Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 20240917 08 PTECH Urba NOVIM RAPPORT ANNUEL MA
Procès Verbal - DE DCM 20260203 35 PTech Urba Avance CAP METROPOLE
Déliberation - DCM 20251202 14 PTech Urba DESAFFECTATION ET DECLA
Arrêté - DCM 20251202 18 PTech Urba Ouvertures dominicales
Déliberation - DCM 20251202 15 PTech Urba CESSION RICCARDI GRUN
Déliberation - DCM 20241203 40 PTech Urba RAP GESTION 2023 CAP ME
Déliberation - DCM 20251202 19 PTech Archi CCA Rapport 2024
Déliberation - DCM 20240528 26 PTech Urba Cession BARBOSA
Déliberation - DCM 20251202 22 PTech EspPub RPQS ASSAINISSEMENT
unknown - DCM 20250527 05PA2 PTech Urba Plan
Déliberation - DCM 20251202 13 PTech Urba CAP METROPOLE rapport annuel 2024
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20251202 13 PTech Urba CAP METROPOLE rapport annuel 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de Fintérieur
1042-21 4200958-20251202-DCM 203512021 3-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/12/2028
s Corbusier Publication : 05/12/2025
2 1% 4
NN
Àsg ANA AN
NN
\
NS
à
NNNS Ÿ
À
NN
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20251202_13
Référence Nomenclature n°2.1
LL É s € Z DCCH ini ÉÉCDETERE EI
— __ COMMUNE LE LEE
Direction en charge: Pôle Technique, Patrimoine, Aménagement et Développement territorial
Service en charge: Urbanisme, Projets Urbains, Foncier, Habitat, Logements
Objet : Rapport annuel du mandataire 2024 — Cap Métropole
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment en son article L 1524-5,
Considérant qu’aux termes dudit article, il est fait mention que les organes délibérants des collectivités territoriales et de leurs groupements actionnaires se prononcent sur le rapport écrit qui leur est soumis au moins une fois par an par leurs représentants au Conseil d'Administration,
Considérant que la Ville de Firminy est actionnaire de la Société dénommée Cap Métropole, Société Publique Locale ayant son siège social à Saint-Etienne (Loire), 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier, et doit, conformément aux dispositions de l'article susvisé, se prononcer sur le rapport communiqué pour l'année 2024,
Et vu le rapport annuel du mandataire pour l'année 2024 de la Société dénommée Cap Métropole, tel que rapporté en annexe,
En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver le rapport annuel du mandataire pour l’année 2024 de la Société dénommée Cap Métropole, tel que rapporté en annexe.
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. LZ Z Z LP z É
m = 2:72; 722 222222
222 2 2 2 2 2 2 2 2 2 m5 25 55555 %
LA IEEE 2Z
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20251202_13
Référence Nomenclature n°2.1
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
APPROUVE le rapport annuel du mandataire pour l’année 2024 de la Société dénommée Cap Métropole, tel que rapporté en annexe.
DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 2 Décembre 2025
Le Secrétaire de Séance, /OE
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du .05. Décembre .2025. ….
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI PT | | A,
ns
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l’objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. NN
À \N NNANN NN
NA … Z EC A
ville de
\NN
ù
de
NN EAN
&
NN
Le
atrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_ 20251202 13
Référence Nomenclature n°2.1
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
SEANCE DU MARDI 2 DECEMBRE 2025
Rapport annuel du mandataire 2024 — Cap Métropole
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 25 Novembre 2025, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 2 Décembre 2025 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. MAZARI Nabil à M. LUYA Julien. M. ZEDDA Marc à M. MADO Patrick, M. TABELLION Patrick à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme FILOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, Mme PORTAILLER Chantal à Mme SUZAT GIULIANI Eveline.
SECRETAIRE DE SEANCE : Loïc ROBERT.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 28
Nombre de pouvoirs : 5
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33