Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès verbal+28.04.2026?t=1780519506
Procès Verbal - Procès verbal+16.04.2026?t=1780519506
Procès Verbal - Procès verbal+21.04.2026?t=1780519506
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+20 11 2020?t=1780519506
Conseil Municipal - CM+15 03?t=1780519506
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+04 04 2014?t=1780519506
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+06 09 2016?t=1780519506
Procès Verbal - Procès verbal+21.03.2026?t=1780519536
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du++29 07 2020?t=1780519506
Déliberation - 25 04?t=1780519506
Procès Verbal - Procès verbal+19.05
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Gruey-lès-Surance.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal+19.05)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française
Département : VOSGES
Arrondissement : Épinal
GRUEY LES SURANCE - COMMUNE
Procès verbal
Le mardi 19 mai 2026 à 20 heures 30, l'assemblée, régulièrement convoquée le 15 mai 2026, s'est réunie sous la présidence de André Chaudy (Maire).
Secrétaire de la séance : Floriane Bueno
Présents : André Chaudy, Lætitia Gerardin, Dominique Thiétry, Philippe Jasko, Joëlle Didelot, Sébastien Haouy, Florent Giroux, Mathieu Schioser, Floriane Bueno
Représentés : Céline Cornu donne pouvoir à Lætitia Gerardin / Florent Richard donne pouvoir à Dominique Thiétry
Absents et excusés :
Quorum : 9 conseillers sont présents pour 11 conseillers en fonction, le quorum est donc atteint.
La séance est enregistrée par un dispositif audio.
Les interventions sont retranscrites de manière synthétique, conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales.
Ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 Avril 2026
2. Élection du premier adjoint
3. Élection du deuxième adjoint
4. Renouvellement des membres de la commission à la CCID
5. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales 6. Participation financière au Syndicat Mixte d'Informatisation Communale (SMIC88) 7. Désignation d’un délégué suppléant au SIVOS
8. Convention de passage CAE (sous réserve d’informations)
9. Questions diverses
Délibérations du conseil :
1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 28 Avril 2026
• M. le Maire vérifie que tout le monde a bien reçu le procès-verbal concerné puis procède au vote. → Vote : Pour : 9 / Contre : 2 / Abstention : 0
M. Jasko prend la parole, M. le Maire refuse son intervention et l’averti qu’il lui sera demandé de quitter la séance s’il ne respecte pas les avertissements qui lui sont adressés . M. Jasko répond qu’il faudra alors faire intervenir la gendarmerie.
Il poursuit malgré tout son intervention et explique qu’il juge que les comptes-rendus de séance ne sont pas le reflet de la réalité. Il ajoute s’engager personnellement pour que l’adoption de celui présenté ce jour donne des sueurs froides au conseil.
M. Schioser répond alors qu’il faudrait comparer les écrits avec les enregistrements afin de mettre un terme au débat.
Le public réagit à sa prise de parole et M. le Maire demande le silence. Un échange s’installe entre M. Jasko et M. Schioser à propos de la comparaison entre les procès-verbaux et les enregistrements audios.
Le public réagit à nouveau aux débats et M. le Maire demande à nouveau le calme dans l’assistance. Il avertit qu’il demandera au public de sortir s’il doit intervenir une troisième fois.
Le public réagit à nouveau à cet avertissement et M. le Maire demande l’évacuation du public.
Le public refuse de respecter l’injonction de M. le Maire et ce dernier fait appel à la gendarmerie. Suite à l’intervention des gendarmes, la décision est prise de clôturer la séance.
Clôture de séance : 21h39
Signatures :
Président de séance Secrétaire de séance