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Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Lanobre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1712306800 Proces Verbal du 19 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
LANOBRE .Terre d'Artense RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU CANTAL
COMMUNE DE LANOBRE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 19 février 2024 à 19H30
Le dix-neuf FEVRIER 2024 à 19H30, le Conseil Municipal de Lanobre, dûment convoqué s’est réuni en salle
du conseil municipal de la mairie, sous la présidence de Monsieur Pascal LORENZO, Maire.
Présents : Pascal LORENZO, Brigitte CLAUDEL, Johane GRANDSEIGNE, Anthony SANTOS, Dominique
VOLPE, Patrice JUILLARD, Cyrille ROUBEYRIE, Sabine EGAL,
Absents excusés : Philippe VIALLEIX pouvoir à Sabine EGAL
Sylvie SERRE pouvoir à Brigitte CLAUDEL
Dominique VIALLE
Secrétaire de séance : Brigitte CLAUDEL
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
L'ordre du jour était le suivant :
1. Décision d'appliquer le huis-clos pour la séance et désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal du 12 décembre 2023
3. Administration générale
3.1. Autorisation de signature de la répartition des 2 écoles
3.2. Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1Ÿ° classe
3.3. Choix du gérant du restaurant de la Siauve
3.4, Désignation du maître d'œuvre des travaux de voirie 2024
3.5. Mandat au Centre de Gestion — Contrats d'assurance des risques statutaires
3.6. Plan d'Aménagement et de Développement Durable
3.7. Adhésion de Sumène Artense communauté au Syndicat Cantal Attractivité
3.8. Transfert de compétences pour l'assainissement
3.9. Adoption de la convention tripartite VEOLIA
3.10. Subvention Junior Association AUVER BIKE
4. Travaux — Urbanisme — Bâtiments — Voiries — Terrains
4.1. Eclairage public Le Grancher et Farreyrolles
4.2. Enfouissement des lignes téléphoniques Le Grancher et Farreyrolles
4.3. Eclairage public supplémentaire impasse des Monts Dore
4.4. Demande fonds de concours - Travaux du restaurant de la Siauve
Page 1/8 5. Questions diverses
5,1. Inscription de l’école « des crayons » + Salle des Peupliers — au Fonds vert
5.2, Projet de maison des associations — prendre un premier contact avec un cabinet d'ingénierie
5.3. Relance d’une demande de subvention pour un boulodrome
5.4, Impayé d’un garagiste suite à son incarcération. Aucun retour du courrier envoyé à la maison
d'arrêt de Riom (63)
5.5. Convention avec Mme et M. MASSIAS (problème de ruissellement)
5.6. Gestion des plages Val et La Siauve - par Brigitte CLAUDEL
5,7. Société SODIAAL - Reprise de contact auprès de notre notaire pour avancer le projet de
céder le terrain aux Fromageries Occitanes
5.8. Renouvellement de la convention avec 30 millions d'amis (Stérilisation des chats)
5.9, Adressage en cours
Pour Info : Le camion communal a été remis en état de marche
mm -_ % - _— = nn
1. Décision d’appliquer le huis-clos pour la séance et désignation d’une) secrétaire de séance
M. le Maire demande au public de quitter les lieux pour que la séance se déroule à huis-clos compte tenu
des deux dernières séances trop tumultueuses.
Madame Brigitte CLAUDEL, conseillère municipale, se propose de remplir les fonctions de secrétaire de
séance.
Pour: 10voix/ Abstention:0voix/ Contre : 0 voix
M. le Maire lit aux conseillers son plaidoyer préparé pour l'audience au TA trois jours plus tôt,
puis informe du rejet de la demande d'inclure Cyrille Roubeyrie au conseil municipal après le nom
suivant sur la liste des candidats aux élections et annonce faire appel de ce verdict devant le conseil
d'Etat. En substance : l'installation de Cyrille Roubeyrie reste valable tant que le Conseil d'Etat ne
statue pas l'inverse.
2. Adoption du procès-verbal du 12 décembre 2023
Le procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023 est soumis au vote puis adopté par le Conseil Municipal.
Après avoir délibéré le conseil Municipal décide à l'unanimité :
- D'approuver le procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023.
