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Déliberation - DCM 20250129 24 PSCS Subventions 2025
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20250129 24 PSCS Subventions 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20250129-DCM_20250129_24-DE
Accusé certifié exécutoire sr, =
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Le Corbusier
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250129_24
Référence Nomenclature n°7.5
Réception par le
Publication : 04/0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle des Solidarités, Cohésion Sociale et CCAS
Objet : Attribution et versement de subventions de fonctionnement de + de 1 000 € - Année 2025
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget ;
Chaque année, il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur l'attribution et le versement d'une subvention annuelle de fonctionnement pour les associations sollicitant
ne demande et qui déposent un dossier. Le tableau ci-dessous reprend en détail les montants pour chacune d'entre elle.
1 2ème
assocumons | SUvEnTIOns | WERSEMENT | VERSEnenT 2025 2025
SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS 4700 € 2 350 € 2 350 €
| LES RESTOS DU CŒUR 5 000 € 2 500 € - 2 500 €
PLEIADES : 1610€ 805 € | 805 €
CROIX ROUGE FRANÇAISE 1 180€ 590 € 590 €
ALOESS 2 000€ | 1000 € 4 000 €
Il'est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir:
-__ Approuver l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement au titre de l’année 2025 aux associations selon les modalités mentionnées ci-dessus,
- Donner tout pouvoir à Monsieur le Maire où à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération,
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune. L À UE nir 1:
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Le Corbusier
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250129 24
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
Sauf pour ia subvention à Pléïades,
à l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,
32 Voix Pour,
C. TAING ne prend pas part au vote.
-_ APPROUVE l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2025 aux associations selon les modalités mentionnées ci-dessus,
- DONNE tout pouvoir à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 29 Janvier 2025
Le Secrétaire/e SéAnce,
—< :
Denis CELLE
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du...
Paur ie Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
Ou
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunai Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens »
sur le site www.telerecours.ir.
04 Février 2025 2
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Le Corbusier
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250129_24
Référence Nomenciature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MERCREDI 29 JANVIER 2025
Attribution et versement de subventions de fonctionnement de + de 1 000 € - Année 2025
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 21 Janvier 2025, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mercredi 29 Janvier 2025 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick (à partir de 18 h 11), Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GiL Nathalie, M. ROBERT Loïc {à partir de 18 h 08), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan (à partir de 18 h 12), Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel (jusqu'à 21 h), M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
M. MADO Patrick à M. LEVET Vincent (jusqu'à 18 h 11), M. LOMBARDIN Daniel à M. VALLER Daniel (à partir de 21 h}, Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILEOT Laëtitia, M. DUMOND Jean-Claude à M. CELLE Denis, Mme PORTAILLER Chantal à M. ZEDDA Marc.
ABSENTS :
M. ROBERT Loïc (jusqu'à 18 h 08), M. GRANGE Gaétan (jusqu'à 18 h 12).
SECRETAIRE DE SEANCE : M. CELLE Denis.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACE M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33