.

GRADE CATÉGORIE SITUATION ACTUELLE MODIF. A APPORTER

ADMINISTRATIF

Attaché principal A 1

Attaché A 0 + 1

Rédacteur principal de 1ère classe B 1

Rédacteur B 1

Adjoint administratif principal de 1ère classe C 1

Adjoint administratif principal de 2ème classe C 2

TECHNIQUE

Technicien principal de 2ème classe B 1

Agent de maîtrise C 1

Adjoint technique territorial principal de 1ère classe C 2

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C 1

Adjoint technique territorial de 2ème classe C 0

Adjoint technique territorial C 3 + 2

Adjoint technique territorial

TNC 30 heures C 1

Adjoint technique territorial

TNC 20 heures C 1

TOTAL 16 + 3

Madame le Maire précise que l’ouverture de poste ne signifie pas obligatoirement recrutement.16

Discussions :

Madame le Maire revient sur la problématique des contrats aidés et emploi d’avenir. Madame le Maire explique le système d’évolution de carrière des agents afin de les valoriser. Elle rappelle que cela n’a pas forcément d’impact budgétaire, mais que ça valorise le travail effectué par l’agent.

Madame le Maire rappelle que les grades correspondent à des missions et que si les agents effectuent les missions correspondantes, il y a lieu de valoriser leur grade.

Madame le Maire ajoute qu’à leur arrivée seulement les services administratifs bénéficiaient d’avancement contrairement au service technique. Elle complète en indiquant qu’en retirant les primes, qui ne comptent pas pour la retraite, les salaires sont très bas.

Monsieur Jean-Michel CHABENAT s’oppose à la création d’un poste d’attaché mais il est pour les 2 postes d’adjoint.

Madame Cécile MAILLET le suit dans sa réflexion.

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’accepter le tableau des effectifs,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 16 Voix contre 2 Abstention 1

Monsieur Jean-Michel

CHABENAT

Monsieur Bernard DEMARET

Madame Cécile MAILLET

Ressources humaines : - N°2017.09.150 : Mise à disposition de personnel communal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des formations, Vu la loi n°84-53 du 23 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu le décret n°2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics administratifs locaux, Considérant le besoin de l’office de tourisme depuis le 1er janvier et jusqu’au 31 juillet 2017, d’avoir à disposition un agent administratif à temps non complet, 80%.

Madame le Maire propose à l’assemblée de l’autoriser à signer avec l’association une convention de mise à disposition pour un agent rédacteur principal de 2ème classe de la commune de Vatan.

Madame le Maire indique que l’article 5, stipule que L’Office de Tourisme des Champs d’Amour remboursera la rémunération et frais assimilés (charges sociales, taxes, cotisations, primes, assurances, frais médicaux, formation, missions...) de l’agent mis à sa disposition soit 14 138,31 € brut et les charges patronales de 5 603,29 € pour 80% du temps de travail.

Il est proposé au Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 D’autoriser Madame le Maire à signer la convention de mise à disposition,

 D’approuver l’établissement de titres de recettes de 14 138,31 € et 5 603,29€,

 De donner tout pouvoir à Madame le Maire ou son représentant, pour signer les actes, pièces

et documents afférents à ce dossier.

Voix pour 19 Voix contre 0 Abstention 017

VII. Informations diverses

Madame le Maire informe de l’installation du nouveau dentiste.

Monsieur Didier MAGINOT présent lors de la séance, précise qu’il le rencontrera la semaine prochaine

pour rédiger son article.

Madame Cécile MAILLET trouve dommage que l’information de l’ouverture ne soit pas venue de

Madame le Maire mais de la page Facebook de la Mairie.

Madame le Maire précise qu’elle a accompagné les nouveaux arrivants mais que l’installation se fait

avec un bailleur privé et que les conseils municipaux sont l’occasion de transmettre les informations,

ce qu’elle fait.

Madame le Maire rappelle que la commune a obtenu sa première fleur ce qui est une bonne nouvelle

pour le village étape, mais surtout la récompense d’un important travail de la part des services

techniques.

