Déliberation - CCDC 220705 067 MARCHE Avenant2Lot3 EspacesPublicsNavacelles

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Déliberation - CCDC 220705 067 MARCHE Avenant2Lot3 EspacesPublicsNavacelles Document publié le Samedi 11 juillet 2020 par la commune de Cros. Lien du pdf (Déliberation - CCDC 220705 067 MARCHE Avenant2Lot3 EspacesPublicsNavacelles)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport, RE APAAIIE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE LODEVOIS ET LARZAC L'HÉRAULT À

CANTON DE k : LODÈVE DECISION CCDC 220705 067

portant sur

AVENANT N°2 AU LOT N°3 "PLANTATIONS - ARROSAGE - ENTRETIEN" AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA VALORISATION DES ESPACES PUBLICS DU HAMEAU DE NAVACELLES

Le Président de la communauté de communes Lodèvois et Larzac,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), et notamment les articles 5211-2, 5211-10 et l'article L.2122-22 dont l'alinéa 4,

VU la délibération n°CC_200711_03 du Conseil communautaire du 11 juillet 2020 par laquelle le Conseil communautaire délègue au Président la prise de décision prévue aux articles du CGCT sus- visés,

VU le marché de travaux n°2020TVX003 relatif à la valorisation des espaces publics du hameau de Navacelles et plus précisément le lot n°3 "plantations - arrosage - entretien", VU la décision du Président n°’CCDC_210709 105 du 9 juillet 2021, relative à l'avenant n°1 au lot n°3 du marché de travaux pour la valorisation des espaces publics du hameau de Navacelles, CONSIDÉRANT la nécessité de d'intégrer, de supprimer ou de modifier, en cours d'exécution du marché, certaines prestations,

DÉCIDE

- ARTICLE 1 : De conclure l'avenant n°2 au lot n°3 "plantations - arrosage - entretien" au marché de travaux pour la valorisation des espaces publics du hameau de Navacelles avec la SAS Pépinière sport et paysages, mandataire du groupement solidaire Pépinière sport et paysages/Paysages méditerranéens, afin de d'intégrer, de supprimer ou de modifier, en cours d'exécution du marché, certaines prestations,

- ARTICLE 2 : de préciser que les droits, obligations et conditions financières de chacune des parties sont définis dans l'avenant n° 2 et ses annexes, annexés à la présente décision,

- ARTICLE 3 : de préciser que le montant de l'avenant correspondant s'élève à huit mille cent soixante six euros douze centimes Hors Taxes (8 166,12 € HT) soit neuf mille sept cent quatre vingt dix neuf euros trente quatre centimes Toutes Taxes Comprises (9 799,34 € TTC) soit un pourcentage d'écart introduit par l'avenant 2 par rapport au marché initial de 4,31 %,

- ARTICLE 4 : de préciser que la dépense correspondante est inscrite au budget principal, chapitre 45, article 458110,

- ARTICLE 5 : de dire que le présent acte sera inscrit au registre des délibérations et sera transmis au service du contrôle de légalité,

Fait à Lodève, le cinq juillet deux mille vingt-deux,

Je certifie, sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois, à compter de la notification : le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site

Accusé de réception en préfecture

034-200017341-20220705-DC_220705_067-AR

Date de télétransmission : 06/07/2022

Date de réception préfecture : 06/07/2022EX =

Liberté «Égatité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES

Direction des Affaires Juridiques

Le formulaire EXE10 est un modèle d'avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice, dans le cadre de l'exécution d'un marché public.

