Compte-Rendu - 09 03 2018

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Compte-Rendu - 09 03 2018 Document publié le Vendredi 9 mars 2018 par la commune de Bellot. Lien du pdf (Compte-Rendu - 09 03 2018)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit, Département de Seine-et-Marne - Arrondissement de Provins

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MAIRIE de BELLOT

_________

 Mairie : 01.64.04.81.98

 Secrétariat : 01.64.04.44.33

 : 01.64.04.80.63

 : mairiebellot@orange.fr

NS/

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 9 MARS 2018

Le Conseil Municipal de Bellot dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au lieu

habituel de ses séances, sous la présidence de M. François HOUSSEAU, Maire.

Date de convocation : 1 mars 2018

Présents :

M. François HOUSSEAU, Maire

Mme Sandrine LETOLLE – Mme Christine MOREAUX – M. Roger DARDART, Adjoints Mrs. Gérard COLOMBO – Alexis DEPREZ – Luis Filipe DE MELO VIEIRA – Alfred FONTAINE – Laurent MIGNARD.

Mmes Joëlle LEGENDRE MORISSE – Gabrielle MAILLARD – Muguette AUBISSE – Sylvie LAROCHE DJOUADI.

Absents excusés + pouvoirs :

M. Patrick SUDRES ayant donné pouvoir à M. Gérard COLOMBO

Absent :

M. Frédéric DUGUET

COMPTE RENDU DE LA PRÉCEDENTE SÉANCE

Le compte rendu de la séance du 26 mars 2018 n’ayant fait l’objet d’aucune observation, est approuvé à l’unanimité par les membres présents.

Nomination secrétaire de séance

Conformément à l’article L2121-15 du code Général des collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil municipal, Madame Sandrine LETOLLE a été désignée pour remplir cette fonction qu’elle a acceptée.

3/ SDESM : Marché de maintenance éclairage public (Délibération N°2018-2-1) Suite à une dénonciation du précédent marché public, le SDESM relance une nouvelle procé - dure d’appels d’offres pour l’éclairage public sur le département de la Seine et Marne. Les communes auront le choix entre de deux types de prestations :

1/ Marché à bon de commande : La commune reste responsable et propriétaire de son éclai- rage public. L’entreprise aura la charge de repérer, réparer et intervenir en cas d’urgence sur le réseau d’éclairage public. C’est le marché que la commune possède actuellement (22€ par point lumineux).

12/ Marché global : La commune délègue l’ensemble de sa compétence éclairage public. L’en - tretien, la réparation et l’investissement sont gérés par l’entreprise délégataire (57€ par point lumineux).

De plus les coûts sont très différents entre les deux marchés. La Commune de Bellot a moder- nisé son éclairage et le Conseil Municipal à l’unanimité choisit la formule A (11% de vieux lam - padaires sur 136 points lumineux et un coût annuel de 3000.00€).

4/ SDESM : Travaux 2018

Suite à une relance du SDESM, Le Maire représente les travaux de modernisation envisagés en 2018 :

- Horloge d’éclairage dans l’école remis en extérieur

- Changement et création de point lumineux (50% de subvention en moyenne). Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les travaux et charge Le Maire de procéder à l’envoi des éléments au SDESM.

5/ Maintenance extincteur (Délibération N°2018-2-2)

Suite à l’installation sur Bellot, d’une entreprise de maintenance incendie (JS Incendie), Le Maire a demandé un devis qui a été accepté. Le choix étant de travailler avec des entreprises locales, Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le choix de JS Incendie pour la maintenance des extincteurs, alarme incendie et tout élément relatif à la protection incendie de la commune.

6/ Indemnités au comptable du Trésor (Délibération N°2018-2-3) Suite au changement de trésorerie, la commune doit délibérer sur le paiement des indemnités au comptable du Trésor public qui valide les comptes de la Commune. Le conseil Municipal adopte à l’unanimité ces indemnités.

7/ Point travaux

- Renouvellement du bail du logement 7 bis Grande rue – Doucy (Délibération N°2018-2-4)

Le Conseil Municipal accepte la reconduction du bail dans les mêmes conditions à Mme Munérat Nathalie (logement = garage) pour une durée de 6 ans à compter du 1 mai 2018.

- Travaux

Le Maire fait le point des travaux de l’école, Bibliothèque et préau terminés pour fin mars, menuiseries pour fin avril.

Travaux de voirie, pose des panneaux et coussins berlinois sur mars et avril.

- Point recensement

Le Maire remercie les agents recenseurs et Mme Legendre la coordinatrice. La population est en baisse -4% par rapport au recensement de 2013, chiffre à valider par l’INSEE (population officielle).

- Le budget

Le Maire explique que certains travaux seront repoussés pour trouver le maximum de subvention (DETR, FER, Contrat rural).

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L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, LA SÉANCE EST LEVÉE A 21H50.

Le Maire,

François HOUSSEAU.

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