Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 2023 02 24
Compte-Rendu - CR CM 2026 02 05
Compte-Rendu - CR CM 2024 02 09
Compte-Rendu - CR CM 2017 07 04
Compte-Rendu - CR CM 2017 11 24
Compte-Rendu - CR CM 2018 02 20
Compte-Rendu - CR CC 2017 05 29
Compte-Rendu - CR CM 2024 06 28
Compte-Rendu - CR CC 2023 02 13
Compte-Rendu - CR CC 2019 02 18
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Burgille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2017 06 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
MAIRIE
DE
BURGILLE
-
DEPARTEMENT
du
DOUBS
—
MEMBRE
DE
LA
C.C.V.M.
Commune
dde
BURGILLE
AE
Er
se
ETES
BURGILLE
-
CHAZOY
-
CORDIRON
Procès
verbal
de
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
02 juin
2017
Présents:
M.
Rémi
BOUDAUX,
M.
Jérôme
CAMUS,
M.
Alain
CHARLES,
M.
Michel
CUSSEY,
M.
Thierry
DECOSTERD,
M.
Christian
MARIA,
M.
Guillaume
GRUET,
M.
Michel
GRUET,
M.
Sylvain
GUYON,
M.
Hervé
PETIT Procuration
: Mme
Stéphanie
EUSTACHE
à M.
Thierry
DECOSTERD
Mme
Evelyne
SAUTOT
à M.
Alain
CHARLES
Secrétaire
de séance
: M.
Sylvain
GUYON.
Ouverture
de
la séance
à
20
h 30.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
11
avril
2017,
1. Ouverture
de
crédits
(régularisation
de
centimes)
Monsieur
le Maire
fait
part
que
lors
de
l’élaboration
du
budget
service
assainissement,
il
y a eu
une
erreur
de
frappe
au niveau
des
amortissements,
il manque
5 centimes.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
décide
d’ouvrir
les
crédits
suivants
:
Investissement
dépenses
:
Compte
1391
: subventions
d'équipement
: + 0,05
€
Compte
2315 :
install.,
mat
et outil.
Tech.
: - 6,05
€
Fonctionnement
recettes
:
Compte
777
: quote-part
des
subv.
d’invt.
: +
0,05
€
Compte
70611
: redev.
Assainissement
collectif : - 0,05
€
Les
résultats
du
budget
service
assainissement
restent
inchangés.
2.
Convention
défibrillateur
avec
la
CCVM
Monsieur
le Maire
présente
la convention
de
mutualisation
de
l’achat
d’un
défibrillateur
pour
la commune. Le
coût
du
défibrillateur
est
de
1.103,00
€ pour
la commune
de
Burgille
Une
formation
sera
proposée
aux
personnes
intéressées,
par
groupe
de
10,
le coût
sera
de
12
€
par
participant
dont
3
€
pris
en
charge
par
la
CCVM,
5
€
par
personne
pris
en
charge
par
Groupama
et
2
€ par
personne
pris
en
charge
par
la
commune,
la part
restante
est
à la charge
du
participant.
Le
défibrillateur
sera
installé
à la salle
communale.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
mutualisation
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Val
Marnaysien. 3.
Acceptation
de
don
(BCC
Loisirs)
Le
maire
fait
part
que
l’association
BCC
Loisirs
fait
un
don
à
la
commune
d’un
montant
de
3.050,40
€.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
accepte
le don
de BCC. 4. Validation
devis
mission
maîtrise
d’œuvre
« Traversée
de
Cordiron
»
Le
Maire
présente
les
devis
de
maîtrise
d'œuvre,
concernant
des
travaux
d'aménagement
de
sécurité
de
la
« Traversée
de
Cordiron
»
et
de
sa
Place
Centrale,
l'estimation
du
coût
des
travaux
est de
460.000,00
€ HT,
La
société
Sciences
Environnement
est
retenue,
le
devis
s’élève
à
15,180
€
HT
soit
3,3
%
du
coût
estimatif des
travaux.
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
le Conseil
Municipal,
accepte
le devis
et autorise
le
Maire à
le signer.
5. Demande
d’inscription
aux
OPSA
du
Département
du
Doubs.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
demande
l'inscription
aux
OPSA
(Opérations
Partenariales
de
Sécurité
en
Agglomération)
et
le
financement
au
Département
du
Doubs
pour
les
travaux
d’enrobés
de
la
« Traversée
de
Cordiron
» et autorise
Monsieur
le Maire
à signer tous
documents
afférents
à cette
affaire.
6. Infos
et questions
diverses
Présentation
de Pavancement
des
marchés
de travaux.
Réfection
des
voiries.
L’entreprise
ROGER
MARTIN
ayant
été
retenue
lors
d’un
précèdent
Conseil
Municipal
en
2016,
et
après
de
nombreux
reports,
la date
de
début
des
travaux
est
fixée
au
19 juin
2017
pour
une
durée
de
3
semaines,
sur
une
grande
partie
de
nos
chemins
communaux.
Contrat
noël
des
enfants.
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
subvention
de
600
€
dont
500
€
pour
le
spectacle
de
Kola
Production
(Frédérique
REGNIER).
Préparation
de
la soirée
du
13
juillet
2017.
Monsieur
Damien
CLERGET
prête
un
chapiteau
de
12
ml
x
6
ml
et
l’association
CCB
des
Trois
Fontaines
prête
également
son
chapiteau
de
12
ml
x
6
ml,
il y
a
lieu
de
compléter
l’opération
par
la
location
d’un
chapiteau
de
14
ml
x 7 ml.
-
Demande
de
devis
à diverses
entreprises.
(50
tables
et
100
bancs)
-
Repas
: demande
de
tarifs
chez
différents
traiteurs
et chambre
froide
La
Municipalité
sera
heureuse
de
vous
rencontrer
le jeudi
13 juillet
pour
notre
soirée
citoyenne.
Préparation
des
élections
législatives.
La
mise
en
place
et
la journée
électorale
sera
assurée
par
les
conseillers
volontaires,
suivant
le tableau
établi
lors
de
cette
réunion.
Questions
diverses
-
Modification
de
la tournée
postale
sur
notre
secteur
à partir
du
20 juin
2017,
un
document
sera
distribué.
-
Taxe
additionnelle
sur
vente
de
bien
13.859,20
€
allouée
à la
commune
-
Après
réalisation,
par
le
SYDED,
des
études
photovoltaïques
sur
le
hangar
de
la
commune
et
le toit
de
la mairie
: les
projets
ne
sont
pas
retenus
en
raison
de
leur très
faible
rentabilité.
La
commune
remercie
le SYDED
pour
son
excellent
travail
préparatoire.
-__
Acquisition
de
10
bancs
au
prix
unitaire
de
280,00
€
HT
-
Suite
au
devis
demandé
à
la
Société
FCA
pour
le
nettoyage
du
filtre
pouzzolane
de
Chazoy
et
Cordiron,
le Conseil
Municipal
souhaite
approfondir
le dossier
et demander
d’autres
devis.
-__
Acceptation
du
tubage
de
la cheminée
de
l’appartement
de
Cordiron.
-
Demande
d’études
de
projet
pour
l'extension
de
la salle
des
fêtes
à Seguin
Maîtrise
d’œuvre.
Le
Maire,
:
hierry DECOSTERD D