COMMUNAUTE DE COMMUNE DE LODEVOIS ET LARZAC

1 place Francis Morand

34700 LODEVE

Tel : 01 11 95 05 61

PEPINIERE SPORT ET PAYSAGES SAS (mandataire)

ZAE Mas de Kle, 1 Rue MONTGOLFIER

34110 FRONTIGNAN

Mail : psp@lajus.fr

Tel : 04 67 74 5461

Numéro SIRET : 384 135 422 00044

# Objet du marché public:

Valorisation des espaces publics du hameau de Navacelles — Marché 2020TVX003 LOT 3 : PLANTATIONS — ARROSAGE - ENTRETIEN

# Date de la notification du marché public : 23/01/2020

# Durée d'exécution du marché public : 3 ans et4 mois .

# Montant initial du marché public :

“ Montant HT: 189 521.71 €

“ Montant TVA 20%: 37 904.34€

« MontantTTC: 227 426.05 €

Accusé de réception en préfecture

034-200017341-20220705-DC_220705_067-AR

Date de télétransmission : 06/07/2022

Date de réception préfecture : 06/07/2022m Modifications introduites par le présent avenant :

(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l'incidence financière de chacune des modifications apportées.)

e Les prestations complémentaires, supprimées ou modifiées décrites dans l'annexe N°1 ci-jointe au présent document concernent :

Suite à l'implantation précise sur site du parking visiteurs et de l'écran Pare-Blocs par rapport au pied de la falaise (décalage constaté avec plan géomètre), les adaptations nécessaires du projet concernent :

- Poste 1.1 - Mélange terre pierre : La modification des quantités de surface de mélange terre pierre pour une plus-value de 145,20 € HT

- Poste 2.6 et PN 1 - BRF : La modification géométrique des surfaces de massifs et des quantités de BRF à fournir pour une plus-value de 2 618,00€ HT

- Postes 3 — Fourniture végétaux : L'évolution des quantités des arbres, cépées et arbustes pour une plus-value de 845,78 € HT

- PNS5, PN8 à PN11 — Prix nouveaux végétaux : L'évolution des essences et des quantités des arbustes pour une plus-value de 2 511,16 € HT

- Postes 4.1, 4.2, 4.3, 4.4 - Plantation arbres et cépées et tuteurage : La modification des quantités d'arbres et de cépées à planter ainsi que leur type de tuteurage à mettre en place suite à l'évolution des essences décrites dans les postes précédents pour une moins-value de - 326,04 € HT

- Poste 4.10 — Piquet bois : La mise en œuvre de piquets bois de protection des arbres et des massifs pour une plus-value de 1 311,19€HT

- Postes 4.12 - Billes bois : La suppression des assises en bille bois pour une moins-value de -416,72 € HT - Postes 5- Arrosage : L'évolution du réseau d'arrosage et la mise en œuvre de couronnes de goutte à goutte supplémentaires selon les évolutions décrites dans les postes précédents pour une moins-value de - 225,50 € HT - Postes 6- Entretien: La modification des quantités des arbres (6.1), cépées (6.2) et des surfaces de mélange terre pierre (6.4) selon les évolutions décrites dans les postes précédents pour une plus-value de 439,15 € HT

Suite à la fréquentation du site pendant la période estivale, des clôtures de protection supplémentaires (Poste 4.8) seront mises en place autour de certains massifs abimés et devant les nouveaux points de vue sur la Cascade pour une plus-value de 1 263,90 € HT

TOTAL PLUS-VALUES =_8 166,12 € HT soit 9 799,34 € TTC

Pièces annexes :

e ANNEXE 1 -— Tableau récapitulatif des quantités

e ANNEXE 2 - DEVIS N° 22-02-04

L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public :

CJ Non FŸ Oui

Montant de l'avenant :

“ MontantHT: 8 166,12 €

»“ Montant TVA 20%: 1 633,22 €

" Montant TTC: 9 799,34 €

* % d'écart introduit par l'avenant 02 par rapport au marché initial : 4.31 %

Nouveau montant du marché public :

s Montant HT: 197 687,83 €

Montant TVA 20%: 39 537,57 €

s Montant TTC: 237 225,40 €

EXE10 — Avenant 02 Lot3

Accusé de réception en préfecture

034-200017341-20220705-DC_220705_067-AR

Date de télétransmission : 06/07/2022

Date de réception préfecture : 06/07/2022Nom, prénom et qualité

du signataire (*) Lieu et date de signature Signature

(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.

