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Déliberation - delib 23avr26
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Bellot.
Lien du pdf (Déliberation - delib 23avr26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
DÉLIBÉRATIONS PRISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 AVRIL 2026
L'an deux-mil vingt-six, le vingt-trois avril à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de Bellot, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Mme REIGNOUX Christine.
Etaient présents : Mme REIGNOUX Christine, Mme MIEL Mathilde, M. DEFER Marc, M. MIGNARD Laurent, M. CALO
Natale, Mme BONGEOT Nathalie, M. BAYLE Jérôme, M. MIREAUX Jean, M. FALLET Jean-Marie, Mme PAIX Josiane
Absents représentés : Mme DA SILVA RIBEIRO Fabienne ayant donné pouvoir à Mme MIEL Mathilde, Mme BOREL
Émilie ayant donné pouvoir à M. MIREAUX Jean, M. THOVERON Éric ayant donné pouvoir à M. MIGNARD Laurent,
Absents : Mme DEPREZ Sandrine, Mme BINET Aurélie
Secrétaire de séance : M. MIREAUX Jean
N°délibération Intitulé de la délibération Voté
Approbation du Compte Financier Unique ou 2026-032 A l'unanimité
2026-033 Affectation du résultat Lu A l'unanimité
2026-034 Vote subvention CCAS Er A l’unanimité
2026-035 Vote subventions aux associations Lu A l'unanimité
2026-036 Vote des taux de fiscalité locale 2026 ou A l'unanimité
2026-037 Vote du Budget Primitif 2026 Lo A l’unanimité
2026-038 Frais de représentation des élus Lu A l’unanimité
2026-039 Adhésion au groupement de commandes pour ou : . A l’unanimité les énergies par le SDESM (2027-2030)
2026-040 Fongibilité des crédits LL A l'unanimité
\ Mairie Place de l'église, 77510 BELLOT - Siret : 217 700 301 00013 (
Téléphone : 01.64.04.81.98 - mairie@bellot77.fr 1 Permanences le mercredi de 14h30 à 16h00, le vendredi de 16h00 à 18h00 et samedi de 10h00 à 12h00