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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Sainte-Sigolène.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLÈNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Délibération Titre de la délibération Décision de l'organe délibérant PV Élection du Maire Approuvé à la majorité 2026_04_02 Fixation du nombre d’Adjoints Approuvée à l'unanimité PV Élection des Adjoints Approuvé à la majorité
14/04/2026