Madame le Maire tient à rappeler les missions des Agents de Surveillance de la Voie Publique. Leurs

missions sont d’intervenir sur la voie publique et donc sur le stationnement. La consigne donnée n’est

pas de verbaliser à outrance mais de réaliser de la prévention. Elle ajoute que des usagers viennent

régulièrement se plaindre en mairie. Elle indique également que lors du processus de verbalisation les

ASVP ont au préalable avertit l’usager en infraction 3 fois. Elle précise que cette explication fait suite

au message reçu par tous de Monsieur Bernard DEMARET qui depuis plus de 6 mois se gare sur les

places réservées au taxi, places imposées par la préfecture. Il conteste le fait d’avoir reçu une

contravention alors qu’il est élu. Madame le Maire est surprise d’un tel comportement. Elle ajoute que

les élus doivent montrer l’exemple. Il est précisé que les agents sont légitimes dans les missions qui

leur sont confiées par les élus et que le conseil a validé à l’unanimité le recrutement d’ASVP.

Madame Magali BOURSIER explique que la commission jeunesse a travaillé sur plusieurs sujets. Le

premier réalisé est la soirée jeune, qui a lieu le 28 octobre 2017 de 19h30 à 2h et pour laquelle les

inscriptions sont prises en compte jusqu’au 15 octobre 2017. Elle explique que les boissons et le buffet

sont pris en charge par la commune et les desserts seront élaborés par la commission. Elle ajoute que

les parents ne sont pas conviés à la soirée et que les jeunes seront chapoter par les élus.

Madame le Maire convie le conseil à se retrouver le 21 octobre 2017 à 11h autour d’un café en mairie

afin d’échanger avec Madame la sénatrice Gerbaud.

Madame le Maire informe de la journée porte ouverte de la chambre funéraire le 14 octobre 2017.

Madame le Maire indique que le week-end du 30 septembre et 1er octobre 2017 se déroule les 20 ans

de RGA à la salle polyvalente.

Madame le Maire prévient que du 5 au 8 octobre 2017, se déroulera le contrat local de santé à

Issoudun.

Madame le Maire prévient que ce jour les bureaux du syndicat des eaux et du syndicat de

l’assainissement ont été votés.

Pour le syndicat des eaux :

- Président : Monsieur MALASSINET,

- 1er Vice-Président : Monsieur COMPAIN,

- 2ème Vice-Présidente : Madame LEMARIE18

Pour le syndicat d’assainissement :

- Président : Monsieur MALASSINET,

- 1er Vice-Présidente : Madame PEPION,

- 2ème Vice-Président : Monsieur COMPAIN.

Madame le Maire informe que Monsieur PATRIGEON a été retenu par la commission d’appel d’offre

pour le marché de La Chesnaye.

Madame le Maire demande qui souhaite se rendre au salon des maires le 23 novembre 2017.

Madame le Maire fait circuler une pétition qui a été déposée en mairie contre la fermeture de plusieurs

services du Centre Hospitalier de Vierzon.

Madame Jocelyne JEUDON rappelle que le repas des aînés aura lieu le 4 novembre 2017 à 12h, avec

pour thème les années 50/60. L’animateur Monsieur CHAVARIN sera présent cette année encore et le

traiteur choisi sera Monsieur GARAPIN. Les inscriptions ont lieu jusqu’au 30 octobre 2017.

Madame Jocelyne JEUDON informe qu’une sensibilisation au code de la route se déroulera le

6 novembre 2017 pour les personnes de plus de 60 ans et/ou ayant plus de 35 ans de permis et précise

que suivant le nombre, 2 séances seront porribles.

VIII. Questions diverses

Madame Catherine PATRIGEON revient sur les sens de circulation sur la commune.

Madame le Maire lui indique que ce travail sera réalisé en commission et le conseil sera informé.

Madame Cécile MAILLET demande si des permanences d’élus sont prévues ?

Madame le Maire informe que des jours sont retenus et qu’un mail va être envoyé à l’ensemble des

élus.

Madame le Maire lève la séance à 20 heures 48.