Pour l'Etat et ses établissements :

(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)

5

Signature

(représentant du pouvoir agudicateur ou de l'entité a dudicatrice)

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 06/07/2022

Date de réception préfecture : 06/07/2022au titulaire du marché public

m En cas de remise contre récépissé :

Le titulaire signera la formule ci-dessous :

« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »

Psssécsesreseuessss sir est se M sscsscmsrssisserecesse

Signature du titulaire,

5 En cas d'envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :

(Coler dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)

B En cas de notification par voie électronique :

(Indiquer la date et l'heure d'accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 06/07/2022

Date de réception préfecture : 06/07/2022pr Ver rente botte] y QUANTITESEXE |[QUANTITE TOTAL AVENANT 02 AVENANT 01 Euros EUROS EUROS EUROS

CODE |Oésignation des ou wagts u

Péx U HT PROQUIT HT PRODUR HT œ PRODU HT

4 [SOLS DES ARES DE STATIONNEMENT

11 [MELANOE TERRE PERRE ENSEMENCE HORS FONDATION « LOT 1)

111 SA F1 ma | osac| soaco seozsic] 150 wus20€| s1300 sen me 112 ÎcHEuN MEANCRE . MAS DE CAALHOU na | oescl ezsco 6561 E o.œ® - €| 61300 6 SSL€ + €

42 [TERRE EN PLATE CLOUTEE #2 142€] a5e00 318382€ om - €] asc 33882€

SOUS TOTAL 1 -HT 1263929€ 14520 € 187,40 €

2 TERRE VEGETALE . MELANGE TERRE PIERRE

21 ÎHASE EN PLACE SURFOSSE RDF DE TERRE VEGETALE RECAIPEREE SUR STEET AMENCEMENT M3 | 4956] 45200 404540€ 00 - €| 4520 40840€ 22 MAS EN PLACE DE TERRE VEGET/LE RECUPEREE SUR STE ET AMENCEMENTS ml sac 2278 18840 12€ oo - €| 22374 188012€ 23 (TERRE \EGETALE (FOURINNTURE ET MISE EN ALACE) al asso où D: on - €| oc - € 24 ÎTRAVAL DELA TERRE EN PLACE ET AMENCEMENTS u' 256€) 21500 cs 68€ on - €| 2560 es € 25 ÎMELANGE TERRE RERRE POURFOSSES ARBRES ma | 4000€] 10300 412000€ cœ - €| 10300 41D00€ 28 ÎnaSE EN PLACE DE BROYAT TPE BRF ISSU DES AGATTAGES DU STE ml 2736} 91000 2484206 | 25090 sssso€| 12500 34%20€

SOUS TOTAL 2 HT 2999447€ 25459 € 1105237€

2 [FOURNITURE VEQET AUX

14 |FOURMITURE ARBRES TIGE EN MOTTE 2V25

311 [Mceus alba U 11701€ 110 1247.11€ co + € 1100 12411€

212 Îce Monagpesaianum u | 27206] 2© ss360€| 20 | ssicoe| 040 - € 3213 {soin aba u | 17166) so #075€| 400 |: 17&1se| 4% 701.60 € 214 ÎFcpuks alba u | ozzel 170 1222246] 40 !|- as2s2€| 1300 14936€ 215 fraëus ennisa u | 1205] 20 220715) 4sæ | era25€] 12060 2 19.90 € 741045€ . 178248 € 54797€

32 FOURNITURE DE CEPEES Route 5 départs)

321 ace morpessuanum 200730 u | 2m] 8o 125888€ 2® 452%€| 00 1eme 322 [Ouercs iles 25000 C 160- u | iane] 20 264220€| 17% 224527€| 720 ABMBÔTE 323 [Fasusexciia 20300 u | 08e] 10 1308.58€ ss |- sou30€| ee es.28 € 324 40e compesris MG 36000 u lies] 10 2486.10€ 12 1o7ese| 252% 440.785€ 325 [uns aus 20060 Remplacé par Morus alba Kigayamse 20025 u | asiese | 130 Arst16€ oo . €] wc ATNAGE 328 [rite * Montreal beauty * 3007360 Fémpians par Four) u lise) 120 1283240€ oc. . €| 120 122340€ 327 ÎPnnus gear O0 gomelaé Prunus dus) Uu | 2m) 150 329720€ c® … €} 15c 31#20€ 17237.82€ asatse 2139.70 €