Pour : 10 voix/ Abstention : O voix/ Contre : O voix
3. Administration générale
3,1. Autorisation de signature de la répartition des 2 écoles
Fermeture annoncée par l'Inspection académique (IA) d’un poste de professeur des écoles à l’école de
Granges à la rentrée de septembre 2024. Or il y restera une trentaine d'enfants, donc il est proposé
par les équipes pédagogiques des 2 écoles communales, d'inclure à l’école de Lanobre les enfants de
Page 2/8 3.2.
l'école de Granges des niveaux de CM1 et CM2. Les niveaux inférieurs restant répartis en 2 classes à
Granges. Une réunion de parents a déjà permis d'exposer ce projet, qui « passe » assez bien dès lors
que les bus seront affrétés par la Région pour faire le pont matin et soir entre les 2 écoles. Les
inscriptions restent possibles à Granges jusqu’au CE2. Vérification doit être faite pour savoir s’il est
possible de garder une même inscription pour naviguer entre les 2 écoles.
M. le Maire félicite Sabine Egal d’avoir contribué efficacement à l'aboutissement de ces négociations
entre les 2 établissements.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
- D'AUTORISER le Maire à signer la répartition proposée jointe en annexe de la présente délibération.
Pour : 10 voix/ Abstention : O voix/ Contre : O voix
Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1°" classe
Françoise Boyer avance en grade et passe de 2° classe en 1ere classe, ce qui porte à 6 le nombre
d'agents communaux Adjoints techniques territoriaux principaux de 1ere classe.
Et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
3.3.
D'adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront
inscrits au budget, chapitre 012, articles 6411, 6451 et 6453.
Pour : 11 voix/ Abstention : O voix/ Contre : O voix
Choix du gérant du restaurant de la Siauve
Des devis ont été demandés pour installer une vraie cuisine et matériel snacking à la plage de la Siauve.
Le fond de concours pourrait prendre en charge une part conséquente du montant des devis pour :
une trancheuse à jambon, une friteuse, une plaque à induction, une chambre froide, un grill, un gaufrier
et crépier, une hotte, une table chef avec évier, une table réfrigérée et une rampe qui garde les
assiettes au chaud + plonge + habillage du mur (plomberie et électricité).
Se pose la question du mobilier pour le partie restauration (tables, chaises, vaisselle...
Le fond de concours s'élève à 153 000 £ et peut représenter 50% de la somme.
L'enjeu se porte sur la fermeture - ou pas - de l’espace extérieur pour maximiser les périodes
d'ouverture sur l’année.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal :
- DECIDE de louer le local commercial dénommé Snack Bar de la Siauve à Dominique MOINS
demeurant Le Bourg de Lanobre.
- DECIDE de contracter un bail saisonnier de deux ans renouvelables ;
- DECIDE de fixer le loyer à 550€.
- AUTORISE le Maire à signer le contrat relatif à l'exploitation du Snack bar de la Siauve.
Pour : 7 voix/ Abstention : 3 voix (M. et Mme Santos, Volpe et Grandseigne) / Contre : 0 voix
Page 3/8 3.4. Désignation du maître d'œuvre des travaux de voirie 2024
La société GEOVAL a proposé un devis de 13 160 € HT pour la prise en charge de l'ingénierie de la
réalisation des travaux de voirie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
- de VALIDER l'offre de la Société GEOVAL pour un montant de 13 160,00 € HT
- _ d'AUTORISER Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la
présente délibération,
Pour : 10 voix/ Abstention : O voix/ Contre : O voix
3.5. Mandat au Centre de Gestion — Contrats d'assurance des risques statutaires
3.6.
La commune a l'opportunité de souscrire un où plusieurs contrats statutaires garantissant une partie
des frais laissés à sa charge en cas de maladie, maternité, paternité, adoption, accident, décès... des
agents communaux. La procédure de mise en concurrence et sélection des prestataires de ces contrats
d'assurance peuvent être confiées au CDG du Cantal, qui peut y souscrire pour le compte de la mairie.
