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Convocation - CONVOCATION C.M 02.07
Convocation - CONVOCATION C.M. 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION C.M. 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
CONVOCATION
CONSEIL
MUN¡CIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
Mairie
de
Villers
Le
Lac,
le
:
MERCREDI
13
DECEMBRE
2OT7
à
20
h
30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
dévoués.
ORDRE
DU
JOUR
- Session
ordinaire
1")
Validation
du
choix
du
maitre
d'æuvre
pour
les
travaux
d'extension
du
groupe
scolaire
du
centre
par
la
commission
M.A.P.A.
du
13
novembre
2017
(annexe
1).
2")
Rétrocession
voies
et
réseaux
des
lotissements
:
-
Sous
les
Côtes
-
Les
4
au
Cernembert
-
Monts
et
Méandres.
3")
Avenant
au
marché
de
travaux
de
réfection
de
la
rue
de
la
Forêt
(annexe
2).
4")
Avenant
au
marché
de
maitrise
d'æuvre
pour
la
construction
d'un
bassin
de
rétention
des
eaux
pluviales
au
<
Bois
de
Ban
>
(annexe
3).
5")
Adhésion
de
la
Commune
à
|'A.S.A.
Dodane
- Maison
Carrée
(association
syndicale
autorisée). 6")Tarifs
2018
(annexe
4).
7")Autorisation
de
dépenses
d'investissement
avant
vote
du
budget
2018.
8")
Employés
communaux
:
-
Avancements
de
grade
9")Autorisation
d'ouverture
dominicale
des
commerces
de
détail
pour
l'année
2018.
10")Validation
des
rapports
des
commissions
:
-
Urbanisme
des
L9.09.2OL7,
L7.IO.2OL7,
28.LL.2OL7
-
Matérie|du09.10.2017
-
Circulation
du
t9.LO.ÀOL7
11")
Présentation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
de
l'eau
potable
(annexe
5)
Fait
à
Villers
Le
Lac,
le
6
décembre
20L7.
Le
Maire,
Dominique
MOLL,ER
12")
Questions
diverses