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Compte-Rendu - compte rendu17.06.2020
Document publié le Mercredi 17 juin 2020 par la commune d'Eole-en-Beauce.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu17.06.2020)
Thèmes du document : Énergies, Fiscalité, Environnement,
Compte rendu de la séance du CM du 17/06/2020 Page 1 sur 3
COMMUNE D’ÉOLE EN BEAUCE
CONSEIL MUNICIPAL du 17 juin 2020
L’an 2020, le dix-sept juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d’Éole-en-Beauce s’est réuni en Mairie déléguée de Viabon ; lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Julien BIRRE, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles et l’ordre du jour ont été transmis par courriel aux conseillers municipaux le 12 juin 2020.
Etaient PRÉSENTS : BIRRE Julien, VINCHON Gwenaëlle, VASSORT François, MARTIN Bernadette, FAUCHEUX Vincent, ARRONDEAU Catherine, HENRION Marc, BOUCHET Corinne, CHANCOLLON Stéphane, FERNANDES Cindy, GUESNET Ludovic, GRILLON Géraldine. MARTIN Valérie, LHOSTE Benoit, TICOT Florence, LIROCHON Benjamin, VOYET Vanessa, WISSOCQ Bruno. Absents excusés : ISAMBERT François
Absents non excusés : NÉANT
Secrétaire de séance : Cindy FERNANDES
ORDRE DU JOUR :
➢ Approbation du compte-rendu de la séance du 02 juin 2020
➢ Projets énergies renouvelables :
o Projet éolien : INERSYS
➢ Bail emphytéotique avec URBASOLAR
➢ Présentation des budgets primitifs 2020
➢ Compte rendu réunion de la commission communication du 10/06/2020 ➢ Travaux toiture mairie de Viabon
➢ Questions diverses
o Panneau Pocket
o Action sociale
Avant de commencer la séance, monsieur le maire demande à rajouter à l’ordre du jour le vote des taux de la fiscalité locale.
Les conseillers ont accepté à l’unanimité de rajouter le vote des taux de la fiscalité locale à l’ordre du jour.
Compte rendu de la séance du 02 juin 2020.
Le compte rendu du 02 juin 2020 a été approuvé à l’unanimité après une modification et signé par les conseillers pré- sents.
Les modifications concernent : le rajout de la date du spectacle Théâtre en pièces : 19 juillet 2020. La suppression du mot « à priori » concernant le sujet de la coupure d’eau à Germignonville.
PROJETS ÉNERGIES RENOUVELABLES
M. Florent MAHÉ et M. Antoine SANS, de la société INERSYS ont fait une présentation au conseil municipal du projet éolien sur la commune.
Bail emphytéotique avec URBASOLAR
M. le maire fait lecture des corrections qui ont été apportés sur le bail emphytéotique. Les conseillers ont voté : 18 pour et 01 abstention (Marc HENRION)
Présentation des budgets primitifs 2020
M. le maire présente les budgets primitifs du budget principal aux nouveaux membres du conseil municipal.
Taux de la fiscalité locale
M. le maire informe le Conseil municipal de la réception d’un courrier de la préfecture constatant une irrégularité dans le vote des taux de la taxe fiscale. En effet La délibération ne mentionne pas expressément les taux votés.
M. le maire demande au Conseil municipal de procéder à nouveau au vote. Le conseil décide à l’unanimité une augmentation de + 2 % sur les taux d’imposition. Pour 2020 les taux moyens seront :
Éole-en-Beauce : Taxe sur le foncier bâti : 9,49 %
Taxe sur le foncier non bâti : 17,33 % Compte rendu de la séance du CM du 17/06/2020 Page 2 sur 3
Ces taux sont des taux moyens qui doivent entrer dans le cadre du lissage adopté par la nouvelle commune d’Éole-en- Beauce.
Les conseillers ont voté « pour » à l’unanimité
Compte rendu réunion de la commission communication du 10/06/2020 Gwenaëlle VINCHON, responsable de la commission communication, expose le compte rendu de cette réunion.
✓ Demande d’adhérer à « Panneau Pocket » les conseillers ont voté « pour » à l’unanimité ✓ Projet d’un logo pour la commune d’Éole en Beauce.
✓ Mise à jour du site internet.
Travaux toiture mairie de Viabon
M. la maire demande l’approbation pour engager les travaux sur la toiture de la mairie de Viabon. La société SARL TRUBERT G. a fait 2 devis :
✓ 1 avec fournitures « bac acier » ;
✓ 1 avec fournitures « Zinc ».
Celui du bac acier sera retenue.
Les conseillers ont voté « pour » à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
✓ Adressage pour fibre optique : M. le maire présente le travail de la poste pour la numérotation et dénomination des voies.
✓ Location des salles des fêtes : Il n’y aura pas de location des salles des fêtes tant qu’il y aura une obligation de désinfection après chaque passage.
✓ Association Vie la joie : Après avoir rencontré l’association, M. le maire nous expose les projets de celle-ci : L’adhésion à cette association est ouverte à tous. 10€/adhérent.
➢ 12/07/20 → Brocante à Germignonville
➢ Sept 2020 (date à préciser) → Week-end jeux de société
➢ 25/10/20 → Bourse aux jouets et puériculture
➢ 20/11/20 → Soirée Beaujolais
➢ Déc 2020 (date à préciser) → Soirée des adhérents
➢ Jan 2021 (date à préciser) → Tournois de la Chaloupée
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h38.
Le maire, La secrétaire de séance
Julien BIRRE Cindy FERNANDES Compte rendu de la séance du CM du 17/06/2020 Page 3 sur 3
Le compte rendu sera validé après émargement des conseillers municipaux. Émargement du conseil municipal : (conseil du 17.06.2020)
NOM Signature NOM Signature
ARRONDEAU C. LHOSTE B.
BOUCHET C. LIROCHON B.
CHANCOLLON S. MARTIN B.
FAUCHEUX V. MARTIN V.
FERNANDES C. Secrétaire de séance TICOT F.
GRILLON G. VASSORT F.
GUESNET L. VINCHON G.
HENRION M. VOYET V.
ISAMBERT F. Pouvoir à MARTIN B. WISSOCQ B.