(Tant pour les agents titulaires CNRACL que pour les contractuels IRCANTEC)
Après avoir délibéré le conseil Municipal décide à l'unanimité :
- d'AUTORISER Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la
présente délibération,
Pour : 10 voix/ Abstention : 0 voix/ Contre : O0 voix
Plan d'Aménagement et de Développement Durable
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD), porté par la communauté de
communes, doit être adopté au moins 2 mois avant le PLUI et vise à limiter au maximum
l'artificialisation des sols et à n’accepter l'étalement urbain que s’il est justifié par des études de
densification des zones déjà urbanisées.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
ARTICLE 1 : de prendre acte du débat qui s'est tenu ce jour en application de l’article L.153-12 du code de
l'urbanisme, sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables
(P.A.D.D.) du projet de PLUi de Sumène Artense communauté, tel qu'annexé à la présente délibération
ARTICLE 2 : de transmettre les remarques suivantes
Orientation 1 : Un territoire des proximités et des solidarités
Orientation 2 : Le territoire du bien-vivre : la qualité du cadre de vie comme projet de développement
Page 4/8 Orientation 3 : Un territoire qui structure son développement
- DE CHARGER Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération
Pour : 10 voix/ Abstention : O voix/ Contre : 0 voix
3.7. Adhésion de Sumène Artense communauté (CCSA) au Syndicat Cantal Attractivité
La proposition de ce syndicat repose sur la stratégie « Cantal 3V : Viable, vivable, vivant » et a pour
finalité le maintien, l'accueil et l'installation de nouvelles populations, via la coordination d'actions en
faveur d'objectifs d'attractivité et de développement communs pour le territoire cantalien.
Les conseils municipaux des communes de Sumène-Artense doivent se prononcer un par un sur cette
adhésion possible de la communauté de communes à ce syndicat. Et selon la part de la population
représentée dans chaque commune favorable, l'adhésion sera, ou non, ratifiée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’ununimité :
- D'APPROUVER, l'adhésion de Sumène Artense communauté au Syndicat Mixte Cantal
Attractivité
- DE CHARGER Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération
Pour : 10 voix/ Abstention : O voix/ Contre : O voix
3.8. Transfert de compétences pour l'assainissement
Bien que les communes soient libres de ne transférer leurs compétences d'assainissement à la
communauté de communes qu’au 1° janvier 2026, du fait de la pluralité des enjeux de l'exercice de
cette compétence et des nombreux échanges depuis 2021 à ce sujet, il est proposé d'approuver à
compter du 1° janvier 2025, le transfert des compétences d'assainissement telle que définie par le
code général des collectivités territoriales.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
— D'approuver à compter du 1° janvier 2025, le transfert de Sumène Artense communauté des
compétences suivantes : Assainissement telle que définie à l’article L.2224-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
— D'autoriser la communication régulière à Sumène Artense communauté par le Trésor Public des
données comptables et financières des budgets annexes communaux nécessaires à l’organisation
des futurs transferts.
— De charger Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
Pour : 10 voix/ Abstention : 0 voix/ Contre : O voix
3.9. Adoption de la convention tripartite VEOLIA
La commune de Lanobre déverse ses eaux usées dans le réseau d'assainissement de la ville de Bort-
Les-Orgues. Or la convention pour Bort à ce sujet a été renouvelée au 1° janvier 2024, il faut donc ré-
Page 5/8 établir une nouvelle convention entre Bort-Les-Orgues, Véolia et Lanobre définissant les nouvelles
conditions tarifaires.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- De signer cette convention.
Pour : 10 voix/ Abstention : 0 voix/ Contre : O voix
3,10 Subvention Junior Association AUVER BIKE
Attribution d’une subvention d’un montant de 300 € à Junior Association AUVER BIKE à laquelle
participent des jeunes de Lanobre.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
- __ D'attribuer une subvention d’un montant de 300,00 euros à Junior Association AUVER BIKE
- Que les crédits nécessaires au versement de cette subvention seront inscrits au budget
principal (fonctionnement) de la commune — compte 6574,
_Pour:10voix/ Abstention : 0 voix/ Contre : O voix
À. Finances — Gestion — Economie
4.1. Eclairage public Le Grancher et Farreyrolles
Les travaux peuvent être confiés au Syndicat départemental d’Energie du Cantal (SDEC) pour
un montant total de 24 800 € HT. {Fonds de concours de 50% à verser en amont des travaux
et 2° versement au décompte des travaux).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
— De donner son accord sur les dispositions techniques et financières du projet.
— D'autoriser Monsieur le Maire à verser le fonds de concours.