13 IFOURMITURE ARBUSTES

231 Îssbers pianas conti y ane) 17500 va215€| A4 | sozsee| 2999 177€ 342 ÎCknsa mençaienss conti u ane) 750 20125€ Cr . €| 7sc 2025€ 343 |Cens purpureus ont 4 u 27e) où + € o0 . €| cc - € 3234 |Ccronta ghuca con 3 u 27e) 40 132€ cœ . €| 4360 1256 € 335 Îiex aurotum tu u aie 1600 sisace| 4160 | sieste 0.0 + € 336 lies anatscontu u scoel om - € 0 .- €] ox - € 237 Îreus commurss ao 4 y seox | 37960 212240€ oœ - €] 27300 21240€ 3238 Aumbigo opens core 3 y dote] o® - € oo - €] oc - € 349 IRsscarinacons vu joie] 7® 2107€ c® - €] 7c note 3310 IRwachren music M ü asc] où « € cœ - €] oc - € 3341 Ross chinenses ‘sanguines cent M ÿ 44e] 230 12320€ co - &| zc 1220€ 3312 {Rosier paysager cont U 440€ co + € co « € oco - € 3313 IRcamañus chats oct H ü 25€] où - € 0.0 + €] oc RC: 2314 fRibes Mruioes Cort 5 v 15€ é72 SCS ASE co + € 6700 spas € 2315 fpires bifolia ocre 3 vu ame] 26100 ressiel 180 |. 3s518€) 14100 4DA3€ 3316 Îri patiss Œunbéaini gocet u 236€ | ssco 216056€ a - €| sseco 2 160.6 € LRFIUILS « 140452 € s3949€

SOUS TOTAL. 3-HT M197134€ B4578 € 1220.16€

4 |mANTANONS

41 JRANTATONARSRES Uu | zsn€e] so 4403me) «1200 |. giiice) 4529 34% 78€ 42 ÎRANTATONCERESS u | score) 5 #0122%€|) 250 1#1420€| 12409 TSNYSE 43 RLANTATONAREUSTES y 237€ | 22800 sisi46€c] 4720 |. 40784 € | 2086,0 a 982€ 44 INNMEURIQE MONO OCDE POUR CEPEES u | 17e] o® & oc - €] oc + € 45 TUTEURIGE BPO0E POUR RARES u | same) ro 3214406] asc |. 1144006] 4500 2 06640€ 45 FTUTEURAGE QUADRPOCE FOUR ARERES u | œuel 70 42398€ se e222%6| 1666 116.24 € 47 lENSEMENCEMENT PRARE mel orne sisc EST SE cœ - €| 5450 805€ 42 laonreoansuasar 4RSusTF m | 223%6€] 1560 425130€| 550 1262906) 240.60 55620€ 49 [CLOTURE SASONNERE PROTECTION TERRE PIERRE m | zæ<| 0% + € o® . € oc 5 € an ÎRoET 608 vu | is57€| 710 1443212€| 67% 1ait19€) 141.00 2TBa7€ 431 lASSSE EN BLLE CE AONS AUTOUR TABLE AIQUE NOUE u | ae] 0o® - € 0% €] oc - € 40 VASE EN ALLE CE 408 POUR PROTECTION ARSRE PARKING u | se] sm ai6zzel 40 |. si6726) 04 SE

