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Procès Verbal - DCM 20241203 32 PSCS PolVille Subventions associations 2024 programmation PV
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 20241203 32 PSCS PolVille Subventions associations 2024 programmation PV)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20241203-DCM_20241203_32-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/12/2024]
Publication : 06/1 ville
de
E:
Mvevilletieminy fe
Le Corbusier
HLHH HE
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération DCM_20241203 32
Référence Nomenciature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle des solidarités, cohésion sociale et CCAS
Service en charge : Animation Sociale et Politique de la Ville
OBJET : Attribution et versement de subventions au titre du Contrat de Ville programmation des actions au titre de l’année 2024
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2121-29 et
L2311-7 ;
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions
donne lieu à une délibération distincte du budget ;
Vü la délibération n°20240528 03 relative à la convention d'application territoriale du
Contrat de Ville,
Vu la délibération n° 20240402_07 du Conseil Municipal portant approbation du Budget Primitif de l'année 2024 en date du 02 avril 2024 ;
Considérant que dans le cadre de l'appel à projet du Contrat Ville au titre de l'année 2024, il a été déposé les demandes ci-après :
- Dix dossiers portés par la Ville de Firminy : Service Jeunesse et Sport, Service Animation Sociale et Politique de la Ville et Services des Affaires Scolaires. -__ Quinze dossiers portés par 7 associations.
Considérant les décisions du Comité de Pilotage du Contrat Ville en avril 2024, le montant total des subventions accordées par les partenaires financeurs est de : - Saint Etienne Métropole : 17000 €
- L'Etat: 63600 €
- Le Conseil Départemental : 5000 €
Considérant que pour 2024 le montant total des subventions obtenues par les associations auprès de la Ville de Firminy s'élève à 9240 €,
Considérant que pour 2024 le montant total des subventions obtenues par la Ville dans le cadre de la programmation auprès du Département s'élève à 3500 €,
Considérant la présentation ci-après des dossiers associatifs et municipaux, COMMUNE DE FIRMINY
ÉRRNRLIES &
Le Corbusier
HUE NH
Patrimoine mondial
UNESCO
Délibération DCM_20241203_32
Référence Nomenclature n°7.5
a) Dossiers associatifs
f Ville de ; Saint =
. Coût de Conseil e Firminy Actions LE Etat Etienne Paction Départemental Métropole
Files un coup de
pouce 1 SAUVEGARDE 3 860 € 2 000 € 740 €
42
MVV et actions
2 spécifiques 191 000€ | 15 000 € 2 500 € SAUVEGARDE42
Les voix de
3 l'emploi 15 000 € 5000 € 6000 € 1000 € Radio Ondaine
Radios
4 citoyennes 19000€ | 2500€ 1000 € 4 000€ 2 000 €
| Radio Ondaine |
[ |
Vivre ensemble 5 UFOR 3000 € 1000 € 500 €
Mentorat Lycéen 6 AFEV 91562 € 3000 € 500 € 3000 € 500 €
Du stade vers
7 Femploi 21400 € 2000 € 4000 € 2000 € FCO
TOTAL 344 822€ | 30 500€ 1500 € 17 000 € 9240 € 6 aus
se ver Mille HrmInyetr Mt
Le Corbusier
HUE HHHH Patrimoine mondial
UNESCO
b) Dossier de la Ville de Firminy
COMMUNE DE FIRMINY
Délibération DCM_20241203_32
Référence Nomenclature n°7.5
Pilier Actions
Coût de
l'action Etat
Conseil
Département
al
Saint
Etienne
Métropole
Ville de Firminy
Air d'été
Centres
sociaux
20389 € 3500 €
Cocotte
CAFV 6720 € 2500 €
Intergénérat
ionnel
Centres
Sociaux
6838 € 3000 €
Scène
ouverte
CAFV
13000 € 3500 €
Le sport au
service de
emploi
CAFV
33825 € 1500 € 1000 €
Vidéo
valeurs de
la
République
CAFV
19749 € 2500 €
LibR toi !
MPT 94470 € 6800 € 1000 €
Sportiv été
Service de
Sports
59000 € 3000 € 500 €
Cap Action
CAFV 96400 € 6800 € 1000 €
TOTAL 350 391€ 33100€ 3500 € “x » ipr mit
"=!
ue pure vil tireniny te
Le Corbusier
HU UHR Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération DCM_20241203_32
Référence Nomenclature n°7.5
Il est proposé donc au Conseil Municipal de bien vouloir :
Approuver l'attribution et le versement d'une subvention totale, pour l'année 2024,
d'un montant de 9240 € répartie comme suit :
2 000 € à l'association sportive FCOFI ;
3000 € à Radio-Ondaine ;
500 € à l'AFEV ;
500 € à l'UFOR ;
o 3240 € à la Sauvegarde 42.
Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune.
Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant afin de prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération,
0000
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 03 décembre 2024
APPROUVE l'attribution et le versement d’une subvention totale, pour l'année 2024, d'un montant de 9240 € répartie comme suit :
o 2000€ à l'association sportive FCOFI ;
o 3000 € à Radio-Ondaine ;
o 600€ à l'AFEV;
o 600€ à l'UFOR;
o 3240 € à la Sauvegarde 42.
DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les décisions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
7
La Secrétaire de re "
LUA
SUZAT GIULIANI
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du...
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra
faire l’objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. ile Si |
me are villeHirminy 1e WË
Le Corbusier
HU HE
Patrimoine mondial
UNESCG COMMUNE DE FIRMINY
Délibération DCM_20241203_ 32
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 03 DECEMBRE 2024
Attribution et versement de subventions au titre du Contrat de Ville programmation des actions au titre de l’année 2024
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 26 Novembre 2024, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 03 Décembre 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de
FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 19 h 03), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GiL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaétan,
Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie, M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
M. CELLE Denis à Mme SUZAT GIULIANI (jusqu’à 19 h 03), Mme DREVET Leslie à Mme Laëtitia GUILLOT, Mme ROCHE PINEL Arlette à Mme MOUNIER Béatrice, Mme PORTAILLER Chantal à Mme MAISONNEUVE Marie.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme SUZAT GIULIANI Eveline.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33