— De procéder aux inscriptions budgétaires nécessaires à la réalisation de ces travaux.
Pour : 10 voix/ Abstention : 0 voix/ Contre : 0 voix
4.2. Enfouissement des lignes téléphoniques Le Grancher et Farreyrolles
Les travaux peuvent être confiés au Syndicat départemental d’Energie du Cantal (SDEC) pour
un montant total de 45 400 € HT. (Fonds de concours de 50% à verser en amont des travaux
et 2° versement au décompte des travaux).
Page 6/8 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
— De donner son accord sur les dispositions techniques et financières du projet.
— D'autoriser Monsieur le Maire à verser le fonds de concours.
— De procéder aux inscriptions budgétaires nécessaires à la réalisation de ces travaux.
Pour : 10 voix / Abstention : O0 voix / Contre : O voix
4.3. Eclairage public supplémentaire impasse des Monts Dore
Les travaux peuvent être confiés au Syndicat départemental d’Energie du Cantal (SDEC) pour
un montant total de 9 360 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
— De donner son accord sur les dispositions techniques et financières du projet.
— D'autoriser Monsieur le Maire à verser le fonds de concours.
— De procéder aux inscriptions budgétaires nécessaires à la réalisation de ces travaux.
Pour : 10 voix / Abstention : O voix / Contre : 0 voix
4.4. Demande fonds de concours - Travaux du restaurant de la Siauve
Pour relouer le snack — bar de La Siauve, il a été étudié d’en remettre aux normes et rééquiper
la cuisine. Le devis d’Equip froid est retenu pour du matériel chiffrant : 17 705 €
La demande d’un fonds de concours de la communauté de commune s'élève 50% de la somme.
Après avoir délibéré le conseil municipal décide à l'unanimité :
- D’approuver ce devis pour équiper la cuisine du restaurant snack-bar de la Siauve
Pour : 8 voix/ Abstention : O voix / Contre : 2 voix (Egal, Vialleix)
5, Questions diverses
5,1. Inscription de l’école « des crayons » + Salle des Peupliers — au Fonds vert
Il est retenu de demander l'inscription de l’école « les Crayons » au fond vert afin de la doter
de panneaux photovoltaïques pour sa production nécessaire en eau chaude et électricité.
Un seul bâtiment peut être inscrit, aussi le plan bis serait de proposer la salle des Peupliers.
5.2. Projet de maison des associations — prendre un premier contact avec un cabinet d'ingénierie
Page 7/8 L'idée est soumise de la construction d’un bâtiment qui relierait la salle des aînés à l'ancienne
médiathèque, constituant ainsi un grand ensemble, qui aurait vocation à être « une maison
des associations ». Le fonds de concours serait sollicité pour ce projet.
L'attention est attirée sur l’accès à conserver pour le logement adjacent.
5.3. Relance d'une demande de subvention pour un boulodrome
L'an dernier, la demande de subvention pour un boulodrome avait été rejetée car le dossier
était non éligible par la Région AURA. Il conviendrait de reprendre et compléter le dossier via
la plateforme InfraSport, selon les indications reçues lors du refus du dossier.
5.4. Impayé d’un garagiste suite à son incarcération. Aucun retour suite au courrier envoyé à la
maison d'arrêt de Riom (63) en RAR
7200 € de loyer dû. La question est posée de savoir qui endosse la responsabilité en cas
d'incident sur le bâti.
Rappel de l'inauguration pour le nom de l'école de Lanobre « Les Crayons » mardi 5 mars.
Demande concernant l'inauguration du nom du stade
5,5. Convention avec Mme et M. MASSIAS (problème de ruissellement)
5.6. Gestion des plages Val et La Siauve - par Brigitte CLAUDEL
5.7. Société SODIAAL - Reprise de contact auprès de notre notaire pour avancer le projet de
céder le terrain aux Fromageries Occitanes
5.8. Renouvellement de la convention avec 30 millions d'amis (Stérilisation des chats)
5.9. Adressage en cours |
Pour Info : Le camion communal a été remis en état de marche
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H15.
Compte rendu établi sur 7 feuillets numérotés de 1 à 8.
Affiché le "2 AR 200
Le secrétaire de séance Le Maire
Brigitte CLAUDEL Pascal LORENZO
Là Maire - Pascal LORENZO
Page 8/8