Conseil Municipal - CM 2020 01 28

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Conseil Municipal - CM 2020 01 28 Document publié le Mardi 21 janvier 2020 par la commune d'Auzouville-sur-Ry. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2020 01 28)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit, 2020-01

DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil vingt, le vingt-sept janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Madame JEGAT Annie, Maire.

Etaient présents: JEGAT Annie, DURIN Philippe, GUYOMARD Rémi, HUNKELER Christine, NAVE Alain, CLATOT Benoit, GUERARD Annick, CORNU Etienne, QUIESSE Dominique, DESOMBRE Françoise, DUFOUR Xavier,

Etaient absents(es) excusés(es): CRETAIGNE Patricia, BETON Catherine,

Etaient absents(es) non-excusés(es): DRIEUX Dominique,

Date de convocation: 21 janvier 2020

Secrétaire de séance: Philippe DURIN

Approbation du compte rendu de la réunion du 16 décembre 2019

Délibération N°1-2020. Entretien des espaces verts – choix de l’entreprise . M.Guyomard a effectué une consultation pour la tonte des espaces verts, la taille des haies et le fauchage des chemins. Quatre entreprises ont répondu au cahier des charges fourni et détaillé.

Après examen des propositions, il apparaît que le devis de l’entreprise AGIVERT est le moins-disant.

Le Conseil municipal à l’unanimité des membres présents décide de retenir l’entreprise AGIVERT pour effectuer l’ensemble des travaux d’entretien des espaces verts.

Délibération N°2-2020. Entretien des lave-vaisselles :

M.Guyomard a demandé à l’entreprise LANEF d’établir un devis d’entretien et de contrôle pour les 2 lave-vaisselles celui de la cantine et celui de la salle polyvalente. Deux devis ont été présentés, entretien des adoucisseurs seuls ( 1 visite par an 255,00 € HT) , ou entretien du lave-vaisselle et de l’adoucisseur ( 1 visite par an 475,00 € HT).

Compte tenu de l’usage intensif de ces matériels, le conseil municipal décide d’opter pour le contrat de maintenance le plus complet qui englobe l’adoucisseur et le lave- vaisselle.

Délibération N°3-2020. Entretien des voiries – CCICV :

Suite à la visite des voiries d’intérêt communautaire effectuée le 3 décembre dernier, il est prévu pour l’année 2020 la réfection de la Rue des Chantepleuriers en enduit gravillonné. Le coût prévisionnel de ces travaux est de 4 464,00 € HT pour l'enduit gravillonné, avec un fonds de concours communal de 25% du HT soit 1 150,00 € à prévoir au budget 2020.

Cette voie comporte un tronçon «zone 30 » dont le marquage en enduit de couleur est totalement à la charge de la commune pour 2500€ ;

Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents donne son accord pour les travaux de réfection en enduit gravillonné mais demande de prévoir un autre procédé de marquage moins onéreux pour la « zone 30 ».

M.Guyomard va interroger le responsable du service voirie de la CCICV.Délibération N°4-2020. SDE 76 – Eclairage public – Impasse de la Mare Odier- EP-2019-0-76046-M1931 :

M.Guyomard présente un projet d’éclairage public pour l’Impasse de la Mare l’Odier et le cheminement piétonnier entre la mairie et la salle polyvalente. Il est prévu la pose de 4 bornes lumineuses et d’un mât. Le coût total prévisionnel de ces travaux est de 15 267,94 € TTC , dont le reste à financer par la commune est de 7 682,39 € TTC ;

Le conseil municipal après délibération, décide :

-d’adopter ce projet

-d’inscrire la dépense d’investissement au budget communale 2020 pour un montant de 7 682,39 €TTC

- de demander au SDE76 de programmer ces travaux

- d’autoriser Mme Le Maire à signer tout acte afférent à ce projet, notamment la Convention correspondante

SDE 76 - Enfouissement de réseau et renforcement - Rue du Château - Eff-2018- 0-76046-M1213 :

M.Guyomard présente un projet d’enfouissement de réseau et de renforcement concernant une partie de la rue du Château. Ce projet permettrait d’alimenter en basse-tension une parcelle constructible mais non-alimentée située rue du Château. Il est prévu la suppression des réseaux apparents sur la Sente des Chemins où les interventions en cas de nécessité sont impossibles et une reprise de certains branchements.

Le montant total de l’opération est de 63 4810,00 €TTC, dont un reste à financer par la commune de 16 195,00 € TTC.

Après délibération, le conseil municipal demande à reporter ce projet.

Groupe scolaire - sanitaire des garçons :

M.Guyomard explique que le plafond des sanitaires des garçons s’est effondré. Il semblerait qu’il n’y ait pas de défauts techniques dus à l’entreprise AIB. L’effondrement serait plus le fait d’acrobatie de la part des enfants.

M.Guyomard a contacté l’entreprise pour établir un devis de réparation qui s’élève à 1423,20 €TTC.

Toutefois, M.Guyomard, après lecture du CCTP et vérification sur place, a constaté quelques anomalies dans la pose des dalles (dimension des dalles, absence de clips anti-soulèvement …) .

M .Guyomard va demander à l’entreprise AIB de respecter le règlement CCTP, de contrôler tous les plafonds (classes, bureau, sanitaires …) et de remédier aux défauts constatés.

Mare communale – rue du Vaussier :

M.Guyomard explique que le trop plein de la mare communale va être curé par l’entreprise AGIVERT au printemps pour éviter des débordements. Il va être nécessaire de prévoir des travaux de consolidation des berges car sur un côté, des affaissements sérieux sont à craindre. Ils entraîneraient la clôture du riverain.

Eglise – confessionnal :

M.Guyomard explique qu’un devis va être établi pour la réhabilitation du confessionnal de l’église dont le plancher s’effondre, de même, pour le mur qui le soutient, et qui présente des faiblesses.Séance est levée à 23 heures ,

prochaine réunion de conseil: le lundi 09 mars 2020 à 20h30

Annie Jégat Philippe Durin Rémi Guyomard

Alain Nave Christine Hunkeler Annick Guérard

Dominique Quiesse Benoit Clatot Etienne Cornu

Patricia Crétaigne Françoise Desombre Xavier Dufour

Dominique Drieux Catherine Béton