SOUS TOTAL 4-HT 32431,19€ 1a2n0€ 14 263,52 €

ARRIÈRE AVENANT 2 LOT. FALEMURECARULANE CES CUANTITES Pags

Accusé de réception en préfecture

034-200017341-20220705-DC_220705_067-AR

Date de télétransmission : 06/07/2022

Date de réception préfecture : 06/07/2022AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS NAVACELLE PS IPM

ds PLANTATIONS LOT ARROSAGE p g Done RS QUANMTESEXE [QUANTITE TOTA AVENANT 02

EUROS EUROS EUROS

CODE | Désignation des ou wages u

Péx UHT PRODUNT HT PRODUR HT Gi PROOQUH HT

S$ LARROSAGE

51 [RESEAU SCONDAMRE

511 JRESEAU SCONONRE ON 25 10H ARS (goutes à gourtan abudes at aa per aoû) A nUE 400 45160€ oo +“ € 40.c0 Anéo€e

512 JRESEAU ÆOCONOMRE ON 25 10HARS Goutes à gouts tres) 4 tie) 78500 2675.10€ 6œ « €] 78500 86%10€

513 [ON25 3006 FOURREAU 4 u206€) 39700 ASAIAOE 0œ €] 3700 48440€

12972.10€ + € 1397210 €

52 (RESEAU GOUTTE AGOUTTE ARBUSTES

521 JELECTROVANNES POUR GOUTTE À GOUT TE ARBUSTES Y COMPRIS PROGRAMMATION u 15146€] 110 1689.06 € co » € 1100 1 6%.06 €

522 [ARFACE MAS SFA ARSUSTFS ARROSEÉES PAR GOUT TE A GOUTTE 12 191€] 112000 co » €} 11200 21820€

13124€ + € 135326 € 53 [RESEAU GOUTTE AGOUTTE ARBRES

611 JE ECTROVANNES POUR GOUTTE A GOUT TE ARBRES Y COMPRS PROGRAMMATION y 1446 € 11® 1606€ 0® - € 1100 1629.06 €

532 JOOURONNE DE GOUTTE A GOUTTE FOUR ARSRES U | 2e, 1570 110 17090 | ____3sæsoe 500.646 2772 € sms

SA [RESEAU DE CLAPET VANNES

541 [CLAFET VANNE U | 15511€ 2% 310226 2 e 310226 . - €

$42 [PEHOON 40 - 1684RS A 305€) 700 21250€ 7000 !- 21150 € sa - €

52,72€ « s2172€ « €

55 [RÉSEAU ASPERSION TERRE PIERRE

521 JEECTROVANNE POUR CIRCUIT RESEAU ASPERSION Y COMPRIS PROGRAMMATION L' 15147 € 40 é1728€ co - € 4c0 672€

652 [ARFACES CE TERRE PERRE ARROEES PAR ASPERSON 12 éisel 110810 É247 44€ c@ -_£} 11 ÊA AE

744532€ «+ € T46.32€

$$ [CONSOLE DE PROGRAMMATION POUR RESEAU GOUTTE AGOUTTE vu 27.78 €] 10 22778€ co + € 100 27 78€

21.78€ D: 22478 €

SOUS TOTAL. 5 -HT 31327,82€ - 245 € H10232€

6 JENTRETEN

61 JENTRENEN ARBRE ZANS v 3020€ s30 175160€ 41108 |- 26240 € 4400 132206

62 [JENTRETENCEPEE 2 ANS ÿ 2418€ 20 22184€ 2,0 éCA00E | 12420 298854€

61 JENTRE TIEN ARSUSTES 2 ANS mt 1043€ | 112300 1177547€ 00 - € 112% 117747 €

64 JENTRETIEN MELANCE TERRE PIERRE 2 ANS Qonte et réparation néis de pou) mt 121761 157600 20755926 15.0 197556} 1510 20 947€

65 [ENTRETIEN CLOTURE SASONNERE æi 1368€ co » € oo - € 0co - €

SOUS TOTAL 6 -HT M67493€ AmI1SC miumE

T DOSSIER DE RECOLEMENT

71 DOSSIER DE RECOLEMENT Ft | 22643€ 10 22648€ co + € 100 2848€

SOUS TOTAL 7 -HT 22448€ + € 28.43€

4 | PRIX NOUVEAUX

PNA [Plus aie apport ARE selon dede N°2105-0477 12 4750€ 2 35.® 1662504} 126,60 500€

pag ÎBeters era x Manbergi Dit dent C3 40080 sion Géds 721-085-0437 ÿ Awe eo 0 + € co a u€

PRO [les cenats"CGiory çèm” CS ion dorés N°2105.0417 Uu 1330€ 410 0 - € 4700 éns0€ pau IFltcaponum lenäfcians misgét C1 melon Gerds N°21.05.0437 vu 1800€ 420 ô - € 4200 1% 00 €

PNS }Abutus unado 1507200 sion Gardes N°24 05-0437 v 000€ 6® 2 1 10000 € 73% 1 400.00 €

PAS Mb trus 1507200 soion dorés N°21.08 OST U 4500€ 170 o € 17,00 766.00 €

PAZ [Phyires hifcin 15/200saûn cods N°21-05-0437 u 00€ 4 o - € 40 240.00 €

PNS |Flartaton atume C10 et C30 sion dés N°21-06-0437 u 200€ éo L22 17400 € "1 7200 €

PAD [Fitaci lonmas CS miondets N°22-02 0204 U Act 7 anse T1. 222€

PNI0 ÎLourus nobäis 1007200 sion devis N°22-02-0204 u a86t » 141744 290 Wu74€

PNA [Mb bus CS moto Gends N°7202-0204 u 758€ “x eme € 210 6m 60 €

SOUS TOTA 8 -HT 417166€ 123125.00 €

PæIPu

PRE + S , 2 QUANTITES EXE JQUANTITE TOT A AVEMANT 02

1 sas 186320€ 14530€ 1878440€

2 TERRASSEMENT TERRE VEGETALE 20068.47€ 96850 € 31 083.97 € 3 FOURNITURE VEGET AUX 31972H€ 24578€ VsMI6E 4 PLANTATION 3243119€ 14nH€ MH 78592€

S ARROGAGE 3122782€ . 22550 € him3e ‘ 2667483€ Amise 17106

7 DOSSIER DERECOLEMENT 22643€ + € 2848 € : A1718€ 1232.00€

TOTA HT en Euros 141370,37€ siéai2c n'en 23€ TVA 20% en Exos 227407€ 16N272€ MSYSTE MONTANT TTC en Euro 217644,44€ NME 271540€

ANNEE 1-AVENANT 2 LOT 3. TABL EAU RECAPTIULA DIF CE & QUANTITES Paqu2

Accusé de réception en préfecture

034-200017341-20220705-DC_220705_067-AR

Date de télétransmission : 06/07/2022

Date de réception préfecture : 06/07/2022Ç°, PSP PÉPINIÈRE SPORT ET PAYSAGE

Frontignan, le 01 février 2022

N/Réf. : MB/.. S19095

Devis N°: 22-02-0204

S19095

COMMUNAUTE DE COMMUNES Lodévois et

Larzac

9 Place Alsace Lorraine

34700 LODEVE

[VALORISATION DES ESPACES DE NAVACELLES - PRIX NOUVEAUX VGTX

ZAE du Mas de Klé - 1 rue Montgolfier - 34110 FRONTIGNAN Tel : (33) 04 67 74 54 61 Fax : (33)08 26 38 29 02

N° Désignation des ouvrages U Qté P.U. Montant

PN |Pistacia lentiscus C5 unit 77 4,66 358,82

PN |Laurus nobilis 100/120 unit 39 4,66 181,74

PN |{Viburnum tinus C5 unit 92 7,55 694,60

Total H.T. EUR 1 235,16

T.V.A. 20% 247,03

Total T.T.C. EUR 1 482,19

page 1 sur 1

S.A.S au capital de 7.622.45 Euros - N°SIRET 38413542200044 Code APE8130Z - N°TVA Intracom FR09384135422 - Agrément phyto LRO0983 en prestations de services.

Accusé de réception en préfecture

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Date de réception préfecture : 